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83 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

De 2009 à 2011.
Cote
2913W/23
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • De 2009 à 2011.
2

Années 2007-2008.
Cote
2913W/22
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Années 2007-2008.
3

Etat civil. Délégations de signature aux élus d'arrondissement. Délégations de signature aux agents municipaux.
Cote
2140WP/8
 Date
2001-2007
 Lieu
Lyon
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Service des mairies d'arrondissement. Organisation...

  • Etat civil. Délégations de signature aux élus d'arrondissement....
4

Etat civil. Délégation de signature aux élus d'arrondissement. Délégation de signature aux agents municipaux.
Cote
2140WP/9
 Date
2001-2007
 Lieu
Lyon
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Service des mairies d'arrondissement. Organisation...

  • Etat civil. Délégation de signature aux élus d'arrondissement....
5

2626WP/21
Cote
2626WP/21
 Date
1987-2006
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/21
6

Service Enseignement mémoire : arrêtés du maire.
Cote
2928W/10
 Date
1998 - 2006
 Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Service Enseignement mémoire : arrêtés du maire.
7

Années 2005-2006.
Cote
2913W/21
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Années 2005-2006.
8

2626WP/64
Cote
2626WP/64
 Date
1955-2006
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/64
9

2626WP/40
Cote
2626WP/40
 Date
1986-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/40
10

2626WP/18
Cote
2626WP/18
 Date
1956-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/18
11

2626WP/39
Cote
2626WP/39
 Date
1993-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/39
12

2626WP/24
Cote
2626WP/24
 Date
1945-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/24
13

2626WP/16
Cote
2626WP/16
 Date
1994-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/16
14

2626WP/10
Cote
2626WP/10
 Date
1954-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/10
15

2626WP/43
Cote
2626WP/43
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/43
16

2626WP/13
Cote
2626WP/13
 Date
1978-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/13
17

Service Constructions Balmes.- Immeubles menaçant ruines (IMR), suivi technique dans le 1er arrondissement.
Cote
2626WP/1
 Date
1981-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • Service Constructions Balmes.- Immeubles menaçant ruines...
18

2626WP/9
Cote
2626WP/9
 Date
1977-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/9
19

2626WP/22
Cote
2626WP/22
 Date
1980-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/22
20

2626WP/37
Cote
2626WP/37
 Date
1991-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/37
21

2626WP/27
Cote
2626WP/27
 Date
1960-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/27
22

2626WP/55
Cote
2626WP/55
 Date
2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/55
23

2626WP/17
Cote
2626WP/17
 Date
1984-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/17
24

2626WP/19
Cote
2626WP/19
 Date
1979-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/19
25

2626WP/42
Cote
2626WP/42
 Date
1984-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/42
26

2626WP/30
Cote
2626WP/30
 Date
1974-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/30
27

2626WP/26
Cote
2626WP/26
 Date
1969-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/26
28

2626WP/12
Cote
2626WP/12
 Date
1978-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/12
29

Année 2004.
Cote
2913W/20
 Date
2004
 Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2004.
30

2626WP/54
Cote
2626WP/54
 Date
2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/54
31

2626WP/7
Cote
2626WP/7
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/7
32

2626WP/5
Cote
2626WP/5
 Date
1992-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/5
33

2626WP/2
Cote
2626WP/2
 Date
1989-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/2
34

2626WP/63
Cote
2626WP/63
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/63
35

2626WP/14
Cote
2626WP/14
 Date
1969-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/14
36

2626WP/25
Cote
2626WP/25
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/25
37

2626WP/8
Cote
2626WP/8
 Date
1984-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/8
38

2626WP/15
Cote
2626WP/15
 Date
1978-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/15
39

2626WP/41
Cote
2626WP/41
 Date
1981-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/41
40

2626WP/3
Cote
2626WP/3
 Date
1981-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/3