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Période
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102 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Autorisations spéciales.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/19

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Autorisations spéciales.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 2

    Permis d'aménager.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/18

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Permis d'aménager.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 3

    Permis de démolir : dossiers 2010/56 à 2010/69.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2823W/17

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2010/56 à 2010/69.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 4

    Permis de démolir : dossiers 2010/34 à 2010/55.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2823W/16

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2010/34 à 2010/55.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 5

    Permis de démolir : dossiers 2010/1 à 2010/33.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/15

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2010/1 à 2010/33.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 6

    Consultations préalables : dossiers 2010/92 à 2010/100.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/14

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/92 à 2010/100.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 7

    Consultations préalables : dossiers 2010/88 à 2010/91.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/13

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/88 à 2010/91.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 8

    Consultations préalables : dossiers 2010/77 à 2010/87.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/12

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/77 à 2010/87.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 9

    Consultations préalables : dossiers 2010/69 à 2010/76.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/11

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/69 à 2010/76.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 10

    Consultations préalables : dossiers 2010/61 à 2010/68.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/10

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/61 à 2010/68.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 11

    Consultations préalables : dossiers 2010/52 à 2010/60.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/9

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/52 à 2010/60.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 12

    Consultations préalables : dossiers 2010/47 à 2010/51.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/8

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/47 à 2010/51.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 13

    Consultations préalables : dossiers 2010/38 à 2010/46.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/7

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/38 à 2010/46.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 14

    Consultations préalables : dossiers 2010/30 à 2010/37.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/6

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/30 à 2010/37.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 15

    Consultations préalables : dossiers 2010/22 à 2010/29.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/5

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/22 à 2010/29.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 16

    Consultations préalables : dossiers 2010/14 à 2010/21.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/4

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/14 à 2010/21.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 17

    Consultations préalables : dossiers 2010/5 à 2010/13.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2823W/3

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/5 à 2010/13.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 18

    Consultations préalables : dossiers 2010/1 à 2010/4.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/2

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/1 à 2010/4.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 19

    Réunions avec l'architecte conseil.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/1

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Réunions avec l'architecte conseil.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 20

    Consultations préalables : dossiers 2009/74 à 2009/77.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/19

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/74 à 2009/77.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.