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102 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Autorisations spéciales.
Cote
2823W/19
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Autorisations spéciales.
2

Permis d'aménager.
Cote
2823W/18
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Permis d'aménager.
3

Permis de démolir : dossiers 2010/56 à 2010/69.
Cote
2823W/17
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Permis de démolir.
  • Permis de démolir : dossiers 2010/56 à 2010/69.
4

Permis de démolir : dossiers 2010/34 à 2010/55.
Cote
2823W/16
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Permis de démolir.
  • Permis de démolir : dossiers 2010/34 à 2010/55.
5

Permis de démolir : dossiers 2010/1 à 2010/33.
Cote
2823W/15
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Permis de démolir.
  • Permis de démolir : dossiers 2010/1 à 2010/33.
6

Consultations préalables : dossiers 2010/92 à 2010/100.
Cote
2823W/14
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/92 à 2010/100.
7

Consultations préalables : dossiers 2010/88 à 2010/91.
Cote
2823W/13
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/88 à 2010/91.
8

Consultations préalables : dossiers 2010/77 à 2010/87.
Cote
2823W/12
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/77 à 2010/87.
9

Consultations préalables : dossiers 2010/69 à 2010/76.
Cote
2823W/11
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/69 à 2010/76.
10

Consultations préalables : dossiers 2010/61 à 2010/68.
Cote
2823W/10
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/61 à 2010/68.
11

Consultations préalables : dossiers 2010/52 à 2010/60.
Cote
2823W/9
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/52 à 2010/60.
12

Consultations préalables : dossiers 2010/47 à 2010/51.
Cote
2823W/8
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/47 à 2010/51.
13

Consultations préalables : dossiers 2010/38 à 2010/46.
Cote
2823W/7
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/38 à 2010/46.
14

Consultations préalables : dossiers 2010/30 à 2010/37.
Cote
2823W/6
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/30 à 2010/37.
15

Consultations préalables : dossiers 2010/22 à 2010/29.
Cote
2823W/5
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/22 à 2010/29.
16

Consultations préalables : dossiers 2010/14 à 2010/21.
Cote
2823W/4
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/14 à 2010/21.
17

Consultations préalables : dossiers 2010/5 à 2010/13.
Cote
2823W/3
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/5 à 2010/13.
18

Consultations préalables : dossiers 2010/1 à 2010/4.
Cote
2823W/2
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/1 à 2010/4.
19

Réunions avec l'architecte conseil.
Cote
2823W/1
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Réunions avec l'architecte conseil.
20

Consultations préalables : dossiers 2009/74 à 2009/77.
Cote
2772W/19
 Date
2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2009/74 à 2009/77.