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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibérations municipales : registres.
Cote
5WP/1
 Date
1789-1838
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • Délibérations municipales : registres.
2

Actes de l'administration départementale concernant la commune de la Guillotière.
Cote
4WP/1
 Date
1790-1850
 Lieu
GUILLOTIERE--COMMUNE DE LA
 Type de document
délibération

  • Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

  • Actes de l'administration départementale concernant...
3

Conseils d'arrondissement : délibérations.
Cote
2928W/9
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseils d'arrondissement : délibérations.
4

Janvier à juillet 2012.
Cote
2928W/8
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseil municipal : extraits des délibérations.
  • Janvier à juillet 2012.
5

2011.
Cote
2928W/7
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseil municipal : extraits des délibérations.
  • 2011.
6

2010.
Cote
2928W/6
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseil municipal : extraits des délibérations.
  • 2010.
7

2009.
Cote
2928W/5
 Date
2009
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseil municipal : extraits des délibérations.
  • 2009.
8

Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf n°6145).
Cote
2924W/144
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 20 décembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf...
9

Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf n°6097).
Cote
2924W/143
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 20 décembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf...
10

Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf n°6011).
Cote
2924W/142
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 25 novembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf...
11

Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf n°5960, 5980).
Cote
2924W/141
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 25 novembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf...
12

Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf n°5913, 5921).
Cote
2924W/140
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 14 octobre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf...
13

Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf n°5864).
Cote
2924W/139
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 14 octobre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf...
14

Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).
Cote
2924W/138
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).
15

Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf n°5798).
Cote
2924W/137
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf...
16

Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf n° 5776).
Cote
2924W/136
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf...
17

Dossier de séance (délibérations n°5698 à 5741 sauf n° 5718).
Cote
2924W/135
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5698 à 5741 sauf...
18

Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).
Cote
2924W/134
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).
19

Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).
Cote
2924W/133
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).
20

Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf n°5603, 5610).
Cote
2924W/132
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf...
21

Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).
Cote
2924W/131
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).
22

Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).
Cote
2924W/130
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).
23

Dossier de séance (délibérations n°5430 à 5473).
Cote
2924W/129
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5430 à 5473).
24

Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).
Cote
2924W/128
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).
25

Dossier de séance (délibérations n°5344 à 5409).
Cote
2924W/127
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 8 avril 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5344 à 5409).
26

Dossier de séance (délibérations n°5296 à 5343).
Cote
2924W/126
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 8 avril 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5296 à 5343).
27

Dossier de séance (délibérations n°5232 à 5295).
Cote
2924W/125
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 11 mars 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5232 à 5295).
28

Dossier de séance (délibérations n°5175 à 5231 sauf n°5193, 5217).
Cote
2924W/124
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 11 mars 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5175 à 5231 sauf...
29

Dossier de séance (délibérations n°5144 à 5174).
Cote
2924W/123
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 21 janvier 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5144 à 5174).
30

Dossier de séance (délibérations n°5097 à 5143).
Cote
2924W/122
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 21 janvier 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5097 à 5143).
31

Dossier de séance (délibérations n°5056 à 5096 sauf n°5085).
Cote
2924W/121
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 décembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°5056 à 5096 sauf...
32

Dossier de séance (délibérations n°5015 à 5055).
Cote
2924W/120
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 décembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°5015 à 5055).
33

Dossier de séance (délibérations n°4987 à 5014).
Cote
2924W/119
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 19 novembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4987 à 5014).
34

Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).
Cote
2924W/118
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 19 novembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).
35

Dossier de séance (délibérations n°4912 à 4959).
Cote
2924W/117
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 19 novembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4912 à 4959).
36

Dossier de séance (délibérations n°4881 à 4912-0 et 4913-0).
Cote
2924W/116
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 22 octobre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4881 à 4912-0 et...
37

Dossier de séance (délibérations n°4823 à 4880).
Cote
2924W/115
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 22 octobre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4823 à 4880).
38

Dossier de séance (délibérations n°4776 à 4822).
Cote
2924W/114
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 septembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4776 à 4822).
39

Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf n°4747).
Cote
2924W/113
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 septembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf...
40

Dossier de séance (délibérations n°4702 à 4745).
Cote
2924W/112
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 septembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4702 à 4745).
41

Dossier de séance (délibérations n°4665 à 4701).
Cote
2924W/111
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 juillet 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4665 à 4701).
42

Dossier de séance (délibérations n°4617 à 4664).
Cote
2924W/110
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 juillet 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4617 à 4664).
43

Dossier de séance (délibérations n°4578 à 4616).
Cote
2924W/109
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 juillet 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4578 à 4616).
44

Dossier de séance (délibérations n°4533 à 4577).
Cote
2924W/108
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 juillet 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4533 à 4577).
45

Dossier de séance (délibérations n°4487 à 4532).
Cote
2924W/107
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 14 mai 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4487 à 4532).
46

Dossier de séance (délibérations n°4458 à 4486).
Cote
2924W/106
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 14 mai 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4458 à 4486).
47

Dossier de séance (délibérations n°4397 à 4457).
Cote
2924W/105
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 14 mai 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4397 à 4457).
48

Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).
Cote
2924W/104
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 avril 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).
49

Dossier de séance (délibérations n°4331 à 4369).
Cote
2924W/103
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 avril 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4331 à 4369).
50

Dossier de séance (délibérations n°4287 à 4330).
Cote
2924W/102
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 avril 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4287 à 4330).
51

Dossier de séance (délibérations n°4253 à 4286).
Cote
2924W/101
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 27 février 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4253 à 4286).
52

Dossier de séance (délibérations n°4215 à 4252).
Cote
2924W/100
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 27 février 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4215 à 4252).
53

Dossier de séance (délibérations n°4163 à 4214).
Cote
2924W/99
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 16 janvier 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4163 à 4214).
54

Dossier de séance (délibérations n°4122 à 4162 sauf n°4144).
Cote
2924W/98
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 16 janvier 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4122 à 4162 sauf...
55

Dossier de séance (délibérations n°4064 à 4121).
Cote
2924W/97
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 19 décembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°4064 à 4121).
56

Dossier de séance (délibérations n°4025 à 4063).
Cote
2924W/96
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 19 décembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°4025 à 4063).
57

Dossier de séance (délibérations n°3965 à 4024).
Cote
2924W/95
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 7 novembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3965 à 4024).
58

Dossier de séance (délibérations n°3925 à 3964 sauf n°3940).
Cote
2924W/94
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 7 novembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3925 à 3964 sauf...
59

Dossier de séance (délibérations n°3871 à 3924 sauf n°3891, 3909, 3918).
Cote
2924W/93
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 7 novembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3871 à 3924 sauf...
60

Dossier de séance (délibérations n°3826 à 3870 sauf n°3835).
Cote
2924W/92
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 19 septembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3826 à 3870 sauf...
61

Dossier de séance (délibérations n°3790 à 3825 sauf n°3824).
Cote
2924W/91
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 19 septembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3790 à 3825 sauf...
62

Dossier de séance (délibérations n°3760 à 3789).
Cote
2924W/90
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 19 septembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3760 à 3789).
63

Dossier de séance (délibérations n°3723 à 3759).
Cote
2924W/89
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 19 septembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3723 à 3759).
64

Dossier de séance (délibérations n°3694 à 3722).
Cote
2924W/88
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 19 septembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3694 à 3722).
65

Dossier de séance (délibérations n°3654 à 3693).
Cote
2924W/87
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 4 juillet 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3654 à 3693).
66

Dossier de séance (délibérations n°3626 à 3653).
Cote
2924W/86
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 4 juillet 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3626 à 3653).
67

Dossier de séance (délibérations n°3580 à 3625).
Cote
2924W/85
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 4 juillet 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3580 à 3625).
68

Dossier de séance (délibérations n°3551 à 3579).
Cote
2924W/84
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 4 juillet 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3551 à 3579).
69

Dossier de séance (délibérations n°3517 à 3550).
Cote
2924W/83
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 4 juillet 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3517 à 3550).
70

Dossier de séance (délibérations n°3451 à 3516 sauf n°3513).
Cote
2924W/82
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 16 mai 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3451 à 3516 sauf...
71

Dossier de séance (délibérations n°3429 à 3450).
Cote
2924W/81
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 16 mai 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3429 à 3450).
72

Dossier de séance (délibérations n°3402 à 3428).
Cote
2924W/80
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 16 mai 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3402 à 3428).
73

Dossier de séance (délibérations n°3319 à 3401 sauf n°3366).
Cote
2924W/79
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 11 avril 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3319 à 3401 sauf...
74

Dossier de séance (délibérations n°3283 à 3318).
Cote
2924W/78
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 11 avril 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3283 à 3318).
75

Dossier de séance (délibérations n°3253 à 3282 sauf n°3270).
Cote
2924W/77
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 28 février 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3253 à 3282 sauf...
76

Dossier de séance (délibérations n°3213 à 3252).
Cote
2924W/76
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 28 février 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3213 à 3252).
77

Dossier de séance (délibérations n°3170 à 3212 sauf n°3189).
Cote
2924W/75
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 28 février 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3170 à 3212 sauf...
78

Séance du 17 janvier 2011.
Cote
2924W/74
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 17 janvier 2011.
79

Dossier de séance (délibérations n°3098 à 3129).
Cote
2924W/73
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 13 décembre 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°3098 à 3129).
80

Dossier de séance (délibérations n°3067 à 3097).
Cote
2924W/72
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 13 décembre 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°3067 à 3097).