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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ordonnance du Roy qui exclut de la faculté de négocier en France et des privilèges du corps de la nation, les François qui se marieront dans les Eschelles du Levant, et les fils de François nez dans lesdites Eschelles, dont les mères sont estrangères. Du 25 aoust 1728
Cote
1C/705874
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Ordonnance du Roy qui exclut de la faculté de négocier...
2

Instruction à messieurs les maires et à messieurs les directeurs départementaux de la santé, relative à l'établissement et à la transmission des bulletins statistiques de l'état-civil. [17 novembre 1960]
Cote
1C/700115
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Instruction à messieurs les maires et à messieurs les...
3

Manuel classique ou recueil général des articles du code Napoléon, décrets impériaux, sénatus-consulte, et avis du Conseil d'état, relatifs à l'état civil, depuis le 5 mars 1803 jusqu'au 1er janvier 1809
Cote
1C/500264
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel classique ou recueil général des articles du...
4

Etat-Civil. Instruction du 12 avril 1966
Cote
1C/303599
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Etat-Civil. Instruction du 12 avril 1966
5

Filiation. Etat-civil. Attributions du juge des tutelles et du juge d'instance
Cote
1C/303223
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Filiation. Etat-civil. Attributions du juge des tutelles...
6

Rapport fait par Siméon, au nom d'une Commission spéciale [...] sur la successibilité des enfans naturels. Séance du 18 messidor an V. [Au Conseil des Cinq-Cents, 6 juillet 1797]
Cote
1C/302817
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Rapport fait par Siméon, au nom d'une Commission spéciale...
7

Du maintien de la nationalité de la femme française qui épouse un étranger
Cote
1C/300358
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Du maintien de la nationalité de la femme française...
8

La libération médiévale
Cote
1C/6721
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • La libération médiévale
9

L'état civil
Cote
1C/5362, 2335
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • L'état civil
10

Tenue de l'Etat civil en France. Manuel à l'usage des officiers de l'état civil contenant la législation étrangère sur le mariage
Cote
1C/5175
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Tenue de l'Etat civil en France. Manuel à l'usage des...
11

Manuel formulaire des actes de l'état civil à l'usage des maires, adjoints et secrétaires de mairie contenant toutes les formules et documents législatifs sur la matière
Cote
1C/5170
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel formulaire des actes de l'état civil à l'usage...
12

Actes de l'Etat civil. Matières usuelles d'administration municipale et de police rurale. Conférences faites aux Elèves. Maîtres de l'Ecole normale primaire du Calvados
Cote
1C/5169
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Actes de l'Etat civil. Matières usuelles d'administration...
13

Traité théorique et pratique des actes de l'état civil [...]
Cote
1C/5168
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité théorique et pratique des actes de l'état civil...
14

Notions pratiques sur les actes de l'état civil suivies d'un formulaire à l'usage des maires, adjoints et secrétaires de mairies
Cote
1C/5167
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Notions pratiques sur les actes de l'état civil suivies...
15

Guide du maire officier de l'état civil. De la rédaction des actes de l'état civil. Règles et conseils pratiques
Cote
1C/5166
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Guide du maire officier de l'état civil. De la rédaction...
16

Traité de l'Etat-Civil et des actes qui s'y rattachent
Cote
1C/5099
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité de l'Etat-Civil et des actes qui s'y rattachent
17

La loi Péret. Règles nouvelles pour la délivrance des actes de naissance. Commentaire pratique de la loi du 30 novembre 1906 et des dispositions qui s'y rattachent à l'usage des parquets, greffes, justices de paix et mairies
Cote
1C/4901
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La loi Péret. Règles nouvelles pour la délivrance des...
18

Traité pratique de la légitimation des enfants naturels simples, incestueux ou adultérins
Cote
1C/4541
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité pratique de la légitimation des enfants naturels...
19

Manuel pratique de l'Etat-Civil
Cote
1C/4269
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel pratique de l'Etat-Civil
20

Bibliothèque historique du Lyonnais. Mémoires, notes et documents pour servir à l'histoire de cette ancienne province et des provinces circonvoisines de Forez, Beaujolais, Bresse, Dombes et Bugey, T1
Cote
1C/3260
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Bibliothèque historique du Lyonnais. Mémoires, notes...