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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Un mot à M. Richard. Publication approuvée par la Cour Impériale dans son arrêt du 11 mars 1856
Cote
1C/709345
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Un mot à M. Richard. Publication approuvée par la Cour...
2

Consultation de M. Th. Ducrocq
Cote
1C/709343
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Consultation de M. Th. Ducrocq
3

Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph Boisson
Cote
1C/709341
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph...
4

Tribunal civil de Lyon [...]
Cote
1C/708490
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Tribunal civil de Lyon [...]
5

Consultation de M. Th. Ducrocq
Cote
1C/707835
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Consultation de M. Th. Ducrocq
6

Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph Boisson [boucher chevalin]
Cote
1C/707787
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph...
7

Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph Boisson
Cote
1C/707786
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph...
8

Mémoire pour MM. Tournier et Paullian, Joly-Clerc, Mme veuve de Sugny, et autres propriétaires, victimes des événements du mois de novembre, à Lyon ; contre les villes de Lyon, de la Croix-Rousse et de la Guillotière
Cote
1C/706434
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Mémoire pour MM. Tournier et Paullian, Joly-Clerc,...
9

Précis pour M[onsieur] Lavie fils, avocat, contre le sieur Bonny, agent de la faillite Lagardière. [vers 1820. Dommages et intérêts]
Cote
1C/706245
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Précis pour M[onsieur] Lavie fils, avocat, contre le...
10

Mémoire que présente à Messieurs du Directoire du District de la ville de Lyon, Antoine Vingtrinier, négociant de ladite ville
Cote
1C/706100
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Mémoire que présente à Messieurs du Directoire du District...
11

Précis pour demoiselle Claudine Moyne, fille majeure, marchande en cette ville, et demoiselle Benoite Moyne
Cote
1C/703946
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Précis pour demoiselle Claudine Moyne, fille majeure,...
12

Résumé pour M[ada]me A[ntoinet]te-F[rançoi]se de La Roche-La Carelle, veuve de M. le baron Jean-Marie de La Roche-La Carelle, intimée, contre M. Jean-Marie Durieu, appelant. [Et arrêt de la Cour de Lyon, 6 juillet 1860]
Cote
1C/703512
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Résumé pour M[ada]me A[ntoinet]te-F[rançoi]se de La...
13

Mémoire de Dame Antoinette-Thomas-Françoise Vasse de Roquemont, épouse autorisée de M. Haste [...], intéressée dans l'entreprise des travaux du Midi, comme représentant M. le Chevalier de Bory, demanderesse ; contre le sieur comte de Laurencin [...], directeur de la Compagnie [de Perrache] et le sieur de Fleurieu, trésorier, [...], défendeurs
Cote
1C/703379
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire de Dame Antoinette-Thomas-Françoise Vasse de...
14

Mémoire pour la fabrique de l'église St Louis de Fontaines-sur-Saône contre une pétition de divers habitants, et une délibération en date du 14 novembre 1869 du Conseil Municipal de la dite Commune de Fontaines-sur-Saône [Rhône]
Cote
1C/703326
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire pour la fabrique de l'église St Louis de Fontaines-sur-Saône...
15

Cour impériale de Paris, 1ère Chambre. Genestout [11 rue Albouy, à Paris], contre le Chemin de fer de Lyon à la Méditerranée
Cote
1C/703307
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Cour impériale de Paris, 1ère Chambre. Genestout [11...
16

Un mot à M. Richard. Publication approuvée par la Cour Impériale dans son arrêt du 11 mars 1856
Cote
1C/703133
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Un mot à M. Richard. Publication approuvée par la Cour...
17

Une prétendue folle, ou les horreurs commises par l'ambition, l'envie et la prétention. Mémoire de Madame Sophie Michal, née Pascal, contre Monsieur Michal, son mari, écrit par elle-même
Cote
1C/703130
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Une prétendue folle, ou les horreurs commises par l'ambition,...
18

Précis pour M[essieurs] Morel Frères et Bertin, subrogés aux droits de la Ville de Lyon, contre MM. les propriétaires de la rue de la République. [ci-devant rue Bourbon]
Cote
1C/702896
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Précis pour M[essieurs] Morel Frères et Bertin, subrogés...
19

Réfutation, pour la veuve Nicolet, du nouveau système des sieurs Blonde Dufossez, Martin et Ribié
Cote
1C/702889
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Réfutation, pour la veuve Nicolet, du nouveau système...
20

Mémoire pour les entrepreneurs et administrateurs du Théâtre de la Gaieté, contre la dame Veuve Nicolet, propriétaire de la salle servant à l'exploitation de ce théâtre. Janvier 1808
Cote
1C/702888
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire pour les entrepreneurs et administrateurs du...
21

Observations importantes pour le Sieur Brossard ; contre les Sieurs Recteurs et administrateurs de l'Hôtel-Dieu
Cote
1C/702816
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Observations importantes pour le Sieur Brossard ; contre...
22

Mémoire pour la communauté des guimpiers de la ville de Lyon, contre la communauté des maîtres-ouvriers et marchands de soie de la même ville
Cote
1C/702189
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire pour la communauté des guimpiers de la ville...
23

Jugement
Cote
1C/702047
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Jugement
24

Ville de Lyon contre les consorts Lacombe. Ancien bras du Rhône [rive gauche] connu sous le nom de "Lône de la Vitriolerie". [20 mai 1876]
Cote
1C/701976
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Ville de Lyon contre les consorts Lacombe. Ancien bras...
25

Mémoire et Consultation sur l'entreprise du sieur Laboré... (suivi de la Consultation de Deschamps fils, délibéré à Lyon le 20 août 1779, signé Deschamps fils)
Cote
1C/701815
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire et Consultation sur l'entreprise du sieur Laboré......
26

Mémoire pour les Prévôt des marchands et échevins de la Ville de Lyon, demandeurs, contre maître Jean-François Tolozan [...], déffendeur, et encore contre dame Anne-Françoise de Melun, abbesse de l'abbaye royale de Saint-Pierre de Lyon, aussi deffenderesse
Cote
1C/701765
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour les Prévôt des marchands et échevins de...
27

Mémoire à consulter, et consultation, pour le sieur Joseph Duplain, libraire à Lyon. [23 octobre 1777]
Cote
1C/701682
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire à consulter, et consultation, pour le sieur...
28

Conclusions en réponse pour le sieur Lalande, ayant Me Renoy pour avoué, contre les sieurs Constant et David, Me David, avoué
Cote
1C/701651
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions en réponse pour le sieur Lalande, ayant...
29

Conclusions motivées pour le sieur Henri Dorel négociant à Grenoble [Isère] appelant, contre les mariés Benoit Chevret et Rose Ballaguy [...] demeurant à lyon, intimés et les créanciers Chevret dont les noms suivent [...] aussi intimés
Cote
1C/701650
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions motivées pour le sieur Henri Dorel négociant...
30

Conclusions pour M. L. Chasseigneux, appelant, contre Dame Barthélémie-Fse Flandrin femme Lioger, rentière, et Louis Laurent-Marie-Adolphe Lioger, ancien juge au Tribunal du Puy, assigné seulement afin d'autorisation
Cote
1C/701649
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour M. L. Chasseigneux, appelant, contre...
31

Conclusions. Lalande appelant [...] contre Durand [...] Tissier, Second et Debats [...]
Cote
1C/701617
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions. Lalande appelant [...] contre Durand [...]...
32

Conclusions pour la Cie d'assurance contre l'incendie La Bresse, dont le siège est à Bourg [Ain] appelant, contre 1° Madame Veuve Groboz née Tournier [...] demeurant à Treffort [Ain]. 2° Dame Angélique Groboz [...] Monsieur Billiotet son mari demeurant ensemble à Bourg [Ain]
Cote
1C/701616
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour la Cie d'assurance contre l'incendie...
33

Conclusions pour J.-L.-M. Lugné contre les mariés Vernay
Cote
1C/701615
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour J.-L.-M. Lugné contre les mariés Vernay
34

Conclusions pour M. Alfred Daly contre M. Auguste Argaud
Cote
1C/701614
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour M. Alfred Daly contre M. Auguste Argaud
35

Exposé de faits. - Documents juridiques. Conclusions pour M. et Mme Calvate-Villerd, demandeurs, contre M. Villerd, défendeur
Cote
1C/701613
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Exposé de faits. - Documents juridiques. Conclusions...
36

Un dernier mot pour M. Genevrier contre Mlles Martorelli
Cote
1C/701549
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Un dernier mot pour M. Genevrier contre Mlles Martorelli
37

Griefs à relever contre le sieur Caillat, gérant de la Compagnie de vidange des propriétaires réunis, qui établissent clairement la nécessité de changer une administration très inquiétante pour l'avenir de cette compagnie
Cote
1C/701546
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Griefs à relever contre le sieur Caillat, gérant de...
38

Pour les héritiers de la veuve Raton contre les légataires de celle-ci. Suite des pièces justificatives et conclusions
Cote
1C/701545
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Pour les héritiers de la veuve Raton contre les légataires...
39

Historique des faits qui ont précédé ou suivi l'ouverture de la succession de M. Benoit-Narcisse Mondon
Cote
1C/701544
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Historique des faits qui ont précédé ou suivi l'ouverture...
40

Instance de M. Freynet, entrepreneur de pavage, contre MM. Delettrez frères, ingénieurs-constructeurs. Notes de F. Grivet, ingénieur. [22 avril et 6 juillet 1882]
Cote
1C/701542
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Instance de M. Freynet, entrepreneur de pavage, contre...