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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Edit du Roy, portant création des offices de juges de Traittes, juges-gardes aux mesurages et entrepôts des sels, alternatifs. Donné à Versailles au mois de novembre 1709
Cote
1C/707572
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant création des offices de juges...
2

Historique de la Manufacture des Tabacs de Lyon
Cote
1C/707079
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Historique de la Manufacture des Tabacs de Lyon
3

Arrest du Conseil d'Etat du Roy. Par lequel sa Majesté [...] a maintenu et maintient les bourgeois et habitants de ladite ville et fauxbourgs dans la faculté de vendre le vin de leur crû pendant toute l'année à pot et à pinte [...]. Du dixième décembre 1697
Cote
1C/706534
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy. Par lequel sa Majesté...
4

Décision du Conseil, du 14 mars 1746. [Exemption de droits d'amortissement, au profit du Collège des Lombards, et du séminaire de St Nicolas du Chardonnet, à Paris]
Cote
1C/706352
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Décision du Conseil, du 14 mars 1746. [Exemption de...
5

Rapport sur la Réforme de l'Impôt des Boissons
Cote
1C/705405
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Rapport sur la Réforme de l'Impôt des Boissons
6

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe le temps dans lequel tous ceux qui ont été enregistrés, ou qui le seront par la suite, pour exercer le commerce ou des professions dépendantes des corps et communautés, seront tenus d'acquitter le droit de dixième annuel. Du 6 février 1777
Cote
1C/705002
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe le temps dans...
7

Dispositions du budget de 1852, relatives à la diminution de l'impôt sur les boissons
Cote
1C/704712
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Dispositions du budget de 1852, relatives à la diminution...
8

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui porte que les quatre sols pour livre ordonnés être levés par arrests des 5 et 18 mars 1718, tant sur les fermes générales que particulières de Sa Majesté seront perçus sur la ferme des huiles, conformément ausdits arrests. Du septième may 1718
Cote
1C/703865
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui porte que les...
9

A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville et Généralité de Lyon, supplie humblement Léonard Maratray [...] [Droits sur les cartes à jouer]
Cote
1C/703783
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville...
10

De par le Roi. Bonaventure Robert Rossignol [...] Intendant de Justice, Police et Finances de la Ville et Généralité de Lyon. [Droits sur les cartes à jouer]
Cote
1C/703780
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • De par le Roi. Bonaventure Robert Rossignol [...] Intendant...
11

Edit du Roi portant augmentation de deux sous pour livre en sus des droits ; établissement, suppression et modération de nouveaux droits. Donné à Versailles au mois d'août 1781
Cote
1C/703739
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edit du Roi portant augmentation de deux sous pour...
12

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que la régie et exploitation des droits sur l'amidon et la poudre à poudrer [...], et de ceux sur les papiers et cartons [...] sera faite par Julien Alaterre, bourgeois de Paris. Du 21 août 1771
Cote
1C/703738
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que la...
13

Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui ordonne que la régie et exploitation des droits sur la poudre à poudrer et sur la cire [...] ; de ceux sur les suifs et sur les papiers et cartons, et de l'augmentation sur la formule des papiers et parchemins timbrez, sera faite par Jean-Baptiste Boquillon, bourgeois de Paris. Du 27 février 1748
Cote
1C/703737
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui ordonne que la...
14

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que conformément à l'édit du mois d'août 1781, il sera perçu dix sous pour livre en sus du principal des droits sur l'amidon et la poudre à poudrer. Du 24 décembre 1781
Cote
1C/703735
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que conformément...
15

La Ferme du tabac
Cote
1C/703536
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • La Ferme du tabac
16

La T.V.A. et le commerce
Cote
1C/703346
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • La T.V.A. et le commerce
17

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant entre autres choses que dans un mois, il sera procédé devant le sieur intendant et commissaire départi en la généralité de lyon à l'adjudication au plus offrant et dernier enchérisseur du produit des droits attribués aux mesureurs de grains [...] pour le temps de neuf années à compter du premier février prochain. Du 19 décembre 1752
Cote
1C/703106
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant entre autres...
18

Mémoire concernant les moyens qui doivent déterminer à la révocation des arrests du Conseil d'Estat du Roy des 19 août et 7 novembre 1721 [...] qui ordonnent qu'il sera perçu au profit de Sa Majesté au port de Belleville en Beaujollois trois livres par anée sur tous les vins qui entreront dans cette province pour y être consommez, ou dans l'étendue du gouvernement lyonnois. [vers 1722]
Cote
1C/703098
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire concernant les moyens qui doivent déterminer...
19

De l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des entrées, aydes et autres droits, donnée à Fontainebleau au mois de juin 1680 [...] a été extrait ce qui ensuit. Droit de gros sur le vin
Cote
1C/703082
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • De l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
20

Moyens par lesquels la Ville de Lyon soulstient que main levée luy doibt estre faicte des Aydes qui se lèvent pour le Roy en icelle, ou qu'elles y doibvent estre levées a la cotte et au pied qu'elle les levoit lors qu'elle en a esté depossédée
Cote
1C/703056
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Moyens par lesquels la Ville de Lyon soulstient que...