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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1C/709749
Date- Lieu
Lyon
Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • Le droit de rêve
2
Cote
1C/707037
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Reflexions sur l'abolition des privilèges de bourgeoisie...
3
Cote
1C/302864
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Arrest du Conseil d'Estat qui maintient et garde les...
4
Cote
1C/703105
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrests du Conseil d'Etat du Roy, portant réglement...
5
Cote
1C/2886, 1
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Population et octroi à Grenoble
6
Cote
1C/700782
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • A Messieurs, Messieurs les Maire, Officiers municipaux...
7
Cote
1C/703867
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire pour les syndics du corps des marchands épiciers...
8
Cote
1C/700787
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Délibération du Conseil Général de la Commune de la...
9
Cote
1C/703111
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du conseil d'Etat du Roi qui ordonne que le fauxbourg...
10
Cote
1C/703093
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edit du Roy, portant suppression des offices de Controlleurs...
11
Cote
1C/702859
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Taxe et estimation de la rêve et imposition foraine,...
12
Cote
1C/3015
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel de l'employé d'octroi. Guide pratique à l'usage...
13
Cote
1C/700554
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réplique de l'Union mutuelle des propriétaires lyonnais...
14
Cote
1C/700445
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement et tarif de l'octroi de Lyon, approuvés par...
15
Cote
1C/703110
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes...
16
Cote
1C/703359
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Octroi de Lyon
17
Cote
1C/303085
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par...
18
Cote
1C/702651
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat par lequel sa Majesté a prorogé...
19
Cote
1C/700448
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Suppression de l'octroi et taxes de remplacement
20
Cote
1C/700623
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport présenté au nom de la commission des taxes...
21
Cote
1C/303094
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Droits d'attaches et de stationnement des bêtes de...
22
Cote
1C/302786
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Tarif des droits de voierie adopté par le Conseil municipal,...
23
Cote
1C/706380
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Modèle de Règlement pour les Octrois
24
Cote
1C/500303
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Sénat. Session 1893. Annexe au procès-verbal de la...
25
Cote
1C/700973
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement supplémentaire pour la perception des droits...
26
Cote
1C/700423
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport présenté au nom de la commission des taxes...
27
Cote
1C/703115
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que par...
28
Cote
1C/703109
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Lettres patentes du roi, qui ordonnent la perception...
29
Cote
1C/450451
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Rapport sur les résultats de la suppression de l'octroi...
30
Cote
1C/2219
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours adressé par le Préfet au Conseil municipal...
31
Cote
1C/702842
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du 16 juillet 1758....
32
Cote
1C/700097
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvé par...
33
Cote
1C/703101
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déclare les bénéficiers...
34
Cote
1C/700449
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réforme des octrois. Mémoire présenté par la Chambre...
35
Cote
1C/700429
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par...
36
Cote
1C/700422
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement de l'octroi de la Ville de Lyon. [30 novembre...
37
Cote
1C/701773
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Estat qui supprime les deux pour...
38
Cote
1C/703067
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Factum pour les Prevost des Marchands et Eschevins...
39
Cote
1C/500398
Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Adresse du Conseil général de la commune de la ville...
40
Cote
1C/700432
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Séance du 10 décembre 1852. Octrois. Rapport de M....