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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Manuel des Octrois, contenant : 1° des notions générales ; 2° la jurisprudence administrative ; 3° la législation complète et annotée ; 4° des modèles de règlement
Cote
1C/1898
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel des Octrois, contenant : 1° des notions générales...
2

Consultation pour les Syndics, consuls et habitants du bourg et paroisse de Vaize-Lez-Lyon
Cote
1C/2013
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France) -- Quartier Vaise
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Consultation pour les Syndics, consuls et habitants...
3

Du contentieux des contraventions en matière de contributions indirectes et d'octrois
Cote
1C/2106
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Du contentieux des contraventions en matière de contributions...
4

Discours adressé par le Préfet au Conseil municipal de Lyon, le 11 frimaire an 9 [2 décembre 1800 : sur l'octroi]
Cote
1C/2219
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours adressé par le Préfet au Conseil municipal...
5

Délibération des citoyens du district du Gourguillon. [22 juillet 1790]
Cote
1C/2495
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Délibération des citoyens du district du Gourguillon....
6

Code des lois, décrets et ordonnances sur les contributions indirectes, les tabacs et les octrois de 1790 à 1874
Cote
1C/2597
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code des lois, décrets et ordonnances sur les contributions...
7

Règlement impérial du 17 mai 1809 relatif aux octrois, inséré au Bulletin des Lois n° 239. Moyens d'exécution approuvés par S.E. Mgr le Ministre des finances
Cote
1C/2634
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement impérial du 17 mai 1809 relatif aux octrois,...
8

Population et octroi à Grenoble
Cote
1C/2886, 1
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Population et octroi à Grenoble
9

Le droit des pauvres. De l'Impôt sur les billets d'entrée dans les Théâtres spectacles publics
Cote
1C/2961
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le droit des pauvres. De l'Impôt sur les billets d'entrée...
10

Les octrois municipaux. Fondement économique. Organisation administrative et financière. Jurisprudence
Cote
1C/3010
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les octrois municipaux. Fondement économique. Organisation...
11

Manuel de l'employé d'octroi. Guide pratique à l'usage des préposés, des administrations municipales, des conseillers municipaux et des commerçants
Cote
1C/3015
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel de l'employé d'octroi. Guide pratique à l'usage...
12

La suppression des Octrois de la ville de Paris
Cote
1C/3088
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La suppression des Octrois de la ville de Paris
13

Documents linguistiques de la France (serie franco-provencale)
Cote
1C/3179, XIX
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Documents linguistiques de la France (serie franco-provencale)
14

Legislation actuelle de l'octroi
Cote
1C/3296
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Legislation actuelle de l'octroi
15

Suppression de l'impôt de l'octroi. Création d'un impôt local sous le titre de taxe domicilaire de consommation. Projet déposé sur le bureau du Conseil municipal de la Ville de Lyon, le 24 mai 1871
Cote
1C/5004
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Suppression de l'impôt de l'octroi. Création d'un impôt...
16

De la suppression de l'octroi et des moyens pratiques de remplacer les Taxes existantes. Rapport présenté au conseil municipal de Lyon par M. le Maire
Cote
1C/5005
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • De la suppression de l'octroi et des moyens pratiques...
17

Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par délibération du Conseil général du 26 octobre 1882 [...]
Cote
1C/5006
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par...
18

Règlement modifié et tarif de l'octroi de Lyon présentés à l'examen du Conseil municipal
Cote
1C/5007
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement modifié et tarif de l'octroi de Lyon présentés...
19

[Recueils de documents sur les tarifs de l'octroi]
Cote
1C/5008
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • [Recueils de documents sur les tarifs de l'octroi]
20

Règlement et tarif de l'octroi de Lyon, approuvés par décret du 30 décembre 1887
Cote
1C/5009
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement et tarif de l'octroi de Lyon, approuvés par...
21

Octroi de Lyon. Suppression de la 2è zone. Rectification des limites du territoire assujetti. Rapport de la Commission spéciale [...] [Lyon, le 5 juillet 1887]
Cote
1C/5010
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Octroi de Lyon. Suppression de la 2è zone. Rectification...
22

[Trois pétitions sur la délimitation de la deuxième zone de l'octroi]
Cote
1C/5011
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • [Trois pétitions sur la délimitation de la deuxième...
23

L'Octroi supprimé à Lyon sans nouvel impôt, par l'installation des eaux
Cote
1C/300287
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • L'Octroi supprimé à Lyon sans nouvel impôt, par l'installation...
24

Suppression des droits d'octroi à Salins, réalisée le 1er janvier 1897
Cote
1C/300323
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Suppression des droits d'octroi à Salins, réalisée...
25

Documents historiques sur Lyon pendant la Révolution [Année 1790]
Cote
1C/301119
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Documents historiques sur Lyon pendant la Révolution...
26

Transaction passée en l'année 1671, entre les Sindics, habitans du bourg de la Guillotière, mandement de Bechevelin en Dauphiné, et Messieurs les Prévôt des Marchands, et Echevins de Lyon, au sujet des droits du barrage ausquels les habitants sont sujets comme étrangers
Cote
1C/301312
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Transaction passée en l'année 1671, entre les Sindics,...
27

Fiscalité et société
Cote
1C/301641
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Fiscalité et société
28

Les octrois supprimés et remplacés avantageusement. Projet
Cote
1C/301662
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Les octrois supprimés et remplacés avantageusement....
29

Note sur la suppression des octrois et la loi du 29 décembre 1897 - Présenté au Congrès de l'Union des Chambres syndicales des propriétés bâties de France, à Marseille, les 1er-5 juin 1898
Cote
1C/301663
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Note sur la suppression des octrois et la loi du 29...
30

La suppression de l'octroi. Discussion ouverte
Cote
1C/301664
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • La suppression de l'octroi. Discussion ouverte
31

Tarif des droits d'octroi de la Ville de Rouen. approuvé par décret impérial du 13 avril 1853
Cote
1C/301665
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Tarif des droits d'octroi de la Ville de Rouen. approuvé...
32

[Deuxième] 2ème session ordinaire de 1887. Séance du 21 septembre 1887. [Octroi de Lyon : renouvellement et révision des règlements et tarifs extensions du périmètre]
Cote
1C/301668
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • [Deuxième] 2ème session ordinaire de 1887. Séance du...
33

Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvée par décret du 21 novembre 1899
Cote
1C/301802
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvée par...
34

Dégrèvement des droits d'octroi, sur les boissons hygiéniques.
Cote
1C/301803
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Dégrèvement des droits d'octroi, sur les boissons hygiéniques.
35

Dégrèvement des droits d'octroi sur les boissons hygiéniques. Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal. Séance extraordinaire du 28 juin 1898
Cote
1C/301804
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Dégrèvement des droits d'octroi sur les boissons hygiéniques....
36

Règlement intérieur [Du service de l'octroi. 5 mars 1873]
Cote
1C/301807
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règlement intérieur [Du service de l'octroi. 5 mars...
37

Leggi, regolamenti ed altre disposizioni per l'applicazione della tassa sugli esercizi e sulle rivendite nel comune di Firenze
Cote
1C/301970
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Leggi, regolamenti ed altre disposizioni per l'applicazione...
38

Projet de suppression de l'octroi de lyon
Cote
1C/302216
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Projet de suppression de l'octroi de lyon
39

Octrois et taxes de remplacement. Note de M. J.-B. Pey, au nom de la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de Lyon
Cote
1C/302234
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Octrois et taxes de remplacement. Note de M. J.-B....
40

Tarif des droits de voierie adopté par le Conseil municipal, par délibération en date du 1er septembre 1899
Cote
1C/302786
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Tarif des droits de voierie adopté par le Conseil municipal,...