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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le régime légal des biens culturels en France sous les deux statuts des établissements du culte (1801) de la loi de séparation (1905) des associations diocésaines (1923)
Cote
1C/5089
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le régime légal des biens culturels en France sous...
2

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui règle la composition du Bureau Diocésain de Lyon. Du 23 avril 1785
Cote
1C/706811
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui règle la composition...
3

Arrest contradictoire rendu en la cour des Aydes de Paris, en faveur des dames abbesse et religieuses de Chasaux de lyon, qui les maintient dans le privilège de l'exemption des Tailles. Du 24 octobre 1682
Cote
1C/702677
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest contradictoire rendu en la cour des Aydes de...
4

Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Esparron, bourgeois de Lyon, et la demoiselle Caillat son épouse, contre l'abbé Germain Guillard et le clergé du diocèse de Lyon [14 août 1784]
Cote
1C/302487
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Esparron,...
5

Etudes sur les biens ecclésiastiques avant la révolution
Cote
1C/6522
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Etudes sur les biens ecclésiastiques avant la révolution
6

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déclare les bénéficiers de la Ville de lyon sujets au paiement des droits de détail dûs à la ferme des Aydes et à celle des octroys, sur les vins qui proviennent de leur patrimoine ou qu'ils recueillent dans leurs bénéfices, si les bénéficiers ne sont pas nés à lyon, ou qu'ils n'y aient pas acquis le droit de bourgeoisie. Du 29 juillet 1727
Cote
1C/703101
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déclare les bénéficiers...
7

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en faveur des Cardinaux, Archevêques, Evêques, et autres Bénéficiers du Royaume. [Les autorisant à placer leurs rentes en actions de la compagnie des Indes]. Du 16 avril 1720
Cote
1C/500779
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en faveur des Cardinaux,...
8

Regard sur l'insurrection lyonnaise de 1269
Cote
1C/3580
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Regard sur l'insurrection lyonnaise de 1269
9

Pouillés de la Province de Lyon
Cote
1C/501320
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Pouillés de la Province de Lyon
10

Un terrier forézien inédit. [Pour le prieuré de Cleppé, sur Saint-Etienne-le Molard, 1561]
Cote
1C/3580
 Date- Lieu
Forez (France)
 Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Un terrier forézien inédit. [Pour le prieuré de Cleppé,...
11

Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe siècles
Cote
1C/3580
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe...
12

Edit et déclaration de Son Altesse, Madame Souveraine de Dombes. [Transférant au Doyen du chapitre de Trévoux une rente de 400 livres levée sur les bénéficiers non résidants. Août 1677]
Cote
1C/706158
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit et déclaration de Son Altesse, Madame Souveraine...
13

Aux origines de l'impôt
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Aux origines de l'impôt
14

Déclaration du Roy, donnée pour le recouvrement du huitième denier du prix des biens alienez par les Ecclésiastiques, depuis l'année 1556. pour jouïr par les possesseurs des dits biens pendant trente années, sans qu'ils puissent être retirez par les dits bénéficiers pendant le dit tems, et des sommes à recouvrir sur les payeurs des rentes du Clergé. Du mois d'octobre 1675
Cote
1C/500774
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Déclaration du Roy, donnée pour le recouvrement du...
15

Les grandes villes de l'occident en 1300
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Les grandes villes de l'occident en 1300
16

Délibération de l'Assemblée générale du Clergé de France, pour l'emprunt de cinq millions cinq cens mil livres, faisant partie de douze millions de don gratuit accordé au Roy, en l'assemblée tenue par permission de sa Majesté à Saint-Germain en Laye en 1690
Cote
1C/500776
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Délibération de l'Assemblée générale du Clergé de France,...
17

Sur le droit urbain de Toul au Moyen-Age
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Sur le droit urbain de Toul au Moyen-Age
18

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel sa Majesté a déchargé du droit d'amortissement et nouvel acquit les communautés Layques et ecclésiastiques séculières et régulières, qui prêteront en constitution de rente aux prévost des marchands et échevins de la ville de lyon, les sommes qui leur sont nécessaires en éxécution de l'édit du mois de février mil sept cent cinq. Du 10 février 1705
Cote
1C/701948
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel sa Majesté...
19

"Messieurs, les Députés de quelques paroisses sont venus..." [Lettre-circulaire sur le paiement de la dîme ; signature et date laissées en blanc.]
Cote
1C/500374
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • "Messieurs, les Députés de quelques paroisses sont...
20

Contract passé entre le Roy et le Clergé de France [...] pour le don gratuit de la somme de douze millions de livres, accordé à Sa Majesté le dix-septième jour de juillet, mil six cent quatre vingt dix
Cote
1C/500775
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Contract passé entre le Roy et le Clergé de France...