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444 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1120WP/1
Cote
1120WP/1
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1120 WP

  • 1120WP/1
2

670WP/3
Cote
670WP/3
 Date
1960-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 670 WP

  • 670WP/3
3

650WP/3
Cote
650WP/3
 Date
1869-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 650 WP

  • 650WP/3
4

5WP/203
Cote
5WP/203
 Date
1848-1906
 Lieu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE
 Type de document -

  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • 5WP/203
5

Délibérations municipales : registres.
Cote
5WP/1
 Date
1789-1838
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • Délibérations municipales : registres.
6

Actes de l'administration départementale concernant la commune de la Guillotière.
Cote
4WP/1
 Date
1790-1850
 Lieu
GUILLOTIERE--COMMUNE DE LA
 Type de document
délibération

  • Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

  • Actes de l'administration départementale concernant...
7

Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf n°6145).
Cote
2924W/144
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 20 décembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf...
8

Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf n°6097).
Cote
2924W/143
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 20 décembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf...
9

Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf n°6011).
Cote
2924W/142
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 25 novembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf...
10

Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf n°5960, 5980).
Cote
2924W/141
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 25 novembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf...
11

Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf n°5913, 5921).
Cote
2924W/140
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 14 octobre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf...
12

Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf n°5864).
Cote
2924W/139
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 14 octobre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf...
13

Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).
Cote
2924W/138
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).
14

Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf n°5798).
Cote
2924W/137
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf...
15

Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf n° 5776).
Cote
2924W/136
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf...
16

Dossier de séance (délibérations n°5698 à 5741 sauf n° 5718).
Cote
2924W/135
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5698 à 5741 sauf...
17

Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).
Cote
2924W/134
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).
18

Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).
Cote
2924W/133
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).
19

Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf n°5603, 5610).
Cote
2924W/132
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf...
20

Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).
Cote
2924W/131
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).