Filtrer les résultats
Multimédias
  • 443
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 211
  • 144
  • 45
  • 18
  • 12
Afficher plus
Sujets
  • 444
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Fonctions
  • 433
  • 3
  • 3
  • 3
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 222
  • 211
  • 30
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
Lieux
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 3
  • 5
  • 100
  • 338

  • sur 12
444 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1120WP/1
Cote
1120WP/1
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1120 WP

  • 1120WP/1
2

670WP/3
Cote
670WP/3
 Date
1960-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 670 WP

  • 670WP/3
3

650WP/3
Cote
650WP/3
 Date
1869-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 650 WP

  • 650WP/3
4

5WP/203
Cote
5WP/203
 Date
1848-1906
 Lieu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE
 Type de document -

  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • 5WP/203
5

Délibérations municipales : registres.
Cote
5WP/1
 Date
1789-1838
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • Délibérations municipales : registres.
6

Actes de l'administration départementale concernant la commune de la Guillotière.
Cote
4WP/1
 Date
1790-1850
 Lieu
GUILLOTIERE--COMMUNE DE LA
 Type de document
délibération

  • Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

  • Actes de l'administration départementale concernant...
7

Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf n°6145).
Cote
2924W/144
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 20 décembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf...
8

Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf n°6097).
Cote
2924W/143
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 20 décembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf...
9

Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf n°6011).
Cote
2924W/142
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 25 novembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf...
10

Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf n°5960, 5980).
Cote
2924W/141
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 25 novembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf...
11

Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf n°5913, 5921).
Cote
2924W/140
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 14 octobre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf...
12

Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf n°5864).
Cote
2924W/139
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 14 octobre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf...
13

Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).
Cote
2924W/138
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).
14

Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf n°5798).
Cote
2924W/137
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf...
15

Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf n° 5776).
Cote
2924W/136
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf...
16

Dossier de séance (délibérations n°5698 à 5741 sauf n° 5718).
Cote
2924W/135
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5698 à 5741 sauf...
17

Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).
Cote
2924W/134
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).
18

Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).
Cote
2924W/133
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).
19

Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf n°5603, 5610).
Cote
2924W/132
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf...
20

Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).
Cote
2924W/131
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).
21

Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).
Cote
2924W/130
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).
22

Dossier de séance (délibérations n°5430 à 5473).
Cote
2924W/129
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5430 à 5473).
23

Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).
Cote
2924W/128
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).
24

Dossier de séance (délibérations n°5344 à 5409).
Cote
2924W/127
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 8 avril 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5344 à 5409).
25

Dossier de séance (délibérations n°5296 à 5343).
Cote
2924W/126
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 8 avril 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5296 à 5343).
26

Dossier de séance (délibérations n°5232 à 5295).
Cote
2924W/125
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 11 mars 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5232 à 5295).
27

Dossier de séance (délibérations n°5175 à 5231 sauf n°5193, 5217).
Cote
2924W/124
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 11 mars 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5175 à 5231 sauf...
28

Dossier de séance (délibérations n°5144 à 5174).
Cote
2924W/123
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 21 janvier 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5144 à 5174).
29

Dossier de séance (délibérations n°5097 à 5143).
Cote
2924W/122
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 21 janvier 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5097 à 5143).
30

Dossier de séance (délibérations n°5056 à 5096 sauf n°5085).
Cote
2924W/121
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 décembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°5056 à 5096 sauf...
31

Dossier de séance (délibérations n°5015 à 5055).
Cote
2924W/120
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 décembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°5015 à 5055).
32

Dossier de séance (délibérations n°4987 à 5014).
Cote
2924W/119
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 19 novembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4987 à 5014).
33

Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).
Cote
2924W/118
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 19 novembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).
34

Dossier de séance (délibérations n°4912 à 4959).
Cote
2924W/117
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 19 novembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4912 à 4959).
35

Dossier de séance (délibérations n°4881 à 4912-0 et 4913-0).
Cote
2924W/116
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 22 octobre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4881 à 4912-0 et...
36

Dossier de séance (délibérations n°4823 à 4880).
Cote
2924W/115
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 22 octobre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4823 à 4880).
37

Dossier de séance (délibérations n°4776 à 4822).
Cote
2924W/114
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 septembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4776 à 4822).
38

Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf n°4747).
Cote
2924W/113
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 septembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf...
39

Dossier de séance (délibérations n°4702 à 4745).
Cote
2924W/112
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 septembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4702 à 4745).
40

Dossier de séance (délibérations n°4665 à 4701).
Cote
2924W/111
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 juillet 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4665 à 4701).