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827 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Manifestations du 1er au 17 novembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/15, 1968W/113 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 17 novembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 2

    Manifestations du 20 au 30 septembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/13, 1968W/111 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 20 au 30 septembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 3

    Manifestations du 24 au 31 mai.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/5, 1968W/103 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 24 au 31 mai.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 4

    Manifestations du 14 au 20 juin.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/7, 1968W/105 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 14 au 20 juin.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 5

    Manifestations du 15 juillet au 31 août.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/11, 1968W/109 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 15 juillet au 31 août.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 6

    Manifestations d'avril.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/2, 1968W/100 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations d'avril.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 7

    Manifestations du 1er au 18 septembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/12, 1968W/110 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 18 septembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 8

    Manifestations du 25 au 30 juin.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/9, 1968W/107 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 25 au 30 juin.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 9

    Manifestations du 21 au 23 juin.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/8, 1968W/106 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 21 au 23 juin.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 10

    Manifestations de janvier à mars.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/1, 1968W/99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations de janvier à mars.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 11

    Manifestations du 1er au 12 mai.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/3, 1968W/101 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 12 mai.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 12

    Manifestations du 19 au 30 novembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/16, 1968W/114 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 19 au 30 novembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 13

    Manifestations du 8 au 27 décembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/18, 1968W/116 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 8 au 27 décembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 14

    Manifestations du 1er au 14 juillet.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/10, 1968W/108 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 14 juillet.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 15

    Manifestations du 1er au 7 décembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/17, 1968W/115 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 7 décembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 16

    Manifestations du 1er au 13 juin.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/6, 1968W/104 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 13 juin.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 17

    Manifestations du 14 au 22 mai.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/4, 1968W/102 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 14 au 22 mai.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 18

    Manifestations d'octobre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/14, 1968W/112 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations d'octobre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 19

    Manifestations d'avril à mai.

    Date

    1993

    Cote

    1753W/2, 1753W/84 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations d'avril à mai.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 20

    Manifestations de décembre.

    Date

    1993

    Cote

    1753W/6, 1753W/88 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations de décembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 21

    Manifestations de juillet à septembre.

    Date

    1993

    Cote

    1753W/4, 1753W/86 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations de juillet à septembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 22

    Manifestations de janvier à mars.

    Date

    1993

    Cote

    1753W/1, 1753W/83 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations de janvier à mars.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 23

    Manifestations de juin.

    Date

    1993

    Cote

    1753W/3, 1753W/85 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations de juin.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 24

    Manifestations d'octobre à novembre.

    Date

    1993

    Cote

    1753W/5, 1753W/87 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations d'octobre à novembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 25

    Exonération des droits de voirie des commerçants impactés par les travaux du métro.

    Date

    1974-1982

    Cote

    341W/76, 397WP/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Exonération des droits de voirie des commerçants impactés...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 26

    1er arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/291, 397WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 27

    7e arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/299, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 7e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 28

    4e arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/295, 397WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 4e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 29

    De Gam à V.

    Date

    1981

    Cote

    380W/503, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes.
    • Année 1981.
    • De Gam à V.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 30

    6e arrondissement : de la rue Amédée Bonnet au 217 cours Lafayette.

    Date

    1981

    Cote

    380W/297, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 6e arrondissement : de la rue Amédée Bonnet au 217...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 31

    Infractions.

    Date

    1948-1981

    Cote

    341W/8, 397WP/22;381WP/38;381WP/44;381WP/46 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Infractions.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 32

    831WP/3

    Date

    1956-1981

    Cote

    831WP/3

    • Contexte : 831 WP

    • 831WP/3

    Producteur :

    Halles et Marchés

  • 33

    9e arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/301, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 9e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 34

    8e arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/300, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 8e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 35

    De A à Gal.

    Date

    1981

    Cote

    380W/502, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes.
    • Année 1981.
    • De A à Gal.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 36

    5e arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/296, 397WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 5e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 37

    2e arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/292, 397WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 2e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 38

    3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 49 rue Léon Jouhaux.

    Date

    1981

    Cote

    380W/293, 397WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 49...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 39

    3e arrondissement : du 61 rue Léon Jouhaux à la rue Voltaire.

    Date

    1981

    Cote

    380W/294, 397WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 3e arrondissement : du 61 rue Léon Jouhaux à la rue...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 40

    6e arrondissement : du 229 cours Lafayette à la rue Waldeck Rousseau.

    Date

    1981

    Cote

    380W/298, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 6e arrondissement : du 229 cours Lafayette à la rue...

    Producteur :

    Service du Domaine public