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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1070WP/1
Cote
1070WP/1
 Date
1955-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1070 WP

  • 1070WP/1
2

1065WP/8
Cote
1065WP/8
 Date
1960-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1065 WP

  • 1065WP/8
3

782WP/6
Cote
782WP/6
 Date
1900-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 782 WP

  • 782WP/6
4

485WP/3
Cote
485WP/3
 Date
1861-1930
 Lieu
PARC DE LA TETE D'OR
 Type de document -

  • Contexte : Parc de la Tête d'or ; Jardin des plantes

  • 485WP/3
5

90WP/5
Cote
90WP/5
 Date
1944-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90 WP

  • 90WP/5
6

5WP/104
Cote
5WP/104
 Date
1831-1964
 Lieu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE
 Type de document -

  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • 5WP/104
7

4WP/69
Cote
4WP/69
 Date
1802-1854
 Lieu
GUILLOTIERE--COMMUNE DE LA
 Type de document -

  • Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

  • 4WP/69
8

3WP/124
Cote
3WP/124
 Date
1788-1862
 Lieu
CROIX-ROUSSE--COMMUNE DE LA, Lyon (Rhône, France) -- 4e arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Archives de la commune de la Croix-Rousse.

  • 3WP/124
9

Viandes : inspection, surveillance du bétail et des abattoirs.
Cote
5I/11
 Date
1800-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Hygiène des denrées alimentaires.
  • Viandes : inspection, surveillance du bétail et des...
10

Eaux, surveillance des puits et fontaines. Surveillance des fraudes sur les denrées alimentaires.
Cote
5I/10
 Date
1810-1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Hygiène des denrées alimentaires.
  • Eaux, surveillance des puits et fontaines. Surveillance...
11

1835-1867.
Cote
5I/9
 Date
1835-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Police médicale.
  • Epidémies, mesures prises contre le choléra.
  • 1835-1867.
12

1802-1832.
Cote
5I/8
 Date
1802-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Police médicale.
  • Epidémies, mesures prises contre le choléra.
  • 1802-1832.
13

Rapports et comptes rendus.
Cote
5I/7
 Date
1819-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Police médicale.
  • Dispensaire.
  • Rapports et comptes rendus.
14

Organisation et gestion.
Cote
5I/6
 Date
1819-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Police médicale.
  • Dispensaire.
  • Organisation et gestion.
15

Vaccination : arrêtés, circulaires, correspondance, tableaux de vaccination.
Cote
5I/5
 Date
1807-1844
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Police médicale.
  • Vaccination : arrêtés, circulaires, correspondance,...
16

Médecins, pharmaciens, droguistes, dentistes, herboristes : inspections et autorisations.
Cote
5I/4
 Date
1800-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Police médicale.
  • Médecins, pharmaciens, droguistes, dentistes, herboristes...
17

Etablissements insalubres : cas particuliers.
Cote
5I/3
 Date
1797-1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Salubrité urbaine.
  • Etablissements insalubres : cas particuliers.
18

Commissions sanitaires : société de santé, intendance sanitaire et commissions de salubrité, notables-commissaires, commission des logements insalubres.
Cote
5I/2
 Date
1804-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Salubrité urbaine.
  • Commissions sanitaires : société de santé, intendance...
19

Hygiène et salubrité : ordonnances, arrêtés, prescriptions.
Cote
5I/1
 Date
1791-1860
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Salubrité urbaine.
  • Hygiène et salubrité : ordonnances, arrêtés, prescriptions.
20

Comptes de recettes et dépenses.
Cote
4I/47
 Date
1839-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Mendicité et vagabondage. Dépôts de mendicité.
  • Comptes de recettes et dépenses.
21

Comptes de gestion.
Cote
4I/46
 Date
1829-1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Mendicité et vagabondage. Dépôts de mendicité.
  • Comptes de gestion.
22

Organisation administrative et financière.
Cote
4I/45
 Date
1829-1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Mendicité et vagabondage. Dépôts de mendicité.
  • Organisation administrative et financière.
23

Ordonnances et arrêtés. Dépôts de la Quarantaine, de l'Antiquaille, des Chazeaux. Réorganisation du dépôt municipal, souscription officielle.
Cote
4I/44
 Date
1790-1830
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Mendicité et vagabondage. Dépôts de mendicité.
  • Ordonnances et arrêtés. Dépôts de la Quarantaine, de...
24

Registre 1816-1826.
Cote
4I/43
 Date
1816-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres.
  • Registre 1816-1826.
25

Registre 1811-1816.
Cote
4I/42
 Date
1811-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres.
  • Registre 1811-1816.
26

Registre 1807-1811.
Cote
4I/41
 Date
1807-1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres.
  • Registre 1807-1811.
27

Registre An XI-1807.
Cote
4I/40
 Date
1803-1807, An XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres.
  • Registre An XI-1807.
28

Registre 1806-1808.
Cote
4I/39
 Date
1801-1821
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres.
  • Registre 1806-1808.
29

Registre An VI-XI (20 avril 1798-26 mars 1803).
Cote
4I/38
 Date
1798-1803, An VI-An XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres.
  • Registre An VI-XI (20 avril 1798-26 mars 1803).
30

Registre d'écrou de la Vitriolerie.
Cote
4I/37
 Date
1851-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la Vitriolerie.
31

Répertoire alphabétique des détenus arrêtés pendant l'insurrection de juin 1849.
Cote
4I/36
 Date
1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Répertoire alphabétique des détenus arrêtés pendant...
32

1855-1860.
Cote
4I/35
 Date
1855-1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • 1855-1860.
33

1846-1855.
Cote
4I/34
 Date
1846-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • 1846-1855.
34

20 novembre 1831-13 avril 1832.
Cote
4I/33
 Date
1831-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • 20 novembre 1831-13 avril 1832.
35

Avril-novembre 1831.
Cote
4I/32
 Date
1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • Avril-novembre 1831.
36

Juillet 1829-mars 1830.
Cote
4I/31
 Date
1829-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • Juillet 1829-mars 1830.
37

Février-juillet 1829.
Cote
4I/30
 Date
1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • Février-juillet 1829.
38

Août 1828-février 1829.
Cote
4I/29
 Date
1828-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • Août 1828-février 1829.
39

Février-août 1827.
Cote
4I/28
 Date
1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • Février-août 1827.
40

Mars-décembre 1826.
Cote
4I/27
 Date
1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • Mars-décembre 1826.
41

Juillet-décembre 1825.
Cote
4I/26
 Date
1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • Juillet-décembre 1825.
42

Novembre 1824-juillet 1825.
Cote
4I/25
 Date
1824-1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • Novembre 1824-juillet 1825.
43

Juillet 1824-novembre 1826.
Cote
4I/24
 Date
1824-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • Juillet 1824-novembre 1826.
44

Avril-octobre 1824.
Cote
4I/23
 Date
1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • Avril-octobre 1824.
45

Octobre 1823-avril 1824.
Cote
4I/22
 Date
1823-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • Octobre 1823-avril 1824.
46

Mars-septembre 1823.
Cote
4I/21
 Date
1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • Mars-septembre 1823.
47

Septembre 1822-février 1823.
Cote
4I/20
 Date
1822-1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • Septembre 1822-février 1823.
48

25 janvier-2 juillet 1822.
Cote
4I/19
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • 25 janvier-2 juillet 1822.
49

16 janvier 1819-20 janvier 1822.
Cote
4I/18
 Date
1819-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • 16 janvier 1819-20 janvier 1822.
50

Août 1818-décembre 1819.
Cote
4I/17
 Date
1818-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
  • Août 1818-décembre 1819.
51

Salle d'arrêt de l'Hôtel de Ville, règlements et instructions, comptes de dépenses.
Cote
4I/16
 Date
1834-1850
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Salle d'arrêt de l'Hôtel de Ville, règlements et instructions,...
52

Hospice de l'Antiquaille, registre des détenus.
Cote
4I/15
 Date
1820-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Hospice de l'Antiquaille, registre des détenus.
53

Hospice de l'Antiquaille, répertoire de filles détenues.
Cote
4I/14
 Date
1806-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Hospice de l'Antiquaille, répertoire de filles détenues.
54

Registre d'écrou de la prison de Roanne.
Cote
4I/13
 Date
1820-1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Registre d'écrou de la prison de Roanne.
55

Comptes, projets et plans pour la prison de Perrache.
Cote
4I/12
 Date
1801-1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Comptes, projets et plans pour la prison de Perrache.
56

Arrêtés et instructions, visites, commission administrative, conseil charitable.
Cote
4I/11
 Date
1802-1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Arrêtés et instructions, visites, commission administrative,...
57

Répertoire alphabétique de prisonniers.
Cote
4I/10
 Date
1792-1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Prisons révolutionnaires.
  • Répertoire alphabétique de prisonniers.
58

Répertoire alphabétique de prisonniers.
Cote
4I/9
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Prisons révolutionnaires.
  • Répertoire alphabétique de prisonniers.
59

Registre d'écrou de la prison de Roanne. An V-VII (26 août 1797-25 janvier 1799).
Cote
4I/8
 Date
1797-1799, An V-An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Prisons révolutionnaires.
  • Registre d'écrou de la prison de Roanne. An V-VII (26...
60

Registre d'écrou de la prison de Roanne. An IV-VI (17 novembre 1795-28 novembre 1797).
Cote
4I/7
 Date
1795-1797, An IV-An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Prisons révolutionnaires.
  • Registre d'écrou de la prison de Roanne. An IV-VI (17...
61

Registre d'écrou de la prison de Roanne. An III-IV (2 décembre 1794-17 novembre 1795).
Cote
4I/6
 Date
1794-1795, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Prisons révolutionnaires.
  • Registre d'écrou de la prison de Roanne. An III-IV...
62

Registre d'écrou de Saint-Joseph. An V-VI (23 novembre 1796-10 novembre 1797).
Cote
4I/5
 Date
1796-1797, An V-An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Prisons révolutionnaires.
  • Registre d'écrou de Saint-Joseph. An V-VI (23 novembre...
63

Registre d'écrou de Saint-Joseph. 1793-An VI (13 avril 1793-27 octobre 1797).
Cote
4I/4
 Date
1793-1797, An I-An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Prisons révolutionnaires.
  • Registre d'écrou de Saint-Joseph. 1793-An VI (13 avril...
64

Registre d'écrou de Saint-Joseph. 1792-An IV (18 mai 1792-21 novembre 1796).
Cote
4I/3
 Date
1792-1796, 1792-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Prisons révolutionnaires.
  • Registre d'écrou de Saint-Joseph. 1792-An IV (18 mai...
65

Registre d'écrou des salles de l'Hôtel de Ville (9 octobre-4 novembre 1793).
Cote
4I/2
 Date
1793, An II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Prisons révolutionnaires.
  • Registre d'écrou des salles de l'Hôtel de Ville (9...
66

Organisation, comptes, rapports, pétitions, listes de prisonniers.
Cote
4I/1
 Date
1790-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Prisons révolutionnaires.
  • Organisation, comptes, rapports, pétitions, listes...
67

Notaires et avoués : réorganisation du notariat à l'époque révolutionnaire, nominations, chambre des avoués.
Cote
3I/218
 Date
1795-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Jurés et officiers ministériels.
  • Notaires et avoués : réorganisation du notariat à l'époque...
68

Jurés : formation des jurys : lettres et instructions, registre de tirage au sort , convocation et radiations.
Cote
3I/217
 Date
1795-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Jurés et officiers ministériels.
  • Jurés : formation des jurys : lettres et instructions,...
69

Réquisitions pour exécutions capitales, arrêts criminels, lieux d'exécution, surveillance et incidents, exécuteurs de haute justice.
Cote
3I/216
 Date
1797-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Accusations, jugements et condamnations.
  • Réquisitions pour exécutions capitales, arrêts criminels,...
70

Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts de détenus, procès-verbaux de perquisitions, signalements d'individus recherchés, évadés des prisons ou des bagnes.
Cote
3I/215
 Date
1792-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Accusations, jugements et condamnations.
  • Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts...
71

Municipalité de la division de l'ouest An XIII-XIV.
Cote
3I/214
 Date
1804-1806, An XIII-An XIV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes de population.
  • Municipalité de la division de l'ouest An XIII-XIV.
72

Municipalité de la division de l'ouest An XIII.
Cote
3I/213
 Date
1803-1804, An XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes de population.
  • Municipalité de la division de l'ouest An XIII.
73

Municipalité de la division du midi An XII.
Cote
3I/212
 Date
1803-1804, An XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes de population.
  • Municipalité de la division du midi An XII.
74

Municipalité de la division du nord An X-XI.
Cote
3I/211
 Date
1801-1803, An X-An XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes de population.
  • Municipalité de la division du nord An X-XI.
75

Municipalité de la division du midi An VIII-X.
Cote
3I/210
 Date
1799-1802, An VIII-An X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes de population.
  • Municipalité de la division du midi An VIII-X.
76

Municipalité de la division du nord An VII-IX.
Cote
3I/209
 Date
1798-1801, An VII-An IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes de population.
  • Municipalité de la division du nord An VII-IX.
77

Municipalité de la division du midi An VII.
Cote
3I/208
 Date
1798-1799, An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes de population.
  • Municipalité de la division du midi An VII.
78

Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
Cote
3I/207
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
79

Division du midi An VIII.
Cote
3I/206
 Date
1799-1800, An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
  • Division du midi An VIII.
80

Division du midi An VII.
Cote
3I/205
 Date
1798-1799, An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
  • Division du midi An VII.