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Résultats de la recherche

  • 1

    1070WP/1

    Date

    1955-1974

    Cote

    1070WP/1

    • Contexte : 1070 WP

    • 1070WP/1

    Producteur :

    Circulation - 1B

  • 2

    1065WP/8

    Date

    1960-1971

    Cote

    1065WP/8

    • Contexte : 1065 WP

    • 1065WP/8

    Producteur :

    Police municipale - 3B

  • 3

    782WP/6

    Date

    1900-1929

    Cote

    782WP/6

    • Contexte : 782 WP

    • 782WP/6

    Producteur :

    Service chargé du commerce et de l'industrie

  • 4

    485WP/3

    Date

    1861-1930

    Cote

    485WP/3

    • Contexte : Parc de la Tête d'or ; Jardin des plantes

    • 485WP/3

    Producteur :

    Parc de la Tête d'Or

  • 5

    90WP/5

    Date

    1944-1970

    Cote

    90WP/5

    • Contexte : 90 WP

    • 90WP/5

    Producteur :

    Sports et Jeunesse - Chalet de la Toussuire - 3B

  • 6

    5WP/104

    Date

    1831-1964

    Cote

    5WP/104

    • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

    • 5WP/104

    Producteur :

    Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe

  • 7

    4WP/69

    Date

    1802-1854

    Cote

    4WP/69

    • Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

    • 4WP/69

    Producteur :

    Mairie de La Guillotière

  • 8

    3WP/124

    Date

    1788-1862

    Cote

    3WP/124

    • Contexte : Archives de la commune de la Croix-Rousse.

    • 3WP/124

    Producteur :

    Mairie de la Croix-Rousse

  • 9

    Viandes : inspection, surveillance du bétail et des abattoirs.

    Date

    1800-1869

    Cote

    5I/11

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Hygiène publique et salubrité.
    • Hygiène des denrées alimentaires.
    • Viandes : inspection, surveillance du bétail et des...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 10

    Eaux, surveillance des puits et fontaines. Surveillance des fraudes sur les denrées alimentaires.

    Date

    1810-1865

    Cote

    5I/10

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Hygiène publique et salubrité.
    • Hygiène des denrées alimentaires.
    • Eaux, surveillance des puits et fontaines. Surveillance...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 11

    1835-1867.

    Date

    1835-1867

    Cote

    5I/9

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Hygiène publique et salubrité.
    • Police médicale.
    • Epidémies, mesures prises contre le choléra.
    • 1835-1867.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 12

    1802-1832.

    Date

    1802-1832

    Cote

    5I/8

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Hygiène publique et salubrité.
    • Police médicale.
    • Epidémies, mesures prises contre le choléra.
    • 1802-1832.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 13

    Rapports et comptes rendus.

    Date

    1819-1845

    Cote

    5I/7

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Hygiène publique et salubrité.
    • Police médicale.
    • Dispensaire.
    • Rapports et comptes rendus.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 14

    Organisation et gestion.

    Date

    1819-1870

    Cote

    5I/6

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Hygiène publique et salubrité.
    • Police médicale.
    • Dispensaire.
    • Organisation et gestion.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 15

    Vaccination : arrêtés, circulaires, correspondance, tableaux de vaccination.

    Date

    1807-1844

    Cote

    5I/5

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Hygiène publique et salubrité.
    • Police médicale.
    • Vaccination : arrêtés, circulaires, correspondance,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 16

    Médecins, pharmaciens, droguistes, dentistes, herboristes : inspections et autorisations.

    Date

    1800-1870

    Cote

    5I/4

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Hygiène publique et salubrité.
    • Police médicale.
    • Médecins, pharmaciens, droguistes, dentistes, herboristes...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 17

    Etablissements insalubres : cas particuliers.

    Date

    1797-1854

    Cote

    5I/3

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Hygiène publique et salubrité.
    • Salubrité urbaine.
    • Etablissements insalubres : cas particuliers.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 18

    Commissions sanitaires : société de santé, intendance sanitaire et commissions de salubrité, notables-commissaires, commission des logements insalubres.

    Date

    1804-1869

    Cote

    5I/2

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Hygiène publique et salubrité.
    • Salubrité urbaine.
    • Commissions sanitaires : société de santé, intendance...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 19

    Hygiène et salubrité : ordonnances, arrêtés, prescriptions.

    Date

    1791-1860

    Cote

    5I/1

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Hygiène publique et salubrité.
    • Salubrité urbaine.
    • Hygiène et salubrité : ordonnances, arrêtés, prescriptions.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 20

    Comptes de recettes et dépenses.

    Date

    1839-1848

    Cote

    4I/47

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Mendicité et vagabondage. Dépôts de mendicité.
    • Comptes de recettes et dépenses.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 21

    Comptes de gestion.

    Date

    1829-1849

    Cote

    4I/46

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Mendicité et vagabondage. Dépôts de mendicité.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 22

    Organisation administrative et financière.

    Date

    1829-1860

    Cote

    4I/45

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Mendicité et vagabondage. Dépôts de mendicité.
    • Organisation administrative et financière.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 23

    Ordonnances et arrêtés. Dépôts de la Quarantaine, de l'Antiquaille, des Chazeaux. Réorganisation du dépôt municipal, souscription officielle.

    Date

    1790-1830

    Cote

    4I/44

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Mendicité et vagabondage. Dépôts de mendicité.
    • Ordonnances et arrêtés. Dépôts de la Quarantaine, de...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 24

    Registre 1816-1826.

    Date

    1816-1826

    Cote

    4I/43

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres.
    • Registre 1816-1826.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 25

    Registre 1811-1816.

    Date

    1811-1816

    Cote

    4I/42

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres.
    • Registre 1811-1816.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 26

    Registre 1807-1811.

    Date

    1807-1811

    Cote

    4I/41

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres.
    • Registre 1807-1811.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 27

    Registre An XI-1807.

    Date

    1803-1807, An XI

    Cote

    4I/40

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres.
    • Registre An XI-1807.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 28

    Registre 1806-1808.

    Date

    1801-1821

    Cote

    4I/39

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres.
    • Registre 1806-1808.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 29

    Registre An VI-XI (20 avril 1798-26 mars 1803).

    Date

    1798-1803, An VI-An XI

    Cote

    4I/38

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres.
    • Registre An VI-XI (20 avril 1798-26 mars 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 30

    Registre d'écrou de la Vitriolerie.

    Date

    1851-1852

    Cote

    4I/37

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la Vitriolerie.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 31

    Répertoire alphabétique des détenus arrêtés pendant l'insurrection de juin 1849.

    Date

    1849

    Cote

    4I/36

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Répertoire alphabétique des détenus arrêtés pendant...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 32

    1855-1860.

    Date

    1855-1860

    Cote

    4I/35

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • 1855-1860.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 33

    1846-1855.

    Date

    1846-1855

    Cote

    4I/34

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • 1846-1855.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 34

    20 novembre 1831-13 avril 1832.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4I/33

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • 20 novembre 1831-13 avril 1832.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 35

    Avril-novembre 1831.

    Date

    1831

    Cote

    4I/32

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • Avril-novembre 1831.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 36

    Juillet 1829-mars 1830.

    Date

    1829-1830

    Cote

    4I/31

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • Juillet 1829-mars 1830.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 37

    Février-juillet 1829.

    Date

    1829

    Cote

    4I/30

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • Février-juillet 1829.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 38

    Août 1828-février 1829.

    Date

    1828-1829

    Cote

    4I/29

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • Août 1828-février 1829.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 39

    Février-août 1827.

    Date

    1827

    Cote

    4I/28

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • Février-août 1827.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 40

    Mars-décembre 1826.

    Date

    1826

    Cote

    4I/27

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • Mars-décembre 1826.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 41

    Juillet-décembre 1825.

    Date

    1825

    Cote

    4I/26

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • Juillet-décembre 1825.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 42

    Novembre 1824-juillet 1825.

    Date

    1824-1825

    Cote

    4I/25

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • Novembre 1824-juillet 1825.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 43

    Juillet 1824-novembre 1826.

    Date

    1824-1826

    Cote

    4I/24

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • Juillet 1824-novembre 1826.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 44

    Avril-octobre 1824.

    Date

    1824

    Cote

    4I/23

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • Avril-octobre 1824.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 45

    Octobre 1823-avril 1824.

    Date

    1823-1824

    Cote

    4I/22

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • Octobre 1823-avril 1824.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 46

    Mars-septembre 1823.

    Date

    1823

    Cote

    4I/21

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • Mars-septembre 1823.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 47

    Septembre 1822-février 1823.

    Date

    1822-1823

    Cote

    4I/20

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • Septembre 1822-février 1823.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 48

    25 janvier-2 juillet 1822.

    Date

    1822

    Cote

    4I/19

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • 25 janvier-2 juillet 1822.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 49

    16 janvier 1819-20 janvier 1822.

    Date

    1819-1822

    Cote

    4I/18

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • 16 janvier 1819-20 janvier 1822.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 50

    Août 1818-décembre 1819.

    Date

    1818-1819

    Cote

    4I/17

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la salle d'arrêt de l'Hôtel de...
    • Août 1818-décembre 1819.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 51

    Salle d'arrêt de l'Hôtel de Ville, règlements et instructions, comptes de dépenses.

    Date

    1834-1850

    Cote

    4I/16

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Salle d'arrêt de l'Hôtel de Ville, règlements et instructions,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 52

    Hospice de l'Antiquaille, registre des détenus.

    Date

    1820-1831

    Cote

    4I/15

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Hospice de l'Antiquaille, registre des détenus.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 53

    Hospice de l'Antiquaille, répertoire de filles détenues.

    Date

    1806-1813

    Cote

    4I/14

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Hospice de l'Antiquaille, répertoire de filles détenues.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 54

    Registre d'écrou de la prison de Roanne.

    Date

    1820-1825

    Cote

    4I/13

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Registre d'écrou de la prison de Roanne.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 55

    Comptes, projets et plans pour la prison de Perrache.

    Date

    1801-1851

    Cote

    4I/12

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Comptes, projets et plans pour la prison de Perrache.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 56

    Arrêtés et instructions, visites, commission administrative, conseil charitable.

    Date

    1802-1866

    Cote

    4I/11

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Arrêtés et instructions, visites, commission administrative,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 57

    Répertoire alphabétique de prisonniers.

    Date

    1792-1797

    Cote

    4I/10

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Prisons révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique de prisonniers.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 58

    Répertoire alphabétique de prisonniers.

    Date

    1792-1795

    Cote

    4I/9

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Prisons révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique de prisonniers.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 59

    Registre d'écrou de la prison de Roanne. An V-VII (26 août 1797-25 janvier 1799).

    Date

    1797-1799, An V-An VII

    Cote

    4I/8

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Prisons révolutionnaires.
    • Registre d'écrou de la prison de Roanne. An V-VII (26...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 60

    Registre d'écrou de la prison de Roanne. An IV-VI (17 novembre 1795-28 novembre 1797).

    Date

    1795-1797, An IV-An VI

    Cote

    4I/7

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Prisons révolutionnaires.
    • Registre d'écrou de la prison de Roanne. An IV-VI (17...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 61

    Registre d'écrou de la prison de Roanne. An III-IV (2 décembre 1794-17 novembre 1795).

    Date

    1794-1795, An III-An IV

    Cote

    4I/6

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Prisons révolutionnaires.
    • Registre d'écrou de la prison de Roanne. An III-IV...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 62

    Registre d'écrou de Saint-Joseph. An V-VI (23 novembre 1796-10 novembre 1797).

    Date

    1796-1797, An V-An VI

    Cote

    4I/5

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Prisons révolutionnaires.
    • Registre d'écrou de Saint-Joseph. An V-VI (23 novembre...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 63

    Registre d'écrou de Saint-Joseph. 1793-An VI (13 avril 1793-27 octobre 1797).

    Date

    1793-1797, An I-An VI

    Cote

    4I/4

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Prisons révolutionnaires.
    • Registre d'écrou de Saint-Joseph. 1793-An VI (13 avril...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 64

    Registre d'écrou de Saint-Joseph. 1792-An IV (18 mai 1792-21 novembre 1796).

    Date

    1792-1796, 1792-An IV

    Cote

    4I/3

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Prisons révolutionnaires.
    • Registre d'écrou de Saint-Joseph. 1792-An IV (18 mai...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 65

    Registre d'écrou des salles de l'Hôtel de Ville (9 octobre-4 novembre 1793).

    Date

    1793, An II

    Cote

    4I/2

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Prisons révolutionnaires.
    • Registre d'écrou des salles de l'Hôtel de Ville (9...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 66

    Organisation, comptes, rapports, pétitions, listes de prisonniers.

    Date

    1790-1799

    Cote

    4I/1

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Prisons révolutionnaires.
    • Organisation, comptes, rapports, pétitions, listes...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 67

    Notaires et avoués : réorganisation du notariat à l'époque révolutionnaire, nominations, chambre des avoués.

    Date

    1795-1835

    Cote

    3I/218

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Jurés et officiers ministériels.
    • Notaires et avoués : réorganisation du notariat à l'époque...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 68

    Jurés : formation des jurys : lettres et instructions, registre de tirage au sort , convocation et radiations.

    Date

    1795-1845

    Cote

    3I/217

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Jurés et officiers ministériels.
    • Jurés : formation des jurys : lettres et instructions,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 69

    Réquisitions pour exécutions capitales, arrêts criminels, lieux d'exécution, surveillance et incidents, exécuteurs de haute justice.

    Date

    1797-1867

    Cote

    3I/216

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Accusations, jugements et condamnations.
    • Réquisitions pour exécutions capitales, arrêts criminels,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 70

    Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts de détenus, procès-verbaux de perquisitions, signalements d'individus recherchés, évadés des prisons ou des bagnes.

    Date

    1792-1804

    Cote

    3I/215

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Accusations, jugements et condamnations.
    • Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 71

    Municipalité de la division de l'ouest An XIII-XIV.

    Date

    1804-1806, An XIII-An XIV

    Cote

    3I/214

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division de l'ouest An XIII-XIV.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 72

    Municipalité de la division de l'ouest An XIII.

    Date

    1803-1804, An XIII

    Cote

    3I/213

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division de l'ouest An XIII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 73

    Municipalité de la division du midi An XII.

    Date

    1803-1804, An XII

    Cote

    3I/212

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division du midi An XII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 74

    Municipalité de la division du nord An X-XI.

    Date

    1801-1803, An X-An XI

    Cote

    3I/211

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division du nord An X-XI.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 75

    Municipalité de la division du midi An VIII-X.

    Date

    1799-1802, An VIII-An X

    Cote

    3I/210

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division du midi An VIII-X.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 76

    Municipalité de la division du nord An VII-IX.

    Date

    1798-1801, An VII-An IX

    Cote

    3I/209

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division du nord An VII-IX.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 77

    Municipalité de la division du midi An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/208

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division du midi An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 78

    Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Date

    1790

    Cote

    3I/207

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 79

    Division du midi An VIII.

    Date

    1799-1800, An VIII

    Cote

    3I/206

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • Division du midi An VIII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 80

    Division du midi An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/205

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • Division du midi An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D