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Résultats de la recherche

1
Règlement général de la police des inhumations, 23 décembre 1903 : affiche administrative.

1 media

Règlement général de la police des inhumations, 23 décembre 1903 : affiche administrative.

Date

1903

Cote

25FI/12

2

Papiers personnels d'Etienne Ferrand.

Date

1887, 1887

Cote

1II/48/1, Ancienne cote : II 53 (Ancienne cote)

3

Règlement intérieur de la morgue. Projet, mise en place, modification.

Date

1907-1932

Cote

2888W/1

4

Règlement intérieur de l'IML.

Date

1932-1976

Cote

2888W/2

5

Fonctionnement général de l'IML.

Date

1928-1999

Cote

2888W/3

6

Prélèvements d'organes à visée thérapeutique.

Date

1992-1995

Cote

2888W/4

7

Statistiques.

Date

1981-2001

Cote

2888W/5

8

"Plan bleu", procédure en cas de catastrophe collective spécifique au service funéraire et à l'IML.

Date

2003

Cote

2888W/6

9

Conseil juridique. Problème de concurrence avec la société Roc-Eclerc, demande d'avis.

Date

1999-2000

Cote

2888W/7

10

Constatation d'incidents.

Date

1971-2002

Cote

2888W/8

11

Gestion du courrier.

Date

1959-2004

Cote

2888W/9

12

Attributions de subventions départementales et régionales à l'IML.

Date

1984-1987

Cote

2888W/10

13

Question sur la prise en charge des frais, facturation, dépenses annuelles.

Date

1970-1995

Cote

2888W/11

14

Engagements de paiement par les communes extérieures.

Date

1952-1991

Cote

2888W/12

15

Organisation.

Date

1981-1993

Cote

2888W/13

16

Vacations. Mise en place, nomination des médecins.

Date

1969-2003

Cote

2888W/14

17

Service social de l'IML pour l'accueil des familles. Mise en place, gestion.

Date

1968-2000

Cote

2888W/15

18

Représentation du service auprès d'organismes extérieurs. Participation à des colloques, journées d'études et congrès.

Date

1979-2002

Cote

2888W/16

19

Relations hiérarchiques. Positionnement du professeur Malicier, directeur de l'IML.

Date

1992-1999

Cote

2888W/17

20

Prime d'intéressement, centres de responsabilités municipaux (CRM).

Date

1994-2001

Cote

2888W/18