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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Arrest rendu par Nosseigneurs du Grand Conseil, contenant règlemens de l'art et science de chirurgie en la ville de Lyon, pay de Lyonnois, Forests et Beaujollois, le quatorzième mars 1644
Cote
SM/94
 Date
[s.d.] [1749]
 Lieu - Type de document
manuscrit, ouvrage imprimé, incunable

  • Contexte : Bibliothèque de la Société de Marie.

  • Enseignements
  • Disciplines enseignées
  • Santé
  • Professions médicales
  • Arrest rendu par Nosseigneurs du Grand Conseil, contenant...
2

Arrest du conseil d'estat du Roy, en faveur des doyen, chanoines et chapître de l'église, comtes de Lyon, contre les Prévost des marchands et echevins de la même ville du 22 septembre 1725 [sur le droit de police et de voirie dans le Grand Cloître]
Cote
SM/45
 Date
Vers 1725
 Lieu - Type de document
manuscrit, ouvrage imprimé, incunable

  • Contexte : Bibliothèque de la Société de Marie.

  • L'Église à Lyon et ses environs
  • Organisation de l'Église
  • Diocèse de Lyon
  • Archevêché
  • Arrest du conseil d'estat du Roy, en faveur des doyen,...
3

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui supprime divers écrits anonymes, ou libellés imprimés et distribués dans le Public à l'occasion des discussions qui se sont élevées sur l'adminsitation municipale de la ville de Lyon. Du 16 mai 1777
Cote
1C/709592
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui supprime divers...
4

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui règle la composition du Bureau Diocésain de Lyon. Du 23 avril 1785
Cote
1C/706811
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui règle la composition...
5

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, ordonne que les lieutenans de Maire, les Avocats et Procureurs du Roy et autres officiers municipaux rétablis par l'Edit du mois d'Aoust dernier, presteront serment pardevant les Maires et autres Officiers en charge, aussi rétablis par le même Edit. Du 26 janvier 1723
Cote
1C/706803
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, ordonne que les lieutenans...
6

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel les Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de Lyon, sont entre autres choses déchargez d'aquérir des augmentations de gages pour les Offices qui ont été ou qui seront réünis à l'avenir au Corps Consulaire de ladite Ville. Du 5 janvier 1709
Cote
1C/706799
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel les Prévôt...
7

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 5 décembre 1702. Par lequel Sa Majesté a uni au Corps Consulaire de la ville de Lyon, les Offices de Lieutenant du Prevost des Marchands ; et les dix Offices d'Assesseurs de l'Hôtel de Ville, crées par Edit du mois de May 1702, [et fixe les taxes] pour la confirmation d'hérédité des offices de Procureur du Roy, de Secrétaire, de Receveur des deniers communs de ladite Ville et de Substitut du Procureur du Roy en la Conservation [et les taxes sur les charges et offices de mesureurs de grains, agents de changes, officiers des pénonages]
Cote
1C/706793
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 5 décembre 1702....
8

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui règle les sommes que les Prevost des Marchands et Echevins de la Ville de Lyon doivent payer pour la Confirmation de l'Hérédité des offices de Procureur de Sa Majesté, Secrétaire ou Greffier et Receveur des deniers patrimoniaux de ladite Ville de Lyon, de Substitut en la juridiction de la Conservation de Lyon, des offices de mesureurs de grains ; des offices de courtiers et agens de change ; des offices de capitaines, penons, lieutenans et enseignes de la Bourgeoisie de ladite Ville de Lyon, par eux acquis [...]. Du 5 décembre 1702
Cote
1C/706792
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui règle les sommes...
9

[Arrêt du Conseil supprimant les offices de procureur du roi et greffier de la ville moyennant leur rachat par le Consulat]
Cote
1C/706784
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • [Arrêt du Conseil supprimant les offices de procureur...
10

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que toutes maisons, appartemens, granges, étables, ou autres lieux de quelque espèce qu'ils puissent être, soient par les propriétaires, fermiers ou locataires, fermés et réparés de façon que personne n'y puisse entrer sans leur consentement, etc. Du 12 décembre 1747
Cote
1C/706536
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que toutes...
11

Arrest du Conseil d'Etat du Roy. Par lequel sa Majesté [...] a maintenu et maintient les bourgeois et habitants de ladite ville et fauxbourgs dans la faculté de vendre le vin de leur crû pendant toute l'année à pot et à pinte [...]. Du dixième décembre 1697
Cote
1C/706534
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy. Par lequel sa Majesté...
12

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne par provision, que la juridiction de la voyerie de la ville de Lyon, continuera à être exercée par le consulat, de la même manière qu'elle l'étoit avant l'ordonnance du Bureau des Finances, du 26 juillet dernier, et que lesdites parties produiront leurs titres respectifs par devant M. l'Intendant de la ville et généralité de Lyon, etc...
Cote
1C/706530
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne par provision,...
13

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui, sans avoir égard à celui du Conseil supérieur de Lyon, renouvelle les défenses faites par les règlements aux communautés d'emprunter sans y avoir été autorisées par Lettres patentes duement enregistrées. Du 30 septembre 1772
Cote
1C/706368
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui, sans avoir égard...
14

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui casse et annulle l'arrêt de la Cour des Monnoies du 3 septembre dernier maintient et confirme les maîtres-gardes de la communauté des orfèvres de Lyon nommés par les officiers du Consulat [...]. Du 26 septembre 1777
Cote
1C/706367
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui casse et annulle...
15

Privilèges accordés par Sa Majesté aux ouvriers qui travaillent à la fabrique des organcins à la bolonaise établie en la ville de Lyon. Du dernier septembre 1670
Cote
1C/706364
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Privilèges accordés par Sa Majesté aux ouvriers qui...
16

Arrest du Conseil d'Estat portant que toutes matières et contestations concernant les règlemens et statuts des arts et mestiers de la ville de Lyon, et les contraventions ausdits règlemens qui pourront estre terminées sommairement, seront jugées par les Prévost des marchands et eschevins de la Ville gratuitement et sans aucun frais. Du 26 septembre 1667
Cote
1C/706363
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat portant que toutes matières...
17

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui confirme la jurisdiction des Prevost des Marchands et eschevins sur tout ce qui concerne le fait des arts et mestiers de la ville de Lyon, circonstances et dépendances. Du 14 avril 1670
Cote
1C/706362
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui confirme la jurisdiction...
18

[Arrêt contraignant la communauté des chirurgiens de Lyon d'admettre en son sein les chirurgiens de santé, conformément aux arrêts des 10 mai et 22 octobre 1630]
Cote
1C/706358
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • [Arrêt contraignant la communauté des chirurgiens de...
19

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les marchands et maîtres fabriquans en bas de soye de la ville de Lyon. Du 20 juin 1733. [Arrêt incorporant dans la communauté quatre négociants de Lyon]
Cote
1C/706353
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les marchands...
20

Décision du Conseil, du 14 mars 1746. [Exemption de droits d'amortissement, au profit du Collège des Lombards, et du séminaire de St Nicolas du Chardonnet, à Paris]
Cote
1C/706352
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Décision du Conseil, du 14 mars 1746. [Exemption de...