• sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Audience du 23 février 1877 [...] Entre M. Henri-Claude Aymard-Romagnier [...] et M. Pierre Ramet [...] et Melle Françoise-Elisabeth Ramet et le sieur Claude Effantin, son mari [...]

    Cote

    1C/701375

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Audience du 23 février 1877 [...] Entre M. Henri-Claude…
  2. Résultat n°2

    Audience solennelle de rentrée lundi 16/9/1963

    Date de publication

    1963

    Cote

    1C/306869

    • Contexte : 1C/306000-1C/307999
    • Audience solennelle de rentrée lundi 16/9/1963
  3. Résultat n°3

    Affaire Consorts Pellion contre Raverot, Tranchard et consorts. Arrêt de la Cour du 28 juillet 1874

    Date de publication

    1878

    Cote

    1C/701034

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Affaire Consorts Pellion contre Raverot, Tranchard…
  4. Résultat n°4

    La Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée contre MM. Marcet, Frischneckt et autres entrepreneurs de transports

    Date de publication

    1882

    Cote

    1C/709088

    • Contexte : 1C/708000-1C/709622
    • La Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et…
  5. Résultat n°5

    Une grève sous l'ancien régime [1744]

    Date de publication

    MDCCCCI

    Auteur

    DAGALLIER

    Cote

    1C/700506

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée…
    • Une grève sous l'ancien régime [1744]
  6. Résultat n°6

    Plaidoirie de M. Savary dans le procès en nullité de la Banque de Lyon et de la Loire

    Date de publication

    1883

    Cote

    1C/709033

    • Contexte : 1C/708000-1C/709622
    • Plaidoirie de M. Savary dans le procès en nullité…
  7. Résultat n°7

    Consorts Tardy-Payet contre Compagnie des Mines de Villeboeuf

    Date de publication

    1880

    Cote

    1C/709065

    • Contexte : 1C/708000-1C/709622
    • Consorts Tardy-Payet contre Compagnie des Mines de…
  8. Résultat n°8

    Note pour M. Poizat contre Mme Achard-Jammes

    Cote

    1C/709050

    • Contexte : 1C/708000-1C/709622
    • Note pour M. Poizat contre Mme Achard-Jammes
  9. Résultat n°9

    Procès de M. Andrieux contre la comédie politique

    Date de publication

    1879

    Cote

    1C/308559

    • Contexte : 1C/308000-1C/309323
    • Procès de M. Andrieux contre la comédie politique
  10. Résultat n°10

    Résumé de la procédure et de la discussion pour MM. Pierroux et Marmorat contre, M. et Mme Groseiller, la Cie des Assurances mutuelles, appelants et intimés, la Cie la Nationale, la Cie l'Aigle, MM. Girodon et Cie, intimés, M. Germain, appelant éventuel

    Cote

    1C/709069

    • Contexte : 1C/708000-1C/709622
    • Résumé de la procédure et de la discussion pour MM.…
  11. Résultat n°11

    Procès entre la compagnie des chemins de fer du Rhône et la Compagnie anonyme de la Dombes et des Chemins de fer du Sud-Est

    Date de publication

    1873

    Cote

    1C/709032

    • Contexte : 1C/708000-1C/709622
    • Procès entre la compagnie des chemins de fer du Rhône…
  12. Résultat n°12

    Copie d'un arrêt rendu par la cour d'Appel de Douai le 16 janvier 1882. Produit à l'appui de l'appel interjeté par les Frères des Ecoles chrétiennes, devant la cour d'Appel de lyon, contre la commune d'Oullins et les mariés Gay-Duperron

    Date de publication

    1882

    Cote

    1C/701518

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Copie d'un arrêt rendu par la cour d'Appel de Douai…
  13. Résultat n°13

    Note et pièces justificatives, pour M. Foussemagne, ancien notaire, appelant contre

    Date de publication

    1873

    Cote

    1C/709064

    • Contexte : 1C/708000-1C/709622
    • Note et pièces justificatives, pour M. Foussemagne,…
  14. Résultat n°14

    Audience solennelle. Installation de M. Auzière, procureur général, et de la nouvelle chambre de la Cour

    Date de publication

    1901

    Cote

    1C/700483

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Audience solennelle. Installation de M. Auzière, procureur…
  15. Résultat n°15

    Audience du 9 mai 1873

    Date de publication

    1873

    Cote

    1C/709035

    • Contexte : 1C/708000-1C/709622
    • Audience du 9 mai 1873
  16. Résultat n°16

    Affaire des obligataires Armstrong, Campbell et Mac Ewen, appelants, contre le Syndic de la faillite de la Compagnie générale de Bellegarde, et la Société de pâte de bois, intimés

    Date de publication

    1876 (sic)

    Cote

    1C/701032

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Affaire des obligataires Armstrong, Campbell et Mac…
  17. Résultat n°17

    Audience solennelle de rentrée, samedi 16 septembre 1961. Discours de M. André Martin

    Cote

    1C/303843

    • Contexte : 1C/302000-1C/303999
    • Audience solennelle de rentrée, samedi 16 septembre…