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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote
Cote
1C/302379/VOL/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi,...
2

Statut général du personnel départemental
Cote
1C/701383
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Statut général du personnel départemental
3

Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours publics et distribution solennelles de primes [...]
Cote
1C/704694/VOL/2
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours...
4

Discours de M. le Préfet du Rhône, à l'ouverture de la session du Conseil général, le 15 juillet 1825
Cote
1C/302724
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Discours de M. le Préfet du Rhône, à l'ouverture de...
5

Aide sociale. Taux des diverses allocations. Pensions et majorations. Plafond des ressources
Cote
1C/301888
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Aide sociale. Taux des diverses allocations. Pensions...
6

Réforme des lois d'assistance
Cote
1C/300852
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Réforme des lois d'assistance
7

Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementant la police intérieure du Parc
Cote
1C/300286
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementant...
8

Services de la Préfecture
Cote
1C/301643
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Services de la Préfecture
9

Tableaux schématiques des attributions [1961]
Cote
1C/302548
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Tableaux schématiques des attributions [1961]
10

Plan des fusions et regroupements des communes
Cote
1C/702914
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Plan des fusions et regroupements des communes
11

Cahier des charges, clauses et conditions auxquelles sera adjugé l'établissement d'une fourrière destinée à recevoir les animaux, voitures, etc., trouvés sur la voie publique
Cote
1C/708957
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Cahier des charges, clauses et conditions auxquelles...
12

Tableaux schématiques des attributions [1961]
Cote
1C/301648
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Tableaux schématiques des attributions [1961]
13

Règlement de l'architecture départementale [29 juin 1946]
Cote
1C/300133
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règlement de l'architecture départementale [29 juin...
14

Règlement général sur les chemins ruraux
Cote
1C/302380
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Règlement général sur les chemins ruraux
15

Autorités locales (1830-1835) ; témoignages sur les événements de 1831 et 1834.
Cote
4II/8
 Date
1830-1835
 Lieu - Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation politique et sociale.
  • Correspondance avec les autorités locales, documentation...
  • Autorités locales (1830-1835) ; témoignages sur les...
16

Le Conseiller d'Etat, Préfet du département du Rhône, au Maire de la Commune d'... [Agriculture, semis et plantations], Lyon, le 30 Messidor, an 10 de la République française
Cote
1C/707330
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Le Conseiller d'Etat, Préfet du département du Rhône,...
17

Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote
Cote
1C/302379/VOL/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi,...
18

Situation administrative, commerciale et industrielle de Lyon.
Cote
4II/1
 Date
1831-1834
 Lieu
CROIX-ROUSSE--COMMUNE DE LA, VILLEURBANNE
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation administrative, commerciale et industrielle...
19

Règlement départemental d'aide médicale [18 décembre 1958]
Cote
1C/701459
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement départemental d'aide médicale [18 décembre...
20

Liste des objets mobiliers "inscrits" à l'inventaire supplémentaire au titre de la législation sur les monuments historiques dans le département du Rhône. Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques et sur les sites dans le Département du Rhône.
Cote
1C/502104
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Liste des objets mobiliers "inscrits" à l'inventaire...
21

Projet de traité entre la Ville de Lyon et la Banque générale suisse de crédit international, pour l'éxécution d'une rue nouvelle allant de la place des Terreaux à la place Bellecour. Rapport de M. le Sénateur chargé de l'administration du Rhône, au Conseil municipal. [1er octobre 1858]
Cote
1C/700464
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Projet de traité entre la Ville de Lyon et la Banque...
22

Tableau régulateur indiquant : 1° le chiffre de la population de chaque commune, recensée en 1851 et rendue officielle par le décret du 10 mai 1852. 2° le nombre de conseillers municipaux à élir dans chaque commune, proportionnellement au chiffre de la population
Cote
1C/303191
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Tableau régulateur indiquant : 1° le chiffre de la...
23

Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours publics et distribution solennelles de primes [...]
Cote
1C/704694/VOL/3
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours...
24

Laboratoire départemental agricole, viticole et oenologique. Arrêtés règlementaires
Cote
1C/300285
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Laboratoire départemental agricole, viticole et oenologique....
25

Personnel des services préfectoraux et départementaux. Arrêtés réglementaires
Cote
1C/300159
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel des services préfectoraux et départementaux....
26

Préfecture régionale Rhône-Alpes. [Tableaux schématiques des attributions] [1969]
Cote
1C/303022
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Préfecture régionale Rhône-Alpes. [Tableaux schématiques...
27

Janvier-mai 1834.
Cote
4II/11
 Date
Entre le 1er janvier 1834 et le 31 mai 1834
 Lieu - Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation politique et sociale.
  • Mesures de police: correspondance avec le ministère...
  • Correspondance active
  • Janvier-mai 1834.
28

Personnel titulaire des services départementaux et préfectoraux. Règlement de retraites. Personnel en fonctions à partir du mois de décembre 1921
Cote
1C/301863
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel titulaire des services départementaux et...
29

Attribution des divisions et services [vers 1958]
Cote
1C/302429
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Attribution des divisions et services [vers 1958]
30

Recueil des arrêtés et réglements de police de la Ville de Lyon et de l'agglomération lyonnaise. Règlement sur la police des moeurs. [27 décembre 1878]
Cote
1C/305825
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Recueil des arrêtés et réglements de police de la Ville...
31

Juillet-octobre 1834. A laquelle s'ajoutent quelques brouillons de lettres et des documents sans rapport avec Lyon.
Cote
4II/6
 Date
Entre le 14 juillet 1834 et le 28 octobre 1834, Entre le 08 avril 1834 et le 08 avril 1834, Entre le 06 décembre 1831 et le 14 décembre 1831, jeudi 26 juillet 1838, 1808-1810, Entre le 07 avril 1854 et le 18 septembre 1854
 Lieu - Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation politique et sociale.
  • Mesures de police: correspondance avec le ministère...
  • Correspondance passive
  • Juillet-octobre 1834. A laquelle s'ajoutent quelques...
32

Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours publics et distribution solennelles de primes [...]
Cote
1C/704694/VOL/4
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours...
33

Dénombrement de la population en 1881. Instruction pour les recenseurs. Décret
Cote
1C/303185
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Dénombrement de la population en 1881. Instruction...
34

Autorités militaires, recteur, archevèque, autorités financières, préfets de la Loire, l'Ardèche, le Vaucluse, l'Ain ; documentation rassemblée.
Cote
4II/7
 Date
Entre le 1er janvier 1764 et le 31 décembre 1834
 Lieu
GUILLOTIERE--COMMUNE DE LA, CROIX-ROUSSE--COMMUNE DE LA
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation politique et sociale.
  • Correspondance avec les autorités locales, documentation...
  • Autorités militaires, recteur, archevèque, autorités...
35

Instruction préfectorale sur les services d'architecture et de comptabilité, du 19 juillet 1901
Cote
1C/301917
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Instruction préfectorale sur les services d'architecture...
36

Caisse départementale de retraites. Règlements
Cote
1C/303069
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Caisse départementale de retraites. Règlements
37

Fusions et regroupements de communes Loi du 16 juillet 1971
Cote
1C/702711
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Fusions et regroupements de communes Loi du 16 juillet...
38

Personnel titulaire des services départementaux et préfectoraux. Règlement de retraites applicable au personnel en fonctions à partir du mois de décembre 1921
Cote
1C/300157
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel titulaire des services départementaux et...
39

Extrait des registres des arrêtés du Préfet du département du Rhône. Tramways de Lyon. Projets définitifs des lignes n°s 1, 2, 3, 3 bis, 4, 7, 7 bis, 8 et 10. [10 juillet 1880]
Cote
1C/706453
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Extrait des registres des arrêtés du Préfet du département...
40

Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836
Cote
1C/302531
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution...
41

Décembre 1831-décembre 1832.
Cote
4II/4
 Date
Entre le 1er décembre 1831 et le 31 décembre 1832
 Lieu - Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation politique et sociale.
  • Mesures de police: correspondance avec le ministère...
  • Correspondance active
  • Décembre 1831-décembre 1832.
42

Caisse départementale de retraites. Règlement. Personnel en fonctions avant le 1er janvier 1913
Cote
1C/300126
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Caisse départementale de retraites. Règlement. Personnel...
43

Le Préfet du département du Rhône, l'un des Commandans de la Légion d'honneur, à Messieurs les Maires des Communes du même département [Circulaire
Cote
1C/707331
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Le Préfet du département du Rhône, l'un des Commandans...
44

Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours publics et distribution solennelles de primes [...]
Cote
1C/704694/VOL/1
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours...
45

Juin 1834-mars 1835.
Cote
4II/12
 Date
Entre le 1er juin 1834 et le 31 mars 1835
 Lieu - Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation politique et sociale.
  • Mesures de police: correspondance avec le ministère...
  • Correspondance active
  • Juin 1834-mars 1835.
46

Comice agricole de Lyon comprenant les cantons de Lyon, partie rurale, de Neuville, de Villeurbanne et de Limonest. Programme du concours qui aura lieu le dimanche 26 août 1894 à Neuville et des primes qui y seront distribuées au nom de l'Etat et du département
Cote
1C/704686
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Comice agricole de Lyon comprenant les cantons de Lyon,...
47

Janvier-juillet et novembre 1834.
Cote
4II/5
 Date
1834, Entre le 03 janvier 1834 et le 31 mai 1834, Entre le 31 octobre 1834 et le 22 novembre 1834, Entre le 02 juin 1834 et le 04 juillet 1834
 Lieu - Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation politique et sociale.
  • Mesures de police: correspondance avec le ministère...
  • Correspondance passive
  • Janvier-juillet et novembre 1834.
48

Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote
Cote
1C/302379/VOL/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi,...
49

Le Préfet du département du Rhône à MM. les fonctionnaires administratifs du département. [Ligne politique à suivre]
Cote
1C/706375
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Le Préfet du département du Rhône à MM. les fonctionnaires...
50

Juin-décembre 1832.
Cote
4II/3
 Date
Entre le 1er juin 1832 et le 31 décembre 1832
 Lieu - Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation politique et sociale.
  • Mesures de police: correspondance avec le ministère...
  • Correspondance passive
  • Juin-décembre 1832.
51

Election des députés [6 mai 1906]. Lois, décrets et instructions à déposer sur le bureau de vote
Cote
1C/302378
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Election des députés [6 mai 1906]. Lois, décrets et...
52

Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementaires concernant le personnel du Parc
Cote
1C/301630
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementaires...
53

Rapport de Monsieur le Conseiller d'Etat chargé de l'Administration du Département du Rhône sur la conversion des dettes actuelles de la Ville en un emprunt à longue échéance. [7 octobre 1853]
Cote
1C/700614
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport de Monsieur le Conseiller d'Etat chargé de...
54

Etude sur le projet de fusion des communes de St-Rambert-l'Ile-Barbe et Lyon
Cote
1C/701071
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Etude sur le projet de fusion des communes de St-Rambert-l'Ile-Barbe...
55

Police de l'agglomération lyonnaise. Prostitution. Arrêté réglementaire [31 décembre 1917]
Cote
1C/305826
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Police de l'agglomération lyonnaise. Prostitution....
56

L'environnement
Cote
1C/702970
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • L'environnement
57

Règlement sur la police des bateaux à vapeur dans le département du Rhône
Cote
1C/307784
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Règlement sur la police des bateaux à vapeur dans le...
58

Election des Représentants du Peuple à l'Assemblée Nationale, le 8 février 1871. Instructions déposées sur le bureau des assemblées électorales
Cote
1C/303042
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Election des Représentants du Peuple à l'Assemblée...
59

Maire de Lyon.
Cote
4II/13
 Date
Entre le 1er décembre 1831 et le 31 octobre 1834
 Lieu - Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation politique et sociale.
  • Correspondance avec les autorités locales, documentation...
  • Maire de Lyon.
60

Caisse départementale de retraites. Règlement
Cote
1C/300128
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Caisse départementale de retraites. Règlement
61

Le Préfet du département du Rhône, l'un des Commandans de la Légion d'honneur, à Messieurs les Maires et Adjoints de l'Arrondissement de Lyon [prévention des actes de brigandage]. Lyon, le 10 Pluviôse an 13
Cote
1C/707328
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Le Préfet du département du Rhône, l'un des Commandans...
62

Sociétés de secours mutuels. Statuts modèles conformes à la loi du 1er avril 1898. Instructions pour l'exécution de la loi du 1er avril 1898
Cote
1C/302714
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Sociétés de secours mutuels. Statuts modèles conformes...
63

Caisse départementale de retraites. Règlement applicable au personnel en fonction depuis le 1er janvier 1913
Cote
1C/300127
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Caisse départementale de retraites. Règlement applicable...
64

Janvier-mai 1833.
Cote
4II/10
 Date
Entre le 1er janvier 1833 et le 31 mai 1833
 Lieu - Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation politique et sociale.
  • Mesures de police: correspondance avec le ministère...
  • Correspondance active
  • Janvier-mai 1833.
65

Juillet-décembre 1833.
Cote
4II/9
 Date
Entre le 1er juillet 1833 et le 31 décembre 1833
 Lieu - Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation politique et sociale.
  • Mesures de police: correspondance avec le ministère...
  • Correspondance passive
  • Juillet-décembre 1833.
66

Election des députés, le 14 octobre 1877. Instructions à déposer sur le bureau de l'assemblée
Cote
1C/303252
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Election des députés, le 14 octobre 1877. Instructions...
67

Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836
Cote
1C/303882
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution...
68

Règlement pour le service intérieur du dépôt de mendicité d'Albigny
Cote
1C/305281
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Règlement pour le service intérieur du dépôt de mendicité...
69

Décembre 1831-mai 1832.
Cote
4II/2
 Date
Entre le 1er décembre 1831 et le 31 mai 1832
 Lieu - Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation politique et sociale.
  • Mesures de police: correspondance avec le ministère...
  • Correspondance passive
  • Décembre 1831-mai 1832.
70

Le Préfet du Département du Rhône, à MM. les Maires du même département. [Souscription pour la statue de Henri IV, à Paris]
Cote
1C/704790
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Le Préfet du Département du Rhône, à MM. les Maires...