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Résultats de la recherche

  • 1

    Consultations préalables : dossiers 2009/23 à 2009/31.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/12

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/23 à 2009/31.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 2

    Consultations préalables : dossiers 2010/77 à 2010/87.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/12

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/77 à 2010/87.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 3

    Permis de démolir : dossiers 2010/56 à 2010/69.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2823W/17

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2010/56 à 2010/69.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 4

    Suivi juridique : dossier de recours gracieux instruit en 2010 sur le permis de démolir 2009/12.

    Date

    2010

    Cote

    2772W/5

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Suivi juridique : dossier de recours gracieux instruit...

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 5

    Permis de démolir : dossiers 2010/1 à 2010/33.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/15

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2010/1 à 2010/33.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 6

    Permis de démolir : dossiers 2009/49 à 2009/61.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2772W/4

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2009/49 à 2009/61.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 7

    Consultations préalables : dossiers 2009/63 à 2009/68.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/17

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/63 à 2009/68.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 8

    Consultations préalables : dossiers 2009/69 à 2009/73.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/18

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/69 à 2009/73.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 9

    Autorisations spéciales : dossiers 2009/1 à 2009/6.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2772W/6

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Autorisations spéciales : dossiers 2009/1 à 2009/6.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 10

    Permis de démolir : dossiers 2009/1 à 2009/20.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/1

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2009/1 à 2009/20.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 11

    Consultations préalables : dossiers 2010/22 à 2010/29.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/5

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/22 à 2010/29.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 12

    Consultations préalables : dossiers 2009/54 à 2009/62.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/16

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/54 à 2009/62.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 13

    Réunions avec l'architecte conseil.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/1

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Réunions avec l'architecte conseil.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 14

    Consultations préalables : dossiers 2010/47 à 2010/51.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/8

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/47 à 2010/51.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 15

    Consultations préalables : dossiers 2010/38 à 2010/46.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/7

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/38 à 2010/46.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 16

    Consultations préalables : dossiers 2009/32 à 2009/38.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/13

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/32 à 2009/38.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 17

    Consultations préalables : dossiers 2009/18 à 2009/22.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/11

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/18 à 2009/22.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 18

    Réunions avec l'architecte conseil.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/7

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Réunions avec l'architecte conseil.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 19

    Consultations préalables : dossiers 2009/74 à 2009/77.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/19

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/74 à 2009/77.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 20

    Consultations préalables : dossiers 2009/39 à 2009/47.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/14

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/39 à 2009/47.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.