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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1397 à 2004/1413
Cote
2558W/98, 2558W/144;2558W/145;2558W/146 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1397 à 2004/1413
2

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1381 à 2004/1396
Cote
2558W/97, 2558W/143.2558W/144 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1381 à 2004/1396
3

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1367 à 2004/1380
Cote
2558W/96, 2558W/141;2558W/142;2558W/143 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1367 à 2004/1380
4

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1354 à 2004/1366
Cote
2558W/95, 2558W/140;2558W/141 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1354 à 2004/1366
5

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1341 à 2004/1353
Cote
2558W/94, 2558W/138;2558W/139;2558W/140 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1341 à 2004/1353
6

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1321 à 2004/1340
Cote
2558W/93, 2558W/137;2558W/138 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1321 à 2004/1340
7

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1310 à 2004/1319
Cote
2558W/92, 2558W/135;2558W/136;2558W/137 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1310 à 2004/1319
8

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1294 à 2004/1309
Cote
2558W/91, 2558W/134;2558W/135 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1294 à 2004/1309
9

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1282 à 2004/1291
Cote
2558W/90, 2558W/133;2558W/134 (Ancienne cote)
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1282 à 2004/1291
10

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1271 à 2004/1281
Cote
2558W/89, 2558W/131;2558W/132 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1271 à 2004/1281
11

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1257 à 2004/1270
Cote
2558W/88, 2558W/130;2558W/131 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1257 à 2004/1270
12

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1245 à 2004/1255
Cote
2558W/87, 2558W/128;2558W/129 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1245 à 2004/1255
13

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1236 à 2004/1244
Cote
2558W/86, 2558W/127;2558W/128 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1236 à 2004/1244
14

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1224 à 2004/1234
Cote
2558W/85, 2558W/126;2558W/127 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1224 à 2004/1234
15

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1211 à 2004/1223
Cote
2558W/84, 2558W/124;2558W/125 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1211 à 2004/1223
16

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1198 à 2004/1210
Cote
2558W/83, 2558W/123;2558W/124 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1198 à 2004/1210
17

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1183 à 2004/1197
Cote
2558W/82, 2558W/122;2558W/123 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1183 à 2004/1197
18

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1172 à 2004/1182
Cote
2558W/81, 2558W/120;2558W/121 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1172 à 2004/1182
19

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1157 à 2004/1171
Cote
2558W/80, 2558W/119;2558W/120 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1157 à 2004/1171
20

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1144 à 2004/1155
Cote
2558W/79, 2558W/117;2558W/118 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1144 à 2004/1155
21

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1134 à 2004/1143
Cote
2558W/78, 2558W/116;2558W/117 (Ancienne cote)
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1134 à 2004/1143
22

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1119 à 2004/1133
Cote
2558W/77, 2558W/114;2558W/115;2558W/116 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1119 à 2004/1133
23

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1099 à 2004/1115
Cote
2558W/76, 2558W/113;2558W/114 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1099 à 2004/1115
24

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1087 à 2004/1098
Cote
2558W/75, 2558W/111;2558W/112;2558W/113 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1087 à 2004/1098
25

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1063 à 2004/1086
Cote
2558W/74, 2558W/110;2558W/111 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1063 à 2004/1086
26

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1047 à 2004/1062
Cote
2558W/73, 2558W/108;2558W/109;2558W/110 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1047 à 2004/1062
27

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1027 à 2004/1044
Cote
2558W/72, 2558W/107;2558W/108 (Ancienne cote)
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1027 à 2004/1044
28

Déclarations de travaux : dossiers 2004/1008 à 2004/1026
Cote
2558W/71, 2558W/105;2558W/106;2558W/107 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/1008 à 2004/1026
29

Déclarations de travaux : dossiers 2004/998 à 2004/1007
Cote
2558W/70, 2558W/104;2558W/105 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/998 à 2004/1007
30

Déclarations de travaux : dossiers 2004/987 à 2004/997
Cote
2558W/69, 2558W/103;2558W/104 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/987 à 2004/997
31

Déclarations de travaux : dossiers 2004/976 à 2004/986
Cote
2558W/68, 2558W/101;2558W/102 (Ancienne cote)
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/976 à 2004/986
32

Déclarations de travaux : dossiers 2004/962 à 2004/975
Cote
2558W/67, 2558W/100;2558W/101 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/962 à 2004/975
33

Déclarations de travaux : dossiers 2004/948 à 2004/961
Cote
2558W/66, 2558W/98;2558W/99 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/948 à 2004/961
34

Déclarations de travaux : dossiers 2004/930 à 2004/947
Cote
2558W/65, 2558W/96;2558W/97;2558W/98 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/930 à 2004/947
35

Déclarations de travaux : dossiers 2004/914 à 2004/929
Cote
2558W/64, 2558W/95;2558W/96 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/914 à 2004/929
36

Déclarations de travaux : dossiers 2004/892 à 2004/911
Cote
2558W/63, 2558W/93;2558W/94;2558W/95 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/892 à 2004/911
37

Déclarations de travaux : dossiers 2004/879 à 2004/891
Cote
2558W/62, 2558W/92;2558W/93 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/879 à 2004/891
38

Déclarations de travaux : dossiers 2004/862 à 2004/878
Cote
2558W/61, 2558W/90;2558W/91 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/862 à 2004/878
39

Déclarations de travaux : dossiers 2004/843 à 2004/860
Cote
2558W/60, 2558W/88;2558W/89;2558W/90 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/843 à 2004/860
40

Déclarations de travaux : dossiers 2004/830 à 2004/842
Cote
2558W/59, 2558W/87;2558W/88 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/830 à 2004/842
41

Déclarations de travaux : dossiers 2004/821 à 2004/829
Cote
2558W/58, 2558W/86;2558W/87 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/821 à 2004/829
42

Déclarations de travaux : dossiers 2004/807 à 2004/820
Cote
2558W/57, 2558W/84;2558W/85 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/807 à 2004/820
43

Déclarations de travaux : dossiers 2004/791 à 2004/805
Cote
2558W/56, 2558W/83;2558W/84 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/791 à 2004/805
44

Déclarations de travaux : dossiers 2004/775 à 2004/790
Cote
2558W/55, 2558W/81;2558W/82 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/775 à 2004/790
45

Déclarations de travaux : dossiers 2004/761 à 2004/774
Cote
2558W/54, 2558W/80;2558W/81 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/761 à 2004/774
46

Déclarations de travaux : dossiers 2004/747 à 2004/760
Cote
2558W/53, 2558W/78;2558W/79 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/747 à 2004/760
47

Déclarations de travaux : dossiers 2004/741 à 2004/746
Cote
2558W/52, 2558W/77;2558W/78 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/741 à 2004/746
48

Déclarations de travaux : dossiers 2004/730 à 2004/740
Cote
2558W/51, 2558W/75;2558W/76 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/730 à 2004/740
49

Déclarations de travaux : dossiers 2004/714 à 2004/729
Cote
2558W/50, 2558W/74;2558W/75 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/714 à 2004/729
50

Déclarations de travaux : dossiers 2004/699 à 2004/713
Cote
2558W/49, 2558W/72;2558W/73 (Ancienne cote)
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/699 à 2004/713
51

Déclarations de travaux : dossiers 2004/686 à 2004/698
Cote
2558W/48, 2558W/71;2558W/72 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/686 à 2004/698
52

Déclarations de travaux : dossiers 2004/671 à 2004/685
Cote
2558W/47, 2558W/69;2558W/70;2558W/71 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/671 à 2004/685
53

Déclarations de travaux : dossiers 2004/659 à 2004/670
Cote
2558W/46, 2558W/68;2558W/69 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/659 à 2004/670
54

Déclarations de travaux : dossiers 2004/644 à 2004/658
Cote
2558W/45, 2558W/66;2558W/67;2558W/68 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/644 à 2004/658
55

Déclarations de travaux : dossiers 2004/628 à 2004/643
Cote
2558W/44, 2558W/65;2558W/66 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/628 à 2004/643
56

Déclarations de travaux : dossiers 2004/616 à 2004/627
Cote
2558W/43, 2558W/63;2558W/64;2558W/65 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/616 à 2004/627
57

Déclarations de travaux : dossiers 2004/601 à 2004/615
Cote
2558W/42, 2558W/62;2558W/63 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/601 à 2004/615
58

Déclarations de travaux : dossiers 2004/590 à 2004/600
Cote
2558W/41, 2558W/61;2558W/62 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/590 à 2004/600
59

Déclarations de travaux : dossiers 2004/576 à 2004/589
Cote
2558W/40, 2558W/59;2558W/60 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/576 à 2004/589
60

Déclarations de travaux : dossiers 2004/565 à 2004/575
Cote
2558W/39, 2558W/57;2558W/58;2558W/59 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/565 à 2004/575
61

Déclarations de travaux : dossiers 2004/552 à 2004/564
Cote
2558W/38, 2558W/56;2558W/57 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/552 à 2004/564
62

Déclarations de travaux : dossiers 2004/539 à 2004/551
Cote
2558W/37, 2558W/54;2558W/55;2558W/56 (Ancienne cote)
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/539 à 2004/551
63

Déclarations de travaux : dossiers 2004/519 à 2004/538
Cote
2558W/36, 2558W/53;2558W/54 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/519 à 2004/538
64

Déclarations de travaux : dossiers 2004/507 à 2004/518
Cote
2558W/35, 2558W/51;2558W/52;2558W/53 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/507 à 2004/518
65

Déclarations de travaux : dossiers 2004/487 à 2004/506
Cote
2558W/34, 2558W/50;2558W/51 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/487 à 2004/506
66

Déclarations de travaux : dossiers 2004/474 à 2004/486
Cote
2558W/33, 2558W/48;2558W/49;2558W/50 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/474 à 2004/486
67

Déclarations de travaux : dossiers 2004/452 à 2004/473
Cote
2558W/32, 2558W/46;2558W/47;2558W/48 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/452 à 2004/473
68

Déclarations de travaux : dossiers 2004/435 à 2004/451
Cote
2558W/31, 2558W/45;2558W/46 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/435 à 2004/451
69

Déclarations de travaux : dossiers 2004/424 à 2004/434
Cote
2558W/30, 2558W/43;2558W/44;2558W/45 (Ancienne cote)
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/424 à 2004/434
70

Déclarations de travaux : dossiers 2004/409 à 2004/423
Cote
2558W/29, 2558W/42;2558W/43 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/409 à 2004/423
71

Déclarations de travaux : dossiers 2004/389 à 2004/408
Cote
2558W/28, 2558W/40;2558W/41;2558W/42 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/389 à 2004/408
72

Déclarations de travaux : dossiers 2004/376 à 2004/388
Cote
2558W/27, 2558W/39;2558W/40 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/376 à 2004/388
73

Déclarations de travaux : dossiers 2004/359 à 2004/375
Cote
2558W/26, 2558W/37;2558W/38;2558W/39 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/359 à 2004/375
74

Déclarations de travaux : dossiers 2004/343 à 2004/358
Cote
2558W/25, 2558W/36;2558W/37 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/343 à 2004/358
75

Déclarations de travaux : dossiers 2004/329 à 2004/342
Cote
2558W/24, 2558W/34;2558W/35;2558W/36 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/329 à 2004/342
76

Déclarations de travaux : dossiers 2004/311 à 2004/326
Cote
2558W/23, 2558W/33;2558W/34 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/311 à 2004/326
77

Déclarations de travaux : dossiers 2004/303 à 2004/310
Cote
2558W/22, 2558W/32 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/303 à 2004/310
78

Déclarations de travaux : dossiers 2004/287 à 2004/302
Cote
2558W/21, 2558W/30;2558W/31 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/287 à 2004/302
79

Déclarations de travaux : dossiers 2004/272 à 2004/286
Cote
2558W/20, 2558W/29;2558W/30 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/272 à 2004/286
80

Déclarations de travaux : dossiers 2004/259 à 2004/271
Cote
2558W/19, 2558W/27;2558W/28 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

  • Déclarations de travaux : dossiers 2004/259 à 2004/271