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  1. Résultat n°1

    La sédition de Lyon en 1632

    Date de publication

    1981

    Auteur

    GUTTON - Jean-Pierre

    Cote

    1C/305733

    • Contexte : 1C/304000-1C/305999
    • La sédition de Lyon en 1632
  2. Résultat n°2

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui augmente les droits de la doüane de Valence et de celle de Lyon sur les damas, velours, satins et autres étoffes fabriquées en pays étrangers, à l'exception des velours à ramage. Du 26 mars 1722

    Cote

    1C/702669

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui augmente les…
  3. Résultat n°3

    [Mandement à la Chambre des Comptes, prorogeant pour 9 ans l'octroi à la Ville de Lyon de 60.000 livres à prendre chaque année sur le Tiers-surtaux de la Douane.]

    Cote

    1C/703058

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • [Mandement à la Chambre des Comptes, prorogeant pour…
  4. Résultat n°4

    Au Roy et à Nosseigneurs de Son Conseil. Sire, les Prévôt des Marchands et échevins [...]. [Pour le paiement du tiers-surtaux par les marchands du Languedoc. Après 1717]

    Cote

    1C/703157

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Au Roy et à Nosseigneurs de Son Conseil. Sire, les…
  5. Résultat n°5

    A Messieurs. Messieurs les présidents, trésoriers généraux de France au bureau des finances, étably à lyon, chevalliers, conseillers du Roy. [...] [Requête du Consulat de lyon, pour empécher que la Douane de Valence ne dépasse les limites de son ressort. 26 juillet 1657]

    Date de publication

    1657

    Cote

    1C/702346

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • A Messieurs. Messieurs les présidents, trésoriers…
  6. Résultat n°6

    Extraict des registres de Parlement. [Renvoyant devant le Conseil du Roi le procès pendant entre le Consulat et le fermier des Cinq Grosses fermes, sur les marchandises ayant acquitté la Traite foraine. Dijon, 1 avril 1626]

    Cote

    1C/702315

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Extraict des registres de Parlement. [Renvoyant devant…
  7. Résultat n°7

    Tarif de la Doüane de Valence. [15 janvier 1659]

    Date de publication

    MDCXCI

    Cote

    1C/702348

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Tarif de la Doüane de Valence. [15 janvier 1659]
  8. Résultat n°8

    Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe les droits qui seront payés à toutes les entrées du Royaume, sur différentes espèces et qualités de papiers venant de l'Etranger. Du 21 août 1771

    Date de publication

    1771

    Cote

    1C/704625

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe les droits…
  9. Résultat n°9

    [Arrêt du Conseil autorisant le fermier du Quarantième et Tiers-Surtaux de la Douane de Lyon à citer les contrevenants et fraudeurs devant les juges les plus proches des lieux des infractions. 1er octobre 1665]

    Cote

    1C/702536

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • [Arrêt du Conseil autorisant le fermier du Quarantième…
  10. Résultat n°10

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fixe à dix sols du cent pesant, les droits de sortie sur les Etoffes appellées Bayettes, Sempiternes ou Perpetuannes, et Anacostes, fabriquées dans le royaume, qui seront envoyées à l'estranger, pour quelque destination que ce soit. Du 19 avril 1739

    Date de publication

    1739

    Cote

    1C/705980

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fixe à dix sols…
  11. Résultat n°11

    Arrest de traité, pour la continuation des fermes du tiers-Surtaux et quarantième et des octroys de la ville de Lyon. Du huitième Juillet 1665

    Cote

    1C/702535

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Arrest de traité, pour la continuation des fermes…
  12. Résultat n°12

    [Arrêt du Conseil supprimant la douane de Valence, à la requête des Etats de Dauphiné et de la ville de Lyon. 11 mai 1684]

    Cote

    1C/702652

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • [Arrêt du Conseil supprimant la douane de Valence,…
  13. Résultat n°13

    La douane aujourd'hui

    Date de publication

    1968

    Cote

    1C/701580

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • La douane aujourd'hui
  14. Résultat n°14

    Extrait des registres du Conseil d'Estat. [Accordant à la ville de Lyon 120.000 livres à prendre en deux ans sur la ferme du tiers surtaux. 8 novembre 1628.]

    Cote

    1C/702322

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Extrait des registres du Conseil d'Estat. [Accordant…
  15. Résultat n°15

    Extraict des Registres de Parlement. [Interdisant de prélever droits d'entrée et sortie sur les marchandises ayant déjà acquitté la traite foraine, et condamnant à remboursements.]

    Cote

    1C/702316

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Extraict des Registres de Parlement. [Interdisant…
  16. Résultat n°16

    Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant décharge de la moitié de tous les droits qui se perçoivent le long du Rhône, sur les vins de Languedoc et de Provence qui seront amenez à Lyon, depuis le 1 Septembre 1709 jusqu'au dernier Mars 1710. Du 6 Août 1709

    Date de publication

    MDCCIX

    Cote

    1C/702578

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant décharge…
  17. Résultat n°17

    Tarif de la douane de Valence

    Date de publication

    MDCLXV

    Cote

    1C/301756

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Tarif de la douane de Valence
  18. Résultat n°18

    Arrest de traité pour la continuation des fermes du tiers-Surtaux et quarantième de la ville de Lyon. Du 29 Septembre 1670

    Cote

    1C/702541

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Arrest de traité pour la continuation des fermes du…
  19. Résultat n°19

    Edit du Roy, portant aliénation à perpétuité en faveur des prévôt des Marchands et Echevins de la ville de Lyon, du tiers des droits de Tiers Surtaux et réapréciation d'iceluy quarantième, et autres droits en dépendans. Donné à Versailles au mois d'Avril 1713

    Date de publication

    MDCCXIII

    Cote

    1C/702666

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Edit du Roy, portant aliénation à perpétuité en faveur…
  20. Résultat n°20

    Arrest de nos seigneurs du conseil d'estat, obtenu contre le fermier des cinq grosses fermes, par les Prévost des marchands et eschevins de la ville de Lyon, le 26 Mars 1624

    Date de publication

    MDCXXIV

    Cote

    1C/702309

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Arrest de nos seigneurs du conseil d'estat, obtenu…