Douanes - Recherche

1

La sédition de Lyon en 1632

Date de publication

1981

Auteur

GUTTON - Jean-Pierre

Cote

1C/305733

Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999
La sédition de Lyon en 1632

2

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui augmente les droits de la doüane de Valence et de celle de Lyon sur les damas, velours, satins et autres étoffes fabriquées en pays étrangers, à l'exception des velours à ramage. Du 26 mars 1722

Cote

1C/702669

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui augmente les...

3

[Mandement à la Chambre des Comptes, prorogeant pour 9 ans l'octroi à la Ville de Lyon de 60.000 livres à prendre chaque année sur le Tiers-surtaux de la Douane.]

Cote

1C/703058

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
[Mandement à la Chambre des Comptes, prorogeant pour...

4

Au Roy et à Nosseigneurs de Son Conseil. Sire, les Prévôt des Marchands et échevins [...]. [Pour le paiement du tiers-surtaux par les marchands du Languedoc. Après 1717]

Cote

1C/703157

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
Au Roy et à Nosseigneurs de Son Conseil. Sire, les...

5

A Messieurs. Messieurs les présidents, trésoriers généraux de France au bureau des finances, étably à lyon, chevalliers, conseillers du Roy. [...] [Requête du Consulat de lyon, pour empécher que la Douane de Valence ne dépasse les limites de son ressort. 26 juillet 1657]

Date de publication

1657

Cote

1C/702346

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
A Messieurs. Messieurs les présidents, trésoriers généraux...

6

Extraict des registres de Parlement. [Renvoyant devant le Conseil du Roi le procès pendant entre le Consulat et le fermier des Cinq Grosses fermes, sur les marchandises ayant acquitté la Traite foraine. Dijon, 1 avril 1626]

Cote

1C/702315

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
Extraict des registres de Parlement. [Renvoyant devant...

7

Tarif de la Doüane de Valence. [15 janvier 1659]

Date de publication

MDCXCI

Cote

1C/702348

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
Tarif de la Doüane de Valence. [15 janvier 1659]

8

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe les droits qui seront payés à toutes les entrées du Royaume, sur différentes espèces et qualités de papiers venant de l'Etranger. Du 21 août 1771

Date de publication

1771

Cote

1C/704625

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe les droits...

9

[Arrêt du Conseil autorisant le fermier du Quarantième et Tiers-Surtaux de la Douane de Lyon à citer les contrevenants et fraudeurs devant les juges les plus proches des lieux des infractions. 1er octobre 1665]

Cote

1C/702536

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
[Arrêt du Conseil autorisant le fermier du Quarantième...

10

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fixe à dix sols du cent pesant, les droits de sortie sur les Etoffes appellées Bayettes, Sempiternes ou Perpetuannes, et Anacostes, fabriquées dans le royaume, qui seront envoyées à l'estranger, pour quelque destination que ce soit. Du 19 avril 1739

Date de publication

1739

Cote

1C/705980

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fixe à dix sols...

11

Arrest de traité, pour la continuation des fermes du tiers-Surtaux et quarantième et des octroys de la ville de Lyon. Du huitième Juillet 1665

Cote

1C/702535

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
Arrest de traité, pour la continuation des fermes du...

12

[Arrêt du Conseil supprimant la douane de Valence, à la requête des Etats de Dauphiné et de la ville de Lyon. 11 mai 1684]

Cote

1C/702652

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
[Arrêt du Conseil supprimant la douane de Valence,...

13

La douane aujourd'hui

Date de publication

1968

Cote

1C/701580

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
La douane aujourd'hui

14

Extrait des registres du Conseil d'Estat. [Accordant à la ville de Lyon 120.000 livres à prendre en deux ans sur la ferme du tiers surtaux. 8 novembre 1628.]

Cote

1C/702322

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
Extrait des registres du Conseil d'Estat. [Accordant...

15

Extraict des Registres de Parlement. [Interdisant de prélever droits d'entrée et sortie sur les marchandises ayant déjà acquitté la traite foraine, et condamnant à remboursements.]

Cote

1C/702316

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
Extraict des Registres de Parlement. [Interdisant de...

16

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant décharge de la moitié de tous les droits qui se perçoivent le long du Rhône, sur les vins de Languedoc et de Provence qui seront amenez à Lyon, depuis le 1 Septembre 1709 jusqu'au dernier Mars 1710. Du 6 Août 1709

Date de publication

MDCCIX

Cote

1C/702578

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant décharge de...

17

Tarif de la douane de Valence

Date de publication

MDCLXV

Cote

1C/301756

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999
Tarif de la douane de Valence

18

Arrest de traité pour la continuation des fermes du tiers-Surtaux et quarantième de la ville de Lyon. Du 29 Septembre 1670

Cote

1C/702541

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
Arrest de traité pour la continuation des fermes du...

19

Edit du Roy, portant aliénation à perpétuité en faveur des prévôt des Marchands et Echevins de la ville de Lyon, du tiers des droits de Tiers Surtaux et réapréciation d'iceluy quarantième, et autres droits en dépendans. Donné à Versailles au mois d'Avril 1713

Date de publication

MDCCXIII

Cote

1C/702666

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
Edit du Roy, portant aliénation à perpétuité en faveur...

20

Tarif général des droits des sorties et entrées du Royaume, et des provinces esquelles les bureaux ne sont establis, ordonnez estre levez sur toutes les marchandises et denrées. Arresté au Conseil royal le 18 septembre 1664 [...]

Date de publication

MDCLXIV

Cote

1C/500253

Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999
Tarif général des droits des sorties et entrées du...

Résultats de la recherche

La sédition de Lyon en 1632

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui augmente les droits de la doüane de Valence et de celle de Lyon sur les damas, velours, satins et autres étoffes fabriquées en pays étrangers, à l'exception des velours à ramage. Du 26 mars 1722

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

[Mandement à la Chambre des Comptes, prorogeant pour 9 ans l'octroi à la Ville de Lyon de 60.000 livres à prendre chaque année sur le Tiers-surtaux de la Douane.]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Au Roy et à Nosseigneurs de Son Conseil. Sire, les Prévôt des Marchands et échevins [...]. [Pour le paiement du tiers-surtaux par les marchands du Languedoc. Après 1717]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

A Messieurs. Messieurs les présidents, trésoriers généraux de France au bureau des finances, étably à lyon, chevalliers, conseillers du Roy. [...] [Requête du Consulat de lyon, pour empécher que la Douane de Valence ne dépasse les limites de son ressort. 26 juillet 1657]

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Extraict des registres de Parlement. [Renvoyant devant le Conseil du Roi le procès pendant entre le Consulat et le fermier des Cinq Grosses fermes, sur les marchandises ayant acquitté la Traite foraine. Dijon, 1 avril 1626]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Tarif de la Doüane de Valence. [15 janvier 1659]

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe les droits qui seront payés à toutes les entrées du Royaume, sur différentes espèces et qualités de papiers venant de l'Etranger. Du 21 août 1771

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

[Arrêt du Conseil autorisant le fermier du Quarantième et Tiers-Surtaux de la Douane de Lyon à citer les contrevenants et fraudeurs devant les juges les plus proches des lieux des infractions. 1er octobre 1665]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fixe à dix sols du cent pesant, les droits de sortie sur les Etoffes appellées Bayettes, Sempiternes ou Perpetuannes, et Anacostes, fabriquées dans le royaume, qui seront envoyées à l'estranger, pour quelque destination que ce soit. Du 19 avril 1739

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Arrest de traité, pour la continuation des fermes du tiers-Surtaux et quarantième et des octroys de la ville de Lyon. Du huitième Juillet 1665

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

[Arrêt du Conseil supprimant la douane de Valence, à la requête des Etats de Dauphiné et de la ville de Lyon. 11 mai 1684]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

La douane aujourd'hui

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Extrait des registres du Conseil d'Estat. [Accordant à la ville de Lyon 120.000 livres à prendre en deux ans sur la ferme du tiers surtaux. 8 novembre 1628.]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Extraict des Registres de Parlement. [Interdisant de prélever droits d'entrée et sortie sur les marchandises ayant déjà acquitté la traite foraine, et condamnant à remboursements.]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant décharge de la moitié de tous les droits qui se perçoivent le long du Rhône, sur les vins de Languedoc et de Provence qui seront amenez à Lyon, depuis le 1 Septembre 1709 jusqu'au dernier Mars 1710. Du 6 Août 1709

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Tarif de la douane de Valence

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

Arrest de traité pour la continuation des fermes du tiers-Surtaux et quarantième de la ville de Lyon. Du 29 Septembre 1670

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Edit du Roy, portant aliénation à perpétuité en faveur des prévôt des Marchands et Echevins de la ville de Lyon, du tiers des droits de Tiers Surtaux et réapréciation d'iceluy quarantième, et autres droits en dépendans. Donné à Versailles au mois d'Avril 1713

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Tarif général des droits des sorties et entrées du Royaume, et des provinces esquelles les bureaux ne sont establis, ordonnez estre levez sur toutes les marchandises et denrées. Arresté au Conseil royal le 18 septembre 1664 [...]

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999