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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Un mot à M. Richard. Publication approuvée par la Cour Impériale dans son arrêt du 11 mars 1856
Cote
1C/709345
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Un mot à M. Richard. Publication approuvée par la Cour...
2

Consultation de M. Th. Ducrocq
Cote
1C/709343
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Consultation de M. Th. Ducrocq
3

Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph Boisson
Cote
1C/709341
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph...
4

Tribunal civil de Lyon [...]
Cote
1C/708490
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Tribunal civil de Lyon [...]
5

Consultation de M. Th. Ducrocq
Cote
1C/707835
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Consultation de M. Th. Ducrocq
6

Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph Boisson [boucher chevalin]
Cote
1C/707787
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph...
7

Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph Boisson
Cote
1C/707786
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph...
8

Mémoire pour MM. Tournier et Paullian, Joly-Clerc, Mme veuve de Sugny, et autres propriétaires, victimes des événements du mois de novembre, à Lyon ; contre les villes de Lyon, de la Croix-Rousse et de la Guillotière
Cote
1C/706434
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Mémoire pour MM. Tournier et Paullian, Joly-Clerc,...
9

Précis pour M[onsieur] Lavie fils, avocat, contre le sieur Bonny, agent de la faillite Lagardière. [vers 1820. Dommages et intérêts]
Cote
1C/706245
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Précis pour M[onsieur] Lavie fils, avocat, contre le...
10

Mémoire que présente à Messieurs du Directoire du District de la ville de Lyon, Antoine Vingtrinier, négociant de ladite ville
Cote
1C/706100
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Mémoire que présente à Messieurs du Directoire du District...
11

Précis pour demoiselle Claudine Moyne, fille majeure, marchande en cette ville, et demoiselle Benoite Moyne
Cote
1C/703946
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Précis pour demoiselle Claudine Moyne, fille majeure,...
12

Résumé pour M[ada]me A[ntoinet]te-F[rançoi]se de La Roche-La Carelle, veuve de M. le baron Jean-Marie de La Roche-La Carelle, intimée, contre M. Jean-Marie Durieu, appelant. [Et arrêt de la Cour de Lyon, 6 juillet 1860]
Cote
1C/703512
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Résumé pour M[ada]me A[ntoinet]te-F[rançoi]se de La...
13

Mémoire de Dame Antoinette-Thomas-Françoise Vasse de Roquemont, épouse autorisée de M. Haste [...], intéressée dans l'entreprise des travaux du Midi, comme représentant M. le Chevalier de Bory, demanderesse ; contre le sieur comte de Laurencin [...], directeur de la Compagnie [de Perrache] et le sieur de Fleurieu, trésorier, [...], défendeurs
Cote
1C/703379
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire de Dame Antoinette-Thomas-Françoise Vasse de...
14

Mémoire pour la fabrique de l'église St Louis de Fontaines-sur-Saône contre une pétition de divers habitants, et une délibération en date du 14 novembre 1869 du Conseil Municipal de la dite Commune de Fontaines-sur-Saône [Rhône]
Cote
1C/703326
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire pour la fabrique de l'église St Louis de Fontaines-sur-Saône...
15

Cour impériale de Paris, 1ère Chambre. Genestout [11 rue Albouy, à Paris], contre le Chemin de fer de Lyon à la Méditerranée
Cote
1C/703307
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Cour impériale de Paris, 1ère Chambre. Genestout [11...
16

Un mot à M. Richard. Publication approuvée par la Cour Impériale dans son arrêt du 11 mars 1856
Cote
1C/703133
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Un mot à M. Richard. Publication approuvée par la Cour...
17

Une prétendue folle, ou les horreurs commises par l'ambition, l'envie et la prétention. Mémoire de Madame Sophie Michal, née Pascal, contre Monsieur Michal, son mari, écrit par elle-même
Cote
1C/703130
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Une prétendue folle, ou les horreurs commises par l'ambition,...
18

Précis pour M[essieurs] Morel Frères et Bertin, subrogés aux droits de la Ville de Lyon, contre MM. les propriétaires de la rue de la République. [ci-devant rue Bourbon]
Cote
1C/702896
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Précis pour M[essieurs] Morel Frères et Bertin, subrogés...
19

Réfutation, pour la veuve Nicolet, du nouveau système des sieurs Blonde Dufossez, Martin et Ribié
Cote
1C/702889
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Réfutation, pour la veuve Nicolet, du nouveau système...
20

Mémoire pour les entrepreneurs et administrateurs du Théâtre de la Gaieté, contre la dame Veuve Nicolet, propriétaire de la salle servant à l'exploitation de ce théâtre. Janvier 1808
Cote
1C/702888
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire pour les entrepreneurs et administrateurs du...
21

Observations importantes pour le Sieur Brossard ; contre les Sieurs Recteurs et administrateurs de l'Hôtel-Dieu
Cote
1C/702816
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Observations importantes pour le Sieur Brossard ; contre...
22

Mémoire pour la communauté des guimpiers de la ville de Lyon, contre la communauté des maîtres-ouvriers et marchands de soie de la même ville
Cote
1C/702189
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire pour la communauté des guimpiers de la ville...
23

Jugement
Cote
1C/702047
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Jugement
24

Ville de Lyon contre les consorts Lacombe. Ancien bras du Rhône [rive gauche] connu sous le nom de "Lône de la Vitriolerie". [20 mai 1876]
Cote
1C/701976
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Ville de Lyon contre les consorts Lacombe. Ancien bras...
25

Mémoire et Consultation sur l'entreprise du sieur Laboré... (suivi de la Consultation de Deschamps fils, délibéré à Lyon le 20 août 1779, signé Deschamps fils)
Cote
1C/701815
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire et Consultation sur l'entreprise du sieur Laboré......
26

Mémoire pour les Prévôt des marchands et échevins de la Ville de Lyon, demandeurs, contre maître Jean-François Tolozan [...], déffendeur, et encore contre dame Anne-Françoise de Melun, abbesse de l'abbaye royale de Saint-Pierre de Lyon, aussi deffenderesse
Cote
1C/701765
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour les Prévôt des marchands et échevins de...
27

Mémoire à consulter, et consultation, pour le sieur Joseph Duplain, libraire à Lyon. [23 octobre 1777]
Cote
1C/701682
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire à consulter, et consultation, pour le sieur...
28

Conclusions en réponse pour le sieur Lalande, ayant Me Renoy pour avoué, contre les sieurs Constant et David, Me David, avoué
Cote
1C/701651
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions en réponse pour le sieur Lalande, ayant...
29

Conclusions motivées pour le sieur Henri Dorel négociant à Grenoble [Isère] appelant, contre les mariés Benoit Chevret et Rose Ballaguy [...] demeurant à lyon, intimés et les créanciers Chevret dont les noms suivent [...] aussi intimés
Cote
1C/701650
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions motivées pour le sieur Henri Dorel négociant...
30

Conclusions pour M. L. Chasseigneux, appelant, contre Dame Barthélémie-Fse Flandrin femme Lioger, rentière, et Louis Laurent-Marie-Adolphe Lioger, ancien juge au Tribunal du Puy, assigné seulement afin d'autorisation
Cote
1C/701649
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour M. L. Chasseigneux, appelant, contre...
31

Conclusions. Lalande appelant [...] contre Durand [...] Tissier, Second et Debats [...]
Cote
1C/701617
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions. Lalande appelant [...] contre Durand [...]...
32

Conclusions pour la Cie d'assurance contre l'incendie La Bresse, dont le siège est à Bourg [Ain] appelant, contre 1° Madame Veuve Groboz née Tournier [...] demeurant à Treffort [Ain]. 2° Dame Angélique Groboz [...] Monsieur Billiotet son mari demeurant ensemble à Bourg [Ain]
Cote
1C/701616
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour la Cie d'assurance contre l'incendie...
33

Conclusions pour J.-L.-M. Lugné contre les mariés Vernay
Cote
1C/701615
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour J.-L.-M. Lugné contre les mariés Vernay
34

Conclusions pour M. Alfred Daly contre M. Auguste Argaud
Cote
1C/701614
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour M. Alfred Daly contre M. Auguste Argaud
35

Exposé de faits. - Documents juridiques. Conclusions pour M. et Mme Calvate-Villerd, demandeurs, contre M. Villerd, défendeur
Cote
1C/701613
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Exposé de faits. - Documents juridiques. Conclusions...
36

Un dernier mot pour M. Genevrier contre Mlles Martorelli
Cote
1C/701549
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Un dernier mot pour M. Genevrier contre Mlles Martorelli
37

Griefs à relever contre le sieur Caillat, gérant de la Compagnie de vidange des propriétaires réunis, qui établissent clairement la nécessité de changer une administration très inquiétante pour l'avenir de cette compagnie
Cote
1C/701546
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Griefs à relever contre le sieur Caillat, gérant de...
38

Pour les héritiers de la veuve Raton contre les légataires de celle-ci. Suite des pièces justificatives et conclusions
Cote
1C/701545
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Pour les héritiers de la veuve Raton contre les légataires...
39

Historique des faits qui ont précédé ou suivi l'ouverture de la succession de M. Benoit-Narcisse Mondon
Cote
1C/701544
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Historique des faits qui ont précédé ou suivi l'ouverture...
40

Instance de M. Freynet, entrepreneur de pavage, contre MM. Delettrez frères, ingénieurs-constructeurs. Notes de F. Grivet, ingénieur. [22 avril et 6 juillet 1882]
Cote
1C/701542
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Instance de M. Freynet, entrepreneur de pavage, contre...
41

Mémoire à Messieurs les Membres de la 1ère chambre de la Cour impériale de Lyon. Appel d'un jugement du 14 mai 1857. Auguste Tissot, appelant, contre Prosper Mouraud, defendeur
Cote
1C/701541
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire à Messieurs les Membres de la 1ère chambre...
42

Rolland, Descours et Récamier contre Roche et Rabatel. Quelques mots de réponse aux conclusions de M. l'Avocat Général
Cote
1C/701540
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rolland, Descours et Récamier contre Roche et Rabatel....
43

Dernier mot pour M. Fléchet père, appelant contre Madame Fléchet, intimée
Cote
1C/701539
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Dernier mot pour M. Fléchet père, appelant contre Madame...
44

Un mot de réponse au second mémoire de la Compagnie de Rive-de-Gier
Cote
1C/701537
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Un mot de réponse au second mémoire de la Compagnie...
45

Réponses de M[onsieur] Colly à la demande judiciaire formée contre lui par le sieur Marcel au sujet des forêts de Solinka, en Galicie
Cote
1C/701536
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réponses de M[onsieur] Colly à la demande judiciaire...
46

Courtes observations et pièces à l'appui pour M. Olinto Ferri
Cote
1C/701534
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Courtes observations et pièces à l'appui pour M. Olinto...
47

Les faits, rien que les faits, soumis à Monsieur le Président, et à Messieurs les juges du tribunal civil de Lyon [...] contre M. Gaspard Mesmer, verrier à Lyon. [Du 12 mars 1880]
Cote
1C/701462
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Les faits, rien que les faits, soumis à Monsieur le...
48

Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimée, contre les consorts Dugueyt et autres, appelants, et la Compagnie du Chemin de fer de Paris à la Méditerranée, intimée. [1859]
Cote
1C/701461
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimée,...
49

Note pour la Ville de Lyon contre les consorts Dugueyt et autres, et la Compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon
Cote
1C/701460
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour la Ville de Lyon contre les consorts Dugueyt...
50

Notes pour le sieur Menut contre les mariés Descombes et le sieur Alais. [Fossés de drainage rue des Charpennes. Vers 1860]
Cote
1C/701445
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Notes pour le sieur Menut contre les mariés Descombes...
51

Notes pour M[onsieur] Poizat contre Mme Achard-Jammes. [vers 1879]
Cote
1C/701444
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Notes pour M[onsieur] Poizat contre Mme Achard-Jammes....
52

Notes de défenses pour Dargère, liquidateur Charpine, contre Richardière, liquidateur Mathieu
Cote
1C/701442
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Notes de défenses pour Dargère, liquidateur Charpine,...
53

Mémoire par Messieurs Roy et Cie, fabricants de glucose à Lyon, pour le procès qu'ils ont avec M. Th. Fénéon, ingénieur et inspecteur des Chemins de fer du Midi à Avignon
Cote
1C/701441
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire par Messieurs Roy et Cie, fabricants de glucose...
54

Tribunal civil de Chambéry. Mémoire pour M. Louis Grand, avocat, demeurant à Lyon, demandeur contre M. Charles-Emmanuel Grand, avocat, demeurant à Chambéry, défendeur. [25 juin 1869]
Cote
1C/701440
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Tribunal civil de Chambéry. Mémoire pour M. Louis Grand,...
55

Précis et résumé pour M[onsieur] Michel Rodet contre la Compagnie de Firminy et les syndics Binachon, et divers obligataires, et M. Rodet père et les syndics d'Unieux et Fraisse
Cote
1C/701437
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Précis et résumé pour M[onsieur] Michel Rodet contre...
56

Procès entre les consorts Lefranc de Laccary, héritiers de Pulignieu, et les consorts de Mortemart de Boisse, héritiers Auriol
Cote
1C/701427
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Procès entre les consorts Lefranc de Laccary, héritiers...
57

Testament d'Augustine Plantier du 20 novembre 1849 [...] Interrogatoire de Mademoiselle Mièvre du 16 août 1853. Jugement du Tribunal civil de Lyon, première chambre, du 5 janvier 1854, dont est appel
Cote
1C/701426
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Testament d'Augustine Plantier du 20 novembre 1849...
58

Simples explications pour M[essieurs] Salmon et Cie contre MM. Plasson et Chaize. [Procès relatif à une ligne de voyageurs sur la Saône dans Lyon, 1864]
Cote
1C/701424
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Simples explications pour M[essieurs] Salmon et Cie...
59

Simple note sur un jugement me donnant gain de cause contre M. Plattard. [novembre 1866]
Cote
1C/701423
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Simple note sur un jugement me donnant gain de cause...
60

Affaire Scetto et Rey
Cote
1C/701422
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire Scetto et Rey
61

Affaire Scetto et Rey
Cote
1C/701421
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire Scetto et Rey
62

Affaire Faure. Lettres et documents divers
Cote
1C/701420
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire Faure. Lettres et documents divers
63

Avant-propos pour M. Louis Grand, avocat à Lyon [...] contre M. Charles-Emmanuel Grand, avocat à Chambéry [...]. [18 juin 1869]
Cote
1C/701419
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Avant-propos pour M. Louis Grand, avocat à Lyon [...]...
64

Affaire Teillard et Collet contre Bordet de Bosson et autres
Cote
1C/701418
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire Teillard et Collet contre Bordet de Bosson...
65

Observations pour la Compagnie des mines de Montieux, appelante, contre la Compagnie des Houillières de Saint-Etienne, intimée
Cote
1C/701411
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Observations pour la Compagnie des mines de Montieux,...
66

Note pour les Houillères de Saint-Etienne, intimé, contre Beaugelin, appelant
Cote
1C/701410
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour les Houillères de Saint-Etienne, intimé,...
67

Mémoire pour M. S. Bordet contre M. Guimet et la société anonyme du Théâtre-Bellecour
Cote
1C/701407
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour M. S. Bordet contre M. Guimet et la société...
68

Mémoire pour M. et Mme Verdin-Pelletier, demandeurs. Instance pendante avec Mme Veuve Pelletier née Bonnard, défenderesse
Cote
1C/701406
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour M. et Mme Verdin-Pelletier, demandeurs....
69

Mémoire pour M. le Comte de Dormy [...] contre la commune de Ligny [arrondissement de Charolles [...] à l'appui de sa demande aux fins d'être retenu soumissionnaire du tronçon de chemin déclassé qui traverse le hameau de Montcély [...] [27 avril 1869]
Cote
1C/701405
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour M. le Comte de Dormy [...] contre la commune...
70

Mémoire et conclusions pour mesdemoiselles Faustine et Tersille Martorelli, demanderesses en incidents, contre Monsieur Colard en qualité de curateur à la succession vacante de M. Jacques Genevrier, défendeur. [1882]
Cote
1C/701404
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire et conclusions pour mesdemoiselles Faustine...
71

Mémoire pour M. François Déflache, mécanicien, demeurant à Tarare, contre M. Balmont-Ferrière fabricant, demeurant aussi à Tarare, dans un procès pendant devant la Cour impériale de lyon. [29 juillet 1858]
Cote
1C/701403
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour M. François Déflache, mécanicien, demeurant...
72

Mémoire pour M[esda]mes Faidy et Blachier contre les consorts Triomphe-[1864]
Cote
1C/701402
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour M[esda]mes Faidy et Blachier contre les...
73

Mémoire pour la défense de MM. Thiébaud et Burdet contre M. Louis Roeck
Cote
1C/701401
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour la défense de MM. Thiébaud et Burdet contre...
74

Principaux motifs pour lesquels M[ada]me Billiet plaide contre M. Richard [1853]
Cote
1C/701397
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Principaux motifs pour lesquels M[ada]me Billiet plaide...
75

Pièces pour Sautel-Corout fils, ancien négociant à Lyon, contre Marc-Louis Ribaud, ci-devant agent de change à Lyon
Cote
1C/701396
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Pièces pour Sautel-Corout fils, ancien négociant à...
76

Précis pour M[onsieur] Auguste Charret [...] agissant en qualité de liquidateur de la Société E. Thibaudier, Cuminal, Rulat et Cie, intimé, contre 1° M. Saturnin Boissonnet [...] 2° M. Paul Cuminal [...] 3° M. François Gellard [...] agissant en qualité de liquidateurs de la Société Magnard et Cie, appelants
Cote
1C/701395
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Précis pour M[onsieur] Auguste Charret [...] agissant...
77

Question de Hugo Levinstein, défendeur, aux plaignants F. Renard, J. Renard, E. Eranc, G. Simpson, G. Maule et E.-C. Nicholson
Cote
1C/701394
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Question de Hugo Levinstein, défendeur, aux plaignants...
78

Pièces produites par les consorts de La Blanche et Meynis
Cote
1C/701393
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Pièces produites par les consorts de La Blanche et...
79

Mémoire pour MM. François Des-Guidi et ses frères André et Nicolas Des-Guidi, de Naples, par lui représentés, héritiers de feu monsieur le comte Des-Guidi, contre M[ada]me Veuve Des-Guidi, usufruitière, et autres. [20 mars 1865]
Cote
1C/701390
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour MM. François Des-Guidi et ses frères André...
80

Observations sur le rapport d'expert pour Madame Fortunée Langevin, veuve de l'Amiral Pellion et Mmes Gufflet et Maréchal, ses filles, contre MM. Raverot et Tranchard
Cote
1C/701389
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Observations sur le rapport d'expert pour Madame Fortunée...