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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La Répercussion des grèves et des lois sociales sur les marchés en cours. Texte et commentaire des documents officiels concernant la révision et la résiliation des marchés de droit administratif et de droit privé
Cote
1C/2533
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La Répercussion des grèves et des lois sociales sur...
2

Législation et jurisprudence sur les fraudes et falsifications et les appellations d'origine
Cote
1C/2843
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Législation et jurisprudence sur les fraudes et falsifications...
3

Etude sur le projet de Loi relatif à la spéculation illicite voté par la Chambre des députés, le 15 mars 1924
Cote
1C/2847
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Etude sur le projet de Loi relatif à la spéculation...
4

Code de commerce
Cote
1C/4031, n°111 bis
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code de commerce
5

Traité des parts de fondateur [avec formules]
Cote
1C/4295
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité des parts de fondateur [avec formules]
6

Précis de législation industrielle [Examen de licence]
Cote
1C/4485
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Précis de législation industrielle [Examen de licence]
7

Législation et jurisprudence nouvelles sur les fraudes et falsifications
Cote
1C/4897
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Législation et jurisprudence nouvelles sur les fraudes...
8

La faillite et la liquidation judiciaire dans les rapports internationaux
Cote
1C/4905
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La faillite et la liquidation judiciaire dans les rapports...
9

Labeur... et carambouille
Cote
1C/6216
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Labeur... et carambouille
10

Traité élémentaire de droit commercial de Georges Ripert, ...
Cote
1C/7167
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Traité élémentaire de droit commercial de Georges Ripert,...
11

Réquisition des locaux commerciaux vacants ou inoccupés. [Loi n° 56-588 du 18 juin, 1956, décret n° 56-999 du 5 octobre 1956 et circulaire du 5 octobre 1956.]
Cote
1C/301010
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Réquisition des locaux commerciaux vacants ou inoccupés....
12

Petite Macédoine sur les contrefacteurs engénéral, et plus particuli èrement sur ceux de Lyon
Cote
1C/302505
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Petite Macédoine sur les contrefacteurs engénéral,...
13

Conférence sur la nécessité pour les commerçants et les comptables de l'application des lois commerciales et pénales en ce qui concerne les livres de commerce
Cote
1C/302604
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Conférence sur la nécessité pour les commerçants et...
14

Commerce. Interdiction des pratiques Commerciales restreignant la concurrence. [Circulaire du 31 mars 1960]
Cote
1C/303291
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Commerce. Interdiction des pratiques Commerciales restreignant...
15

Répression des fraudes. Commerce des articles textiles [Décret et arrêtés du 25 octobre 1963]
Cote
1C/303292
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Répression des fraudes. Commerce des articles textiles...
16

Répression des fraudes. Textes généraux
Cote
1C/303293
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Répression des fraudes. Textes généraux
17

Arrest du Conseil d'Estat portant défenses à tous marchands et autres d'user à l'advenir de ces mots Payements courans, en la vente et achapt de marchandises et acquit de promesses et de lettres de change [...]
Cote
1C/305817
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrest du Conseil d'Estat portant défenses à tous marchands...
18

Droits d'auteur et droits voisins
Cote
1C/601285
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Droits d'auteur et droits voisins
19

Règlementation de l'exercice de la profession de syndic et de liquidateur judiciaire
Cote
1C/700766
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlementation de l'exercice de la profession de syndic...
20

Obligation de la lettre d'avis de l'arrivée des marchandises
Cote
1C/700987
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Obligation de la lettre d'avis de l'arrivée des marchandises