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  1. Résultat n°1

    Déclaration du Roy pour le recouvrement des droits d'amortissement, de nouvel acquest, et des francs fiefs, sur les gens de main-morte, et les roturiers possedans fiefs dans toute l'étendue du royaume païs terres et seigneuries de l'obeissance de sa Majesté. Donnée à Versailles le 9 mars 1700

    Date de publication

    MDCC

    Cote

    1C/701949

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Déclaration du Roy pour le recouvrement des droits…
  2. Résultat n°2

    Historique de la Manufacture des Tabacs de Lyon

    Date de publication

    1985

    Auteur

    MONDIEZ - A.

    Cote

    1C/707079

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Historique de la Manufacture des Tabacs de Lyon
  3. Résultat n°3

    L'administration des droits indirects et la municipalité lyonnaise : un conflit administratif en 1791

    Date de publication

    1990

    Cote

    1C/5640

    • Contexte : 1C/4000-1C/5999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Mélanges d'histoire lyonnaise offerts par ses amis…
    • L'administration des droits indirects et la municipalité…
  4. Résultat n°4

    Travaux à faire au bâtiment des feuilles et des cases. Etat estimatif de la dépense [...]. [8 Août 1855]

    Cote

    1C/701312

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Travaux à faire au bâtiment des feuilles et des cases.…
  5. Résultat n°5

    Dispositions du budget de 1852, relatives à la diminution de l'impôt sur les boissons

    Cote

    1C/704712

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Dispositions du budget de 1852, relatives à la diminution…
  6. Résultat n°6

    L'Administration des droits indirects et la municipalité lyonnaise : un conflit administratif en 1791

    Cote

    1C/651668

    • Contexte : 1C/650000-1C/652226 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Mélanges d'histoire lyonnaise offerts par ses amis…
    • L'Administration des droits indirects et la municipalité…
  7. Résultat n°7

    Annales des contributions indirectes. Code du droit de circulation

    Date de publication

    1879

    Cote

    1C/7924

    • Contexte : 1C/6000-1C/7999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Annales des contributions indirectes. Code du droit…
  8. Résultat n°8

    Edit et déclaration du Roy pour la subvention générale du vingtième sur les danrées et marchandises à prendre et percevoir aux entrées, ensemble le Tarif Général de l'estimation faite au Conseil du Roy desdites danrées et marchandises. [en novembre 1640]

    Date de publication

    MDCXCV

    Cote

    1C/500178

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Edit et déclaration du Roy pour la subvention générale…
  9. Résultat n°9

    Edit et déclaration du Roy pour la subvention générale du vingtième sur les danrées et marchandises à prendre et percevoir aux entrées, ensemble le Tarif Général de l'estimation faite au conseil du Roy desdites danrées et marchandises. [en novembre 1640]

    Date de publication

    MDCXCV

    Cote

    1C/1601

    • Contexte : 1C/1-1C/1999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Edit et déclaration du Roy pour la subvention générale…
  10. Résultat n°10

    Arrest du Conseil royal des finances portant que le droit de jauge sera payé seulement lors de la vente des vins, eaux de vie, cidres et bières. Du 8 novembre 1674

    Date de publication

    MDCLXXIV

    Cote

    1C/701705

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Arrest du Conseil royal des finances portant que le…
  11. Résultat n°11

    Codes des contributions indirectes ou lois organiques annotées

    Date de publication

    1865

    Auteur

    SAILLET, OLIBO

    Cote

    1C/6400/VOL/1/2

    • Contexte : 1C/6000-1C/7999
    • Codes des contributions indirectes ou lois organiques…
  12. Résultat n°12

    Annales des contributions indirectes, des tabacs et des octrois

    Cote

    1C/651488

    • Contexte : 1C/650000-1C/652226 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Annales des contributions indirectes, des tabacs et…
  13. Résultat n°13

    Mémoire en réplique pour M[onsieur] le Conseiller d'Etat, Directeur général des Contributions indirectes ; contre les marchands liquoristes prenant la qualité de marchands en gros à Lyon

    Date de publication

    1818-12

    Cote

    1C/700778

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Mémoire en réplique pour M[onsieur] le Conseiller…
  14. Résultat n°14

    A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville et Généralité de Lyon, supplie humblement Léonard Maratray [...] [Droits sur les cartes à jouer]

    Date de publication

    1753

    Cote

    1C/703783

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville…
  15. Résultat n°15

    [Arrêt du Conseil exemptant du droit d'Aides le Trafic de Saint Etienne avec les provinces où les Aides ont déjà cours. 28 juillet 1685]

    Cote

    1C/702653

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • [Arrêt du Conseil exemptant du droit d'Aides le Trafic…
  16. Résultat n°16

    Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui porte que les quatre sols pour livre ordonnés être levés par arrests des 5 et 18 mars 1718, tant sur les fermes générales que particulières de Sa Majesté seront perçus sur la ferme des huiles, conformément ausdits arrests. Du septième may 1718

    Cote

    1C/703865

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui porte que les…
  17. Résultat n°17

    Edit et déclaration du Roy, pour la subvention du vingtième, sur les Danrées et Marchandises, à prendre et percevoir aux Entrées [...]. Vérifiez en la Cour des Aydes les 4 et 6 décembre 1640, et 19 janvier 1641

    Date de publication

    MDCXCV

    Cote

    1C/501906

    • Contexte : 1C/501000-1C/501999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Edit et déclaration du Roy, pour la subvention du…
  18. Résultat n°18

    De la nécessité de convertir les droits de détail, de consommation, de circulation et de licence, sur les boissons en une taxe unique aux entrées. Mémoire présenté au Conseil municipal de la Croix-Rousse pour les débitans marchands de vin de cette ville

    Date de publication

    1838

    Cote

    1C/700366

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • De la nécessité de convertir les droits de détail,…
  19. Résultat n°19

    Annales des contributions indirectes, des tabacs et des octrois

    Date de publication

    1864

    Cote

    1C/7928

    • Contexte : 1C/6000-1C/7999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Annales des contributions indirectes, des tabacs et…
  20. Résultat n°20

    La Régie et le commerce des boissons

    Date de publication

    1908

    Cote

    1C/1616

    • Contexte : 1C/1-1C/1999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • La Régie et le commerce des boissons