Filtrer les résultats
Multimédias
  • 240
Nom de l'inventaire
  • 92
  • 74
  • 15
  • 14
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 240
  • 8
  • 7
  • 5
  • 4
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 116
  • 39
  • 1
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 13
  • 1
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 39
  • 27
  • 7
  • 6
  • 6
Afficher plus
Période
  • 1
    • 1

  • sur 12
240 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le droit de rêve
Cote
1C/709749
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • Le droit de rêve
2

Consultation pour la Ville de Lyon contre la compagnie générale de navigation
Cote
1C/709344
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Consultation pour la Ville de Lyon contre la compagnie...
3

Le pont Morand de Lyon et ses billets de péage
Cote
1C/707825
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Le pont Morand de Lyon et ses billets de péage
4

Le pont Morand de Lyon et ses billets de péage
Cote
1C/707824
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Le pont Morand de Lyon et ses billets de péage
5

Taxes de remplacement des droits d'octroi
Cote
1C/707792
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Taxes de remplacement des droits d'octroi
6

Taxes de remplacement des droits d'octroi
Cote
1C/707791
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Taxes de remplacement des droits d'octroi
7

Suppression de l'octroi et taxes de remplacement
Cote
1C/707790
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Suppression de l'octroi et taxes de remplacement
8

Taxes de remplacement des droits d'octroi
Cote
1C/707778
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Taxes de remplacement des droits d'octroi
9

Reflexions sur l'abolition des privilèges de bourgeoisie à Lyon, des droits à la vente du vin en détail de la nécessité de supprimer ces droits, et d'en faire le remplacement
Cote
1C/707037
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Reflexions sur l'abolition des privilèges de bourgeoisie...
10

Tarifs des droits de rêve, foraine, imposition foraine et haut-passage ; aliénés par Henri II, aux Echevins de la Ville de Lyon, par ses lettres du mois de mars 1555, confirmés aux Prévôt des Marchands et Echevins de ladite ville, par les rois ses successeurs, et par Louis XV. Avec l'ordonnance du Bureau des Finances, du 4 mai 1773
Cote
1C/706519
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Tarifs des droits de rêve, foraine, imposition foraine...
11

Modèle de Règlement pour les Octrois
Cote
1C/706380
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Modèle de Règlement pour les Octrois
12

Tarif des redevances afférentes aux occupations du domaine public. 1983
Cote
1C/706287
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Tarif des redevances afférentes aux occupations du...
13

Mémoire pour les syndics du corps des marchands épiciers de la ville de Lyon, intervenants et demandeurs en révocation de saisie, faite au préjudice du sieur Grabit, marchand épicier de la même ville ; contre les sieurs Prévost des Marchands et échevins de ladite ville, au nom desquels cette saisie a procédé, poursuite et diligence du sieur Pierre-Clément d'Audignac, régisseur des octrois de la même ville
Cote
1C/703867
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire pour les syndics du corps des marchands épiciers...
14

Déclaration du Roi concernant les octrois et autres droits dont jouissent les corps, pays d'Etats, villes, bourgs, collèges, communautés hôpitaux, maisons de charité, communautés d'arts et métiers et autres. Donnée à Versailles le 11 février 1764. [Prescrivant le recensement des droits d'octroi ainsi que des revenus et biens patrimoniaux]
Cote
1C/703774
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Déclaration du Roi concernant les octrois et autres...
15

"A Messieurs les Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux de la Ville de Lyon. Messieurs, au moment où approche le délai [...]"
Cote
1C/703608
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • "A Messieurs les Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux...
16

Instruction concernant la rédaction des règlemens et tarifs d'octroi [28 mars 1810]
Cote
1C/703593
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Instruction concernant la rédaction des règlemens et...
17

Octroi de Lyon
Cote
1C/703359
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Octroi de Lyon
18

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui déclare les syndics, Consuls et habitants de la paroisse de Vaise-lès-lyon non recevables dans leur demande que le dit lieu de Vaise soit déclaré bourg de la banlieue, séparé et indépendant de ville et fauxbourgs de lyon et ses habitants forains et comme tels exempts des droits d'octroi à l'entrée [...] et qui ordonne que l'arrêt du Conseil du 23 novembre [sic] 1777 et dont il s'agit, sera éxécuté selon sa forme et teneur. Du 10 janvier 1789
Cote
1C/703121
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui déclare les syndics,...
19

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui autorise les sieurs Prévôt des Marchands et échevins de la ville de lyon à passer un nouveau bail des octrois de la dite ville à Henri Wendel, subrogé à Joseph Struntz, sous les charges, clauses et conditions y énoncées. Du 6 juin 1784
Cote
1C/703120
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui autorise les sieurs...
20

Addition au mémoire à consulter pour les échevins de la Ville de Lyon. [Du 6 janvier 1777]
Cote
1C/703119
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Addition au mémoire à consulter pour les échevins de...