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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui règle la composition du Bureau Diocésain de Lyon. Du 23 avril 1785
Cote
1C/706811
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui règle la composition...
2

Edit et déclaration de Son Altesse, Madame Souveraine de Dombes. [Transférant au Doyen du chapitre de Trévoux une rente de 400 livres levée sur les bénéficiers non résidants. Août 1677]
Cote
1C/706158
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit et déclaration de Son Altesse, Madame Souveraine...
3

Les dîmes en Forez
Cote
1C/706079
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Les dîmes en Forez
4

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déclare les bénéficiers de la Ville de lyon sujets au paiement des droits de détail dûs à la ferme des Aydes et à celle des octroys, sur les vins qui proviennent de leur patrimoine ou qu'ils recueillent dans leurs bénéfices, si les bénéficiers ne sont pas nés à lyon, ou qu'ils n'y aient pas acquis le droit de bourgeoisie. Du 29 juillet 1727
Cote
1C/703101
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déclare les bénéficiers...
5

[Arrêt du Conseil rappelant que les ecclésiastiques et maisons religieuses de lyon ne sont pas exempts de payer les droits d'entrée sur le vin et le bétail.]
Cote
1C/703083
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Arrêt du Conseil rappelant que les ecclésiastiques...
6

Arrest contradictoire rendu en la cour des Aydes de Paris, en faveur des dames abbesse et religieuses de Chasaux de lyon, qui les maintient dans le privilège de l'exemption des Tailles. Du 24 octobre 1682
Cote
1C/702677
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest contradictoire rendu en la cour des Aydes de...
7

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel sa Majesté a déchargé du droit d'amortissement et nouvel acquit les communautés Layques et ecclésiastiques séculières et régulières, qui prêteront en constitution de rente aux prévost des marchands et échevins de la ville de lyon, les sommes qui leur sont nécessaires en éxécution de l'édit du mois de février mil sept cent cinq. Du 10 février 1705
Cote
1C/701948
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel sa Majesté...
8

Lettres patentes du Roi, qui déchargent le Clergé de France de l'éxécution de l'Edit du mois d'août 1758, portant établissement des dons gratuits sur les villes, fauxbourgs, et les bourgs du Royaume. Données à Versailles, le trois décembre 1758
Cote
1C/701832
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Lettres patentes du Roi, qui déchargent le Clergé de...
9

Pouillés de la Province de Lyon
Cote
1C/501320
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Pouillés de la Province de Lyon
10

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en faveur des Cardinaux, Archevêques, Evêques, et autres Bénéficiers du Royaume. [Les autorisant à placer leurs rentes en actions de la compagnie des Indes]. Du 16 avril 1720
Cote
1C/500779
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en faveur des Cardinaux,...
11

Arrêt du Conseil d'Etat... et lettres patentes qui évoquent toutes les instances. [Sur l'exemption du huitième denier au profit des ecclésiastiques. 13 février 1703]
Cote
1C/500777
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrêt du Conseil d'Etat... et lettres patentes qui...
12

Délibération de l'Assemblée générale du Clergé de France, pour l'emprunt de cinq millions cinq cens mil livres, faisant partie de douze millions de don gratuit accordé au Roy, en l'assemblée tenue par permission de sa Majesté à Saint-Germain en Laye en 1690
Cote
1C/500776
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Délibération de l'Assemblée générale du Clergé de France,...
13

Contract passé entre le Roy et le Clergé de France [...] pour le don gratuit de la somme de douze millions de livres, accordé à Sa Majesté le dix-septième jour de juillet, mil six cent quatre vingt dix
Cote
1C/500775
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Contract passé entre le Roy et le Clergé de France...
14

Déclaration du Roy, donnée pour le recouvrement du huitième denier du prix des biens alienez par les Ecclésiastiques, depuis l'année 1556. pour jouïr par les possesseurs des dits biens pendant trente années, sans qu'ils puissent être retirez par les dits bénéficiers pendant le dit tems, et des sommes à recouvrir sur les payeurs des rentes du Clergé. Du mois d'octobre 1675
Cote
1C/500774
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Déclaration du Roy, donnée pour le recouvrement du...
15

Arrest du Conseil d'Estat qui décharge les Ecclésiastiques des droits de nouveaux acquests pour les biens échangez. Du neuvième septembre 1675
Cote
1C/500773
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Conseil d'Estat qui décharge les Ecclésiastiques...
16

Délibération de l'Assemblée générale du Clergé de France, pour l'emprunt de cinq millions cinq cens mil livres, faisant partie de douze millions de Don gratuit accordé au Roy. [...] [19 juin 1690]
Cote
1C/500769
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Délibération de l'Assemblée générale du Clergé de France,...
17

"Messieurs, les Députés de quelques paroisses sont venus..." [Lettre-circulaire sur le paiement de la dîme ; signature et date laissées en blanc.]
Cote
1C/500374
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • "Messieurs, les Députés de quelques paroisses sont...
18

Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe siècles
Cote
1C/303576
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe...
19

Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Esparron, bourgeois de Lyon, et la demoiselle Caillat son épouse, contre l'abbé Germain Guillard et le clergé du diocèse de Lyon [14 août 1784]
Cote
1C/302487
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Esparron,...
20

Lettres patentes qui confirment et autorisent le contrat passé entre le Roi et le Clergé le 13 juillet 1711. Données à Versailles le 3 octobre 1711
Cote
1C/301796
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Lettres patentes qui confirment et autorisent le contrat...