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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibérations municipales : registres.
Cote
5WP/1
 Date
1789-1838
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • Délibérations municipales : registres.
2

Actes de l'administration départementale concernant la commune de la Guillotière.
Cote
4WP/1
 Date
1790-1850
 Lieu
GUILLOTIERE--COMMUNE DE LA
 Type de document
délibération

  • Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

  • Actes de l'administration départementale concernant...
3

Délibérations du conseil municipal.
Cote
1647W/1, 1647WP/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1898
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Service juridique et contentieux.

  • Administration.
  • Délibérations du conseil municipal.
4

5WP/203
Cote
5WP/203
 Date
1848-1906
 Lieu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE
 Type de document -

  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • 5WP/203
5

650WP/3
Cote
650WP/3
 Date
1869-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 650 WP

  • 650WP/3
6

Séance du 16 octobre.
Cote
577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 16 octobre.
7

1120WP/1
Cote
1120WP/1
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1120 WP

  • 1120WP/1
8

Séance du 18 décembre.
Cote
577W/3, 639WP/11 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 18 décembre.
9

Séance du 20 novembre.
Cote
577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 20 novembre.
10

Séance du 26 décembre.
Cote
577W/3, 639WP/6 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 26 décembre.
11

Séance du 31 juillet.
Cote
577W/1, 639WP/6 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 31 juillet.
12

Séance du 19 novembre.
Cote
577W/11, 639WP/12 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 19 novembre.
13

Séance du 9 juillet.
Cote
577W/8, 639WP/17 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 9 juillet.
14

Séances du 6 août.
Cote
577W/9, 639WP/19 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séances du 6 août.
15

Séance du 16 avril.
Cote
577W/6, 639WP/24 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 16 avril.
16

Séance du 28 mai.
Cote
577W/7, 639WP/21 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 28 mai.
17

Séance du 5 février.
Cote
577W/4, 639WP/15 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 5 février.
18

Séance du 22 octobre.
Cote
577W/10, 639WP/18 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 22 octobre.
19

Séance du 29 janvier.
Cote
577W/4, 639WP/16 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 29 janvier.
20

Séance du 12 mars.
Cote
577W/5, 639WP/25 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 12 mars.