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Résultats de la recherche

  • 1

    Manifestations du 1er au 17 novembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/15, 1968W/113 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 17 novembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 2

    Manifestations du 20 au 30 septembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/13, 1968W/111 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 20 au 30 septembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 3

    Manifestations du 24 au 31 mai.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/5, 1968W/103 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 24 au 31 mai.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 4

    Manifestations du 14 au 20 juin.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/7, 1968W/105 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 14 au 20 juin.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 5

    Manifestations du 15 juillet au 31 août.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/11, 1968W/109 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 15 juillet au 31 août.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 6

    Manifestations d'avril.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/2, 1968W/100 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations d'avril.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 7

    Manifestations du 1er au 18 septembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/12, 1968W/110 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 18 septembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 8

    Manifestations du 25 au 30 juin.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/9, 1968W/107 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 25 au 30 juin.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 9

    Manifestations du 21 au 23 juin.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/8, 1968W/106 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 21 au 23 juin.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 10

    Manifestations de janvier à mars.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/1, 1968W/99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations de janvier à mars.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 11

    Manifestations du 1er au 12 mai.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/3, 1968W/101 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 12 mai.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 12

    Manifestations du 19 au 30 novembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/16, 1968W/114 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 19 au 30 novembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 13

    Manifestations du 8 au 27 décembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/18, 1968W/116 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 8 au 27 décembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 14

    Manifestations du 1er au 14 juillet.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/10, 1968W/108 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 14 juillet.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 15

    Manifestations du 1er au 7 décembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/17, 1968W/115 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 7 décembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 16

    Manifestations du 1er au 13 juin.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/6, 1968W/104 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 13 juin.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 17

    Manifestations du 14 au 22 mai.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/4, 1968W/102 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 14 au 22 mai.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 18

    Manifestations d'octobre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/14, 1968W/112 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations d'octobre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 19

    Manifestations d'avril à mai.

    Date

    1993

    Cote

    1753W/2, 1753W/84 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations d'avril à mai.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 20

    Manifestations de décembre.

    Date

    1993

    Cote

    1753W/6, 1753W/88 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations de décembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 21

    Manifestations de juillet à septembre.

    Date

    1993

    Cote

    1753W/4, 1753W/86 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations de juillet à septembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 22

    Manifestations de janvier à mars.

    Date

    1993

    Cote

    1753W/1, 1753W/83 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations de janvier à mars.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 23

    Manifestations de juin.

    Date

    1993

    Cote

    1753W/3, 1753W/85 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations de juin.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 24

    Manifestations d'octobre à novembre.

    Date

    1993

    Cote

    1753W/5, 1753W/87 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations d'octobre à novembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 25

    Exonération des droits de voirie des commerçants impactés par les travaux du métro.

    Date

    1974-1982

    Cote

    341W/76, 397WP/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Exonération des droits de voirie des commerçants impactés...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 26

    1er arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/291, 397WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 27

    7e arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/299, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 7e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 28

    4e arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/295, 397WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 4e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 29

    De Gam à V.

    Date

    1981

    Cote

    380W/503, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes.
    • Année 1981.
    • De Gam à V.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 30

    6e arrondissement : de la rue Amédée Bonnet au 217 cours Lafayette.

    Date

    1981

    Cote

    380W/297, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 6e arrondissement : de la rue Amédée Bonnet au 217...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 31

    Infractions.

    Date

    1948-1981

    Cote

    341W/8, 397WP/22;381WP/38;381WP/44;381WP/46 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Infractions.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 32

    831WP/3

    Date

    1956-1981

    Cote

    831WP/3

    • Contexte : 831 WP

    • 831WP/3

    Producteur :

    Halles et Marchés

  • 33

    9e arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/301, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 9e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 34

    8e arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/300, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 8e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 35

    De A à Gal.

    Date

    1981

    Cote

    380W/502, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes.
    • Année 1981.
    • De A à Gal.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 36

    5e arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/296, 397WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 5e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 37

    2e arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/292, 397WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 2e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 38

    3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 49 rue Léon Jouhaux.

    Date

    1981

    Cote

    380W/293, 397WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 49...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 39

    3e arrondissement : du 61 rue Léon Jouhaux à la rue Voltaire.

    Date

    1981

    Cote

    380W/294, 397WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 3e arrondissement : du 61 rue Léon Jouhaux à la rue...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 40

    6e arrondissement : du 229 cours Lafayette à la rue Waldeck Rousseau.

    Date

    1981

    Cote

    380W/298, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 6e arrondissement : du 229 cours Lafayette à la rue...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 41

    De A à Le Gros.

    Date

    1980

    Cote

    380W/500, 396WP/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes.
    • Année 1980.
    • De A à Le Gros.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 42

    7e arrondissement.

    Date

    1980

    Cote

    380W/288, 396WP/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1980.
    • 7e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 43

    1er arrondissement.

    Date

    1980

    Cote

    380W/282, 396WP/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1980.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 44

    9e arrondissement.

    Date

    1980

    Cote

    380W/290, 396WP/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1980.
    • 9e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 45

    5e arrondissement.

    Date

    1980

    Cote

    380W/286, 396WP/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1980.
    • 5e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 46

    De Le Gros à V, Bocquet des Garets et Chastel, Corogest, Rozier Modica SARL, Hospices civils de Lyon, Société de la rue Impériale, Caisse d'épargne de Lyon, Office public HLM Courly, SA Cofradel, SA Docks Lyonnais, Etablissements économiques du casino, Sénic gestion, Chappet SA, Gestrim, Guillon, Cetrim, La régionale immobilière, Soger, Régie immobilière rhodanienne, Régie du parc, Régie Delord, Union foncière et financière, Boffy, Bonnefoy, Gerphagnon, Baverez, Société lyonnaise immobilière Martin et Cie, Sogelem, Gestion immobilière lyonnaise, Ferrand et Cie, Colombat, Simonneau et Cie, Lery SA, Dupuy et Durand, Fonne, Crétin, Chapot et Cie, Pozetto, Carrier, Malègue, Grolée immobilier, Chesnard, Administration d'immeubles Lyonnnaise SA.

    Date

    1980

    Cote

    380W/501, 396WP/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes.
    • Année 1980.
    • De Le Gros à V, Bocquet des Garets et Chastel, Corogest,...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 47

    3e arrondissement.

    Date

    1980

    Cote

    380W/284, 396WP/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1980.
    • 3e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 48

    2e arrondissement.

    Date

    1980

    Cote

    380W/283, 396WP/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1980.
    • 2e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 49

    Du 22/05/1980 au 27/11/1980.

    Date

    1980

    Cote

    386W/20, 396WP/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : enregistrement...

    • Année 1980.
    • Du 22/05/1980 au 27/11/1980.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 50

    8e arrondissement.

    Date

    1980

    Cote

    380W/289, 396WP/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1980.
    • 8e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 51

    4e arrondissement.

    Date

    1980

    Cote

    380W/285, 396WP/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1980.
    • 4e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 52

    - Correspondance Ville de Lyon : du 02/01/1980 au 22/05/1980 et du 27/11/1980 au 31/12/1980.- Correspondance Courly : du 02/01/1980 au 31/12/1980.

    Date

    1980

    Cote

    386W/19, 396WP/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : enregistrement...

    • Année 1980.
    • - Correspondance Ville de Lyon : du 02/01/1980 au 22/05/1980...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 53

    6e arrondissement.

    Date

    1980

    Cote

    380W/287, 396WP/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1980.
    • 6e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 54

    Du 03/01/1979 au 30/03/1979.

    Date

    1979

    Cote

    386W/16, 395WP/27 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : enregistrement...

    • Année 1979.
    • Du 03/01/1979 au 30/03/1979.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 55

    4e arrondissement.

    Date

    1979

    Cote

    380W/276, 395WP/24 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1979.
    • 4e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 56

    6e arrondissement.

    Date

    1979

    Cote

    380W/278, 395WP/24 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1979.
    • 6e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 57

    Du 02/04/1979 au 15/10/1979.

    Date

    1979

    Cote

    386W/17, 395WP/27 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : enregistrement...

    • Année 1979.
    • Du 02/04/1979 au 15/10/1979.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 58

    9e arrondissement.

    Date

    1979

    Cote

    380W/281, 395WP/24 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1979.
    • 9e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 59

    L à Z.

    Date

    1979

    Cote

    340W/167, 396WP/30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Taxations.
    • Année 1979.
    • L à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 60

    A à K.

    Date

    1979

    Cote

    340W/166, 396WP/30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Taxations.
    • Année 1979.
    • A à K.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 61

    1er arrondissement.

    Date

    1979

    Cote

    380W/273, 395WP/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1979.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 62

    5e arrondissement.

    Date

    1979

    Cote

    380W/277, 395WP/24 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1979.
    • 5e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 63

    3e arrondissement.

    Date

    1979

    Cote

    380W/275, 395WP/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1979.
    • 3e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 64

    8e arrondissement.

    Date

    1979

    Cote

    380W/280, 395WP/24 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1979.
    • 8e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 65

    De Pe à V, Bocquet des Garets et Chastel, Corogest, Rozier Modica SARL, Hospices civils de Lyon, Société de la rue Impériale, Senic gestion, Chappet SA, Gestrim, Guillon, La régionale immobilière, Soger, Régie immobilière rhodanienne, Régie du parc, Régie Delord, Union foncière et financière, Boffy, Bonnefoy, Gerphagnon, Baverez, Société lyonnaise immobilière Martin et Cie, Sogelem, Gestion immobilière lyonnaise, Ferrand et Cie, Colombat, Simonneau et Cie, Rivoire Pierre SA, Lery SA, Dupuy et Durand, Fonne, Crétin, Chapot et Cie, Pozetto, Carrier, Malègue, Grolée immobilier, Chesnard, Administration d'immeubles Lyonnnaise SA.

    Date

    1979

    Cote

    380W/499, 395WP/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes.
    • Année 1979.
    • De Pe à V, Bocquet des Garets et Chastel, Corogest,...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 66

    Du 15/10/1979 au 31/12/1979.

    Date

    1979

    Cote

    386W/18, 395WP/28 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : enregistrement...

    • Année 1979.
    • Du 15/10/1979 au 31/12/1979.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 67

    De A à Pa.

    Date

    1979

    Cote

    380W/498, 395WP/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes.
    • Année 1979.
    • De A à Pa.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 68

    2e arrondissement.

    Date

    1979

    Cote

    380W/274, 395WP/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1979.
    • 2e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 69

    7e arrondissement.

    Date

    1979

    Cote

    380W/279, 395WP/24 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1979.
    • 7e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 70

    7e arrondissement.

    Date

    1978

    Cote

    380W/270, 394WP/62 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1978.
    • 7e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 71

    3e arrondissement.

    Date

    1978

    Cote

    380W/266, 394WP/62 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1978.
    • 3e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 72

    8e arrondissement.

    Date

    1978

    Cote

    380W/271, 394WP/62 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1978.
    • 8e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 73

    6e arrondissement.

    Date

    1978

    Cote

    380W/269, 394WP/62 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1978.
    • 6e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 74

    2e arrondissement.

    Date

    1978

    Cote

    380W/265, 394WP/62 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1978.
    • 2e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 75

    5e arrondissement.

    Date

    1978

    Cote

    380W/268, 394WP/62 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1978.
    • 5e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 76

    L à Z.

    Date

    1978

    Cote

    340W/165, 396WP/29 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Taxations.
    • Année 1978.
    • L à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 77

    Du 07/71/0978 au 31/12/1978.

    Date

    1978

    Cote

    386W/15, 391WP/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : enregistrement...

    • Année 1978.
    • Du 07/71/0978 au 31/12/1978.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 78

    9e arrondissement.

    Date

    1978

    Cote

    380W/272, 394WP/62 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1978.
    • 9e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 79

    A à K.

    Date

    1978

    Cote

    340W/164, 396WP/29 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Taxations.
    • Année 1978.
    • A à K.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 80

    Du 03/01/0978 au 07/07/1978.

    Date

    1978

    Cote

    386W/14, 391WP/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : enregistrement...

    • Année 1978.
    • Du 03/01/0978 au 07/07/1978.

    Producteur :

    Service du Domaine public