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Résultats de la recherche

  • 1

    5WP/104

    Date

    1831-1964

    Cote

    5WP/104

    • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

    • 5WP/104

    Producteur :

    Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe

  • 2

    Voie publique.

    Date

    1887-1957

    Cote

    1147W/9, 1147W/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative.

    • Voie publique.
  • 3

    Affichage réglementaire.

    Date

    1887-1952

    Cote

    1147W/11, 1147WP/12-1147WP/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative.

    • Affichage.
    • Affichage réglementaire.
  • 4

    JONCHERAY Julien Henry.

    Date

    1897

    Cote

    1421W/54, 1421WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • JONCHERAY Julien Henry.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 5

    GAUFFROY Léon Jules Marie.

    Date

    1901

    Cote

    1421W/44, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • GAUFFROY Léon Jules Marie.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 6

    FEYS Alexandre Paul.

    Date

    1901

    Cote

    1421W/38, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • FEYS Alexandre Paul.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 7

    Cantonnement.

    Date

    1902-1944

    Cote

    1171W/1, 1171W/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative.

    • Affaires militaires.
    • Logement des troupes.
    • Cantonnement.

    Producteur :

    Police administrative

  • 8

    Réglementation.

    Date

    1906-1959

    Cote

    1171W/13, 1171WP/19;1171WP/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative.

    • Occupation du domaine public.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Police administrative

  • 9

    ROCAULT Guillaume.

    Date

    1910-1911

    Cote

    1421W/79, 1421WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • ROCAULT Guillaume.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 10

    FARACE Joseph Sauveur.

    Date

    1910-1912

    Cote

    1421W/33, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • FARACE Joseph Sauveur.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 11

    Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable.

    Date

    1910-1939

    Cote

    1171W/20, 1171W/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative.

    • Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable.

    Producteur :

    Police administrative

  • 12

    BONICHON Jean Louis.

    Date

    1911

    Cote

    1421W/10, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • BONICHON Jean Louis.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 13

    DESJARDINS Léonce.

    Date

    1911

    Cote

    1421W/24, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • DESJARDINS Léonce.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 14

    BOMPAS Marguerite, épouse LAFFOND.

    Date

    1911

    Cote

    1421W/8, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • BOMPAS Marguerite, épouse LAFFOND.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 15

    DURAND François Louis Philippe.

    Date

    1911-1914

    Cote

    1421W/29, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • DURAND François Louis Philippe.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 16

    COLLET Marc Henri.

    Date

    1911

    Cote

    1421W/16, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • COLLET Marc Henri.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 17

    SADOT Etienne.

    Date

    1911

    Cote

    1421W/82, 1421WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • SADOT Etienne.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 18

    PAIMBOEUF Louis.

    Date

    1911

    Cote

    1421W/69, 1421WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • PAIMBOEUF Louis.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 19

    GUICHARD Lucien Esprit.

    Date

    1911

    Cote

    1421W/47, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • GUICHARD Lucien Esprit.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 20

    DEMEURE Emile.

    Date

    1911

    Cote

    1421W/22, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • DEMEURE Emile.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.