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58 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Suivi de l'activité : statistiques (1960-1997).

    Date

    1960 - 1997

    Cote

    2619WP/16

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi de l'activité : statistiques (1960-1997).

    Producteur :

    Service des taxis

  • 2

    2000-2004.

    Date

    2000 - 2004

    Cote

    2619WP/15

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
    • 2000-2004.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 3

    1995-2000.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    2619WP/14

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
    • 1995-2000.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 4

    1990-1995.

    Date

    1990 - 1995

    Cote

    2619WP/13

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
    • 1990-1995.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 5

    Licences n° 363 à 1103.

    Date

    1965 - 2005

    Cote

    2619WP/12

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis, suivi du loueur Guillot...
    • Licences n° 363 à 1103.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 6

    Licences n° 75 à 341.

    Date

    1932 - 2005

    Cote

    2619WP/11

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis, suivi du loueur Guillot...
    • Licences n° 75 à 341.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 7

    Lettres Q à Z.

    Date

    1959 - 2011

    Cote

    2619WP/10

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres Q à Z.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 8

    Lettres N à P.

    Date

    1962 - 2013

    Cote

    2619WP/9

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres N à P.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 9

    Lettre M.

    Date

    1958 - 2013

    Cote

    2619WP/8

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettre M.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 10

    Lettres G à L.

    Date

    1940 - 2013

    Cote

    2619WP/7

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres G à L.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 11

    Lettres C à E.

    Date

    1952 - 2014

    Cote

    2619WP/6

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres C à E.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 12

    Lettres A et B.

    Date

    1959 - 2013

    Cote

    2619WP/5

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 13

    Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.

    Date

    1948 - 1992

    Cote

    2619WP/4

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 14

    Affaires Amalou, Fayolle, Rochard, Rigard, Perret, Veuve Aimnée Ensalem Julie, Allègre, jurisprudence, recours, jugements, recours contre l'arrêté municipal du 31.12.1974.

    Date

    1928 - 1991

    Cote

    2619WP/3

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
    • Affaires Amalou, Fayolle, Rochard, Rigard, Perret,...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 15

    Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest, Potignon, Vives, Héritier née Duvillard, Rubin née Duvillard, Jouvet, requête Benavente Rios José, affaire "Droit de stationnement Chambre Syndicale des Loueurs", affaire "droits de stationnement Fédération Nationale des Artisans du Taxi", recours Sagnard Alain, Guignol.

    Date

    1966 - 1989

    Cote

    2619WP/2

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
    • Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest,...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 16

    Comptabilité, régie des droits de stationnement.

    Date

    2003 - 2013

    Cote

    2619WP/1

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Comptabilité, régie des droits de stationnement.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 17

    958WP/10, 435

    Date

    1896-1920

    Cote

    958WP/10, 435 (Ancienne cote)

    • Contexte : 958 WP

    • 958WP/10

    Producteur :

    6ème bureau

  • 18

    923WP/437

    Date

    1863-1931

    Cote

    923WP/437

    • Contexte : 923 WP

    • 923WP/437

    Producteur :

    6ème bureau

  • 19

    793WP/62

    Date

    1920-1943

    Cote

    793WP/62

    • Contexte : 793 WP

    • 793WP/62

    Producteur :

    Subsistances - Halles et Marchés - 1B

  • 20

    793WP/36

    Date

    1903-1939

    Cote

    793WP/36

    • Contexte : 793 WP

    • 793WP/36

    Producteur :

    Subsistances - Halles et Marchés - 1B

  • 21

    793WP/14

    Date

    1927-1948

    Cote

    793WP/14

    • Contexte : 793 WP

    • 793WP/14

    Producteur :

    Subsistances - Halles et Marchés - 1B

  • 22

    De 2009 à 2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2913W/23

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • De 2009 à 2011.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 23

    Années 2007-2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2913W/22

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Années 2007-2008.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 24

    Années 2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2913W/21

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Années 2005-2006.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 25

    Année 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2913W/20

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2004.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 26

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2913W/19

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2003.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 27

    Année 2002 (copies).

    Date

    2002

    Cote

    2913W/18

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2002 (copies).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 28

    Année 2002 (originaux).

    Date

    2002

    Cote

    2913W/17

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2002 (originaux).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 29

    Année 2001 (copies).

    Date

    2001

    Cote

    2913W/16

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2001 (copies).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 30

    Année 2001 (originaux).

    Date

    2001

    Cote

    2913W/15

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2001 (originaux).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 31

    Année 2000 (copies).

    Date

    2000

    Cote

    2913W/14

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2000 (copies).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 32

    Année 2000 (originaux).

    Date

    2000

    Cote

    2913W/13

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2000 (originaux).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 33

    De 1990 et 1996.

    Date

    1990-1996

    Cote

    2913W/12

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • De 1990 et 1996.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 34

    De 1984 et 1989.

    Date

    1984-1989

    Cote

    2913W/11

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • De 1984 et 1989.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 35

    De 1977 et 1983.

    Date

    1977-1983

    Cote

    2913W/10

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • De 1977 et 1983.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 36

    De 1965 et 1976.

    Date

    1965-1976

    Cote

    2913W/9

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • De 1965 et 1976.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 37

    3ème fichier : fiches par n° d'article du règlement (1 à 107).

    Date

    1977-1991

    Cote

    2913W/8

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Application du règlement : fichiers.
    • 3ème fichier : fiches par n° d'article du règlement...

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 38

    2ème fichier : fiches par rues (T à Z).

    Date

    1960-1998

    Cote

    2913W/7

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Application du règlement : fichiers.
    • 2ème fichier : fiches par rues (T à Z).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 39

    2ème fichier : fiches par rues (M à S).

    Date

    1960-1998

    Cote

    2913W/6

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Application du règlement : fichiers.
    • 2ème fichier : fiches par rues (M à S).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 40

    2ème fichier : fiches par rues (D à L).

    Date

    1960-1998

    Cote

    2913W/5

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Application du règlement : fichiers.
    • 2ème fichier : fiches par rues (D à L).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.