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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Convocations, correspondance (1999), registres, statistiques, notes (1965-2001).
Cote
2697WP/1
 Date
1965-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. traitement de dossiers individuels,...
  • Convocations, correspondance (1999), registres, statistiques,...
2

Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.
Cote
2697WP/12
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Contentieux
  • Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.
3

Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.
Cote
2697WP/11
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Contentieux
  • Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.
4

2003-2004.
Cote
2697WP/6
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Direction des sports, service Animation sportive.
  • 2003-2004.
5

Bilans.
Cote
2697WP/17
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Bilans.
6

Séance du 25/09/2002.
Cote
2697WP/8
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Direction des espaces verts, Jardin zoologique.
  • Séance du 25/09/2002.
7

2001-2004.
Cote
2697WP/5
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Direction des sports, service Animation sportive.
  • 2001-2004.
8

531WP/18
Cote
531WP/18
 Date
1940-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 531 WP

  • 531WP/18
9

Amnisties des sanctions disciplinaires.
Cote
2697WP/14
 Date
1981-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Amnisties des sanctions disciplinaires.
10

Séance du 25/09/2002.
Cote
2697WP/7
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Direction des espaces verts, Jardin zoologique.
  • Séance du 25/09/2002.
11

Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes et absentes, rapport de saisine, notes, correspondance.
Cote
2697WP/2
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. traitement de dossiers individuels,...
  • Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes...
12

Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite : documentation, notes, correspondance (2000-2001) ; avis du conseil de discipline (1998-1999) : bilan ; tirage au sort des membres du conseil de discipline : procès-verbaux (1998-2002) ; licenciement et radiations : arrêtés (1986-2001).
Cote
2697WP/15
 Date
1986-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite :...
13

Evaluations.
Cote
2697WP/13
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Evaluations.
14

Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du personnel, étude concernant les sanctions disciplinaires.
Cote
2697WP/9
 Date
1972-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du...
15

Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.
Cote
2697WP/3
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Séances.
  • Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.
16

538WP/2
Cote
538WP/2
 Date
1933-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 538 WP

  • 538WP/2
17

Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.
Cote
2697WP/10
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Contentieux
  • Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.
18

Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004 et 26/01/2005.
Cote
2697WP/4
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Séances.
  • Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004...
19

Bilans.
Cote
2697WP/16
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Bilans.