502 Gestion des effectifs

1
Bilans.

Date

2002-2004

Cote

2697WP/17
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Fonctionnement.
- Bilans.
Producteur :

Carrières - retraites
2
Bilans.

Date

2002-2004

Cote

2697WP/16
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Fonctionnement.
- Bilans.
Producteur :

Carrières - retraites
3
Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite : documentation, notes, correspondance (2000-2001) ; avis du conseil de discipline (1998-1999) : bilan ; tirage au sort des membres du conseil de discipline : procès-verbaux (1998-2002) ; licenciement et radiations : arrêtés (1986-2001).

Date

1986-2002

Cote

2697WP/15
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Fonctionnement.
- Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite :...
Producteur :

Carrières - retraites
4
Amnisties des sanctions disciplinaires.

Date

1981-2002

Cote

2697WP/14
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Fonctionnement.
- Amnisties des sanctions disciplinaires.
Producteur :

Carrières - retraites
5
Evaluations.

Date

2001-2003

Cote

2697WP/13
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Fonctionnement.
- Evaluations.
Producteur :

Carrières - retraites
6
Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.

Date

2003-2004

Cote

2697WP/12
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Contentieux
- Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.
Producteur :

Carrières - retraites
7
Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

Date

1988-2000

Cote

2697WP/11
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Contentieux
- Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.
Producteur :

Carrières - retraites
8
Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

Date

2002

Cote

2697WP/10
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Contentieux
- Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.
Producteur :

Carrières - retraites
9
Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du personnel, étude concernant les sanctions disciplinaires.

Date

1972-2004

Cote

2697WP/9
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. Dossiers par direction.
- Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du...
Producteur :

Carrières - retraites
10
Séance du 25/09/2002.

Date

2002

Cote

2697WP/8
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. Dossiers par direction.
- Direction des espaces verts, Jardin zoologique.
- Séance du 25/09/2002.
Producteur :

Carrières - retraites
11
Séance du 25/09/2002.

Date

2002

Cote

2697WP/7
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. Dossiers par direction.
- Direction des espaces verts, Jardin zoologique.
- Séance du 25/09/2002.
Producteur :

Carrières - retraites
12
2003-2004.

Date

2003-2004

Cote

2697WP/6
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. Dossiers par direction.
- Direction des sports, service Animation sportive.
- 2003-2004.
Producteur :

Carrières - retraites
13
2001-2004.

Date

2001-2004

Cote

2697WP/5
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. Dossiers par direction.
- Direction des sports, service Animation sportive.
- 2001-2004.
Producteur :

Carrières - retraites
14
Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004 et 26/01/2005.

Date

2004-2005

Cote

2697WP/4
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. Séances.
- Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004...
Producteur :

Carrières - retraites
15
Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.

Date

2002-2004

Cote

2697WP/3
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. Séances.
- Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.
Producteur :

Carrières - retraites
16
Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes et absentes, rapport de saisine, notes, correspondance.

Date

1999-2000

Cote

2697WP/2
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. traitement de dossiers individuels,...
- Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes...
Producteur :

Carrières - retraites
17
Convocations, correspondance (1999), registres, statistiques, notes (1965-2001).

Date

1965-2001

Cote

2697WP/1
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. traitement de dossiers individuels,...
- Convocations, correspondance (1999), registres, statistiques,...
Producteur :

Carrières - retraites
18
août-octobre, décembre 2006.

Date

2006

Cote

2696WP/26
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- août-octobre, décembre 2006.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
19
avril, juin-juillet 2006.

Date

2006

Cote

2696WP/25
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- avril, juin-juillet 2006.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
20
octobre-décembre 2005.

Date

2005

Cote

2696WP/24
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- octobre-décembre 2005.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
21
février-mars, juillet-août 2005.

Date

2005

Cote

2696WP/23
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- février-mars, juillet-août 2005.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
22
janvier 2005.

Date

2005

Cote

2696WP/22
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- janvier 2005.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
23
novembre-décembre 2004.

Date

2004

Cote

2696WP/21
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- novembre-décembre 2004.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
24
août-octobre 2004.

Date

2004

Cote

2696WP/20
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- août-octobre 2004.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
25
avril, juin 2004.

Date

2004

Cote

2696WP/19
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- avril, juin 2004.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
26
janvier- février 2004.

Date

2004

Cote

2696WP/18
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- janvier- février 2004.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
27
septembre, novembre 2003.

Date

2003

Cote

2696WP/17
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- septembre, novembre 2003.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
28
juillet-août 2003.

Date

2003

Cote

2696WP/16
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- juillet-août 2003.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
29
mai-juin 2003.

Date

2003

Cote

2696WP/15
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- mai-juin 2003.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
30
mars-avril 2003.

Date

2003

Cote

2696WP/14
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- mars-avril 2003.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
31
janvier- février 2003.

Date

2003

Cote

2696WP/13
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- janvier- février 2003.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
32
décembre 2001, décembre 2002.

Date

2001-2002

Cote

2696WP/12
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- décembre 2001, décembre 2002.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
33
octobre-novembre 2001.

Date

2001

Cote

2696WP/11
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- octobre-novembre 2001.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
34
août- septembre 2001.

Date

2001

Cote

2696WP/10
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- août- septembre 2001.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
35
mai, juillet 2001.

Date

2001

Cote

2696WP/9
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- mai, juillet 2001.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
36
mars-avril 2001.

Date

2001

Cote

2696WP/8
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- mars-avril 2001.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
37
janvier-février 2001.

Date

2001

Cote

2696WP/7
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- janvier-février 2001.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
38
Septembre-décembre 2000.

Date

2000

Cote

2696WP/6
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- Septembre-décembre 2000.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
39
Mars, juin 2000.

Date

2000

Cote

2696WP/5
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
- Mars, juin 2000.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
40
2003-2004

Date

2003-2004

Cote

2696WP/4
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Suivi et état de l'évolution des effectifs et de la...
- 2003-2004
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
41
2002

Date

2002

Cote

2696WP/3
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Suivi et état de l'évolution des effectifs et de la...
- 2002
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
42
2001

Date

2001

Cote

2696WP/2
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Suivi et état de l'évolution des effectifs et de la...
- 2001
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
43
1999-2000

Date

1999-2000

Cote

2696WP/1
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.
- Suivi et état de l'évolution des effectifs et de la...
- 1999-2000
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
44
PGAEC de 2011. Arbitrage et validation.

Date

2010-2011

Cote

2695WP/48
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
- PGAEC de 2011. Arbitrage et validation.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
45
PGAEC de 2011. Réunions de préparation.

Date

2010

Cote

2695WP/47
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
- PGAEC de 2011. Réunions de préparation.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
46
PGAEC de 2010. Arbitrage et validation.

Date

2009-2010

Cote

2695WP/46
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
- PGAEC de 2010. Arbitrage et validation.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
47
PGAEC de 2010. Réunions de préparation (Direction des affaires culturelles, sports, bibliothèques, ressources documentaires, assemblées, établissements culturels, direction générale du développement urbain (DGDU), délégation générale aux ressources humaines (DGRH), direction générale des affaires sociales, éducation, enfance).

Date

2009

Cote

2695WP/45
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
- PGAEC de 2010. Réunions de préparation (Direction des...
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
48
PGAEC de 2009.Suivi des années 2007, 2008, 2009 : tableaux. Réunions de préparation, réunions de 2010 (Cabinet, mairies d'arrondissement, délégation générale à l'immobilier et aux travaux (DGIT), direction générale des finances (DGF-GSIT), délégation sécurité et services au public).

Date

2009

Cote

2695WP/44
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
- PGAEC de 2009.Suivi des années 2007, 2008, 2009 : tableaux....
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
49
PGAEC de 2009. Arbitrage et validation.

Date

2009

Cote

2695WP/43
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
- PGAEC de 2009. Arbitrage et validation.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
50
PGAEC de 2009. Recensement des besoins.

Date

2009

Cote

2695WP/42
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
- PGAEC de 2009. Recensement des besoins.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
51
PGAEC de 2008-2009. Réunions de préparation.

Date

2008-2009

Cote

2695WP/41
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
- PGAEC de 2008-2009. Réunions de préparation.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
52
PGAEC de 2006-2007. Arbitrage et validation.

Date

2006-2007

Cote

2695WP/40
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
- PGAEC de 2006-2007. Arbitrage et validation.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
53
PGAEC de 2003 à 2005. Arbitrage et validation.

Date

2003-2005

Cote

2695WP/39
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
- PGAEC de 2003 à 2005. Arbitrage et validation.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
54
PGAEC de 2002. Arbitrage et validation.

Date

2002

Cote

2695WP/38
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
- PGAEC de 2002. Arbitrage et validation.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
55
2010.

Date

2010

Cote

2695WP/37
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Suivi des organismes paritaires.
- Commission des ressources humaines, séance.
- 2010.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
56
2009.

Date

2009

Cote

2695WP/36
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Suivi des organismes paritaires.
- Commission des ressources humaines, séance.
- 2009.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
57
2008.

Date

2008

Cote

2695WP/35
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Suivi des organismes paritaires.
- Commission des ressources humaines, séance.
- 2008.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
58
Novembre 2006 à décembre 2007.

Date

2006-2007

Cote

2695WP/34
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Suivi des organismes paritaires.
- Commission des ressources humaines, séance.
- Novembre 2006 à décembre 2007.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
59
2004-2008

Date

2004-2008

Cote

2695WP/33
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Suivi des organismes paritaires.
- Comité technique paritaire (CTP), préparation et suivi.
- 2004-2008
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
60
2001-2003

Date

2001-2003

Cote

2695WP/32
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Suivi des organismes paritaires.
- Comité technique paritaire (CTP), préparation et suivi.
- 2001-2003
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
61
Emplois (2005) ; musée Gadagne (2006-2008) ; re-déploiement (2006-2008) ; tableaux des salaires (2002) ; mise à jour du tableau des effectifs (2005) ; état des effectifs (2005) ; créations, suppressions, transformations, réactivations (2002).

Date

2005-2009

Cote

2695WP/31
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Emplois (2005) ; musée Gadagne (2006-2008) ; re-déploiement...
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
62
Suivi des affectations (2002-2003) ; enquêtes (2001-2005).

Date

2002-2005

Cote

2695WP/30
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Suivi des affectations (2002-2003) ; enquêtes (2001-2005).
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
63
Etudes.

Date

2002-2009

Cote

2695WP/29
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Etudes.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
64
Enquête annuelle INSEE.

Date

1998-2010

Cote

2695WP/28
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Enquête annuelle INSEE.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
65
Gestion des postes et des unités organisationnelles, étude sur la gestion des effectifs dans les collectivités territoriales : rapport du cabinet Europeople (2004) ; étude sur l'évolution des effectifs des Affaires scolaires, des EHPAD et de l'Internat Favre : tableaux récapitulatifs, rapports au CTP (2001-2004) ; évolution des effectifs de 1995 à 2000 : rapport de la DGRH ; nomination des membres des jurys des concours d'accès à la fonction publique territoriale : arrêtés du Tribunal administratif de Lyon (2001-2002) ; départs à la retraite : états prévisionnels (2001-2004) ; mise à disposition des personnels de la Halle Tony Garnier (1999-2000) : tableaux de suivi, fiches de poste, états prévisionnels, contrats, correspondance.

Date

1999-2004

Cote

2695WP/27
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Suivi des postes.
- Gestion des postes et des unités organisationnelles,...
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
66
Contractuels : méls, notes, correspondance. Bilan situation des postes : tableaux. Plan d'actions pour le mandat 2001-2007, incidence de l'aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT) sur les agents à temps non complet : notes. Gestion des effectifs avec le logiciel "HR Access" : rapports, tableaux, méls. Comptes rendus de réunion.

Date

2001-2007

Cote

2695WP/26
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Suivi des postes.
- Contractuels : méls, notes, correspondance. Bilan situation...
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
67
Réorganisation du service des Salles municipales et du Théâtre des Célestins ; relocalisation des services administratifs ; création et suppression de postes ; plan d'équipement pluriannuel.

Date

2000-2002

Cote

2695WP/25
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Suivi des postes.
- Réorganisation du service des Salles municipales et...
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
68
Réorganisation et projet de carrière des agents des Services Funéraires, vacataires, saisonniers, occasionnels ; résorption de l'emploi précaire par l'embauche d'opérateurs de saisie, de médiateurs de bibliothèques et de médiateurs-animateurs sportifs ; missions du Centre de gestion.

Date

1994-2005

Cote

2695WP/24
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Suivi des postes.
- Réorganisation et projet de carrière des agents des...
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
69
Transferts d'activité (ICARE, service RMI/RMA, Espace Bargoin Maison du Citoyen à Lyon 8e).

Date

1998-2004

Cote

2695WP/23
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Suivi des postes.
- Transferts d'activité (ICARE, service RMI/RMA, Espace...
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
70
Cessation d'activité du Laboratoire municipal d'hygiène.

Date

1991-2001

Cote

2695WP/22
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Suivi des postes.
- Cessation d'activité du Laboratoire municipal d'hygiène.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
71
Transferts scolaires.

Date

2001-2006

Cote

2695WP/21
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Suivi des postes.
- Transferts scolaires.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
72
Postes remplaçants et postes permanents, besoins prévisionnels pour concours.

Date

2002-2008

Cote

2695WP/20
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Suivi des postes.
- Postes remplaçants et postes permanents, besoins prévisionnels...
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
73
Mouvements temporaires et définitifs et postes hors effectif.

Date

2004-2008

Cote

2695WP/19
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Suivi des postes.
- Mouvements temporaires et définitifs et postes hors...
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
74
Compléments de temps partiels.

Date

2002

Cote

2695WP/18
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Suivi des postes.
- Compléments de temps partiels.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
75
Transferts et mobilités externes.

Date

2000-2006

Cote

2695WP/17
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Suivi des postes.
- Transferts et mobilités externes.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
76
Postes vacants.

Date

1999-2006

Cote

2695WP/16
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Suivi des postes.
- Postes vacants.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
77
Postes vacants.

Date

2000-2002

Cote

2695WP/15
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Suivi des postes.
- Postes vacants.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
78
Mars à septembre 2012.

Date

2012

Cote

2695WP/14
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Tableau des effectifs.
- Mars à septembre 2012.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
79
Janvier à décembre 2011.

Date

2011

Cote

2695WP/13
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Tableau des effectifs.
- Janvier à décembre 2011.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale
80
Septembre à novembre 2011.

Date

2011

Cote

2695WP/12
- Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...
- Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
- Tableau des effectifs.
- Septembre à novembre 2011.
Producteur :

Pilotage des effectifs et de la masse salariale

Résultats de la recherche

Bilans.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Bilans.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite : documentation, notes, correspondance (2000-2001) ; avis du conseil de discipline (1998-1999) : bilan ; tirage au sort des membres du conseil de discipline : procès-verbaux (1998-2002) ; licenciement et radiations : arrêtés (1986-2001).

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Amnisties des sanctions disciplinaires.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Evaluations.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du personnel, étude concernant les sanctions disciplinaires.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Séance du 25/09/2002.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Séance du 25/09/2002.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

2003-2004.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

2001-2004.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004 et 26/01/2005.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes et absentes, rapport de saisine, notes, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...