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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Suivi de l'activité : statistiques (1960-1997).
Cote
2619WP/16
 Date
1960 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Suivi de l'activité : statistiques (1960-1997).
2

2000-2004.
Cote
2619WP/15
 Date
2000 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
  • 2000-2004.
3

1995-2000.
Cote
2619WP/14
 Date
1995 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
  • 1995-2000.
4

1990-1995.
Cote
2619WP/13
 Date
1990 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
  • 1990-1995.
5

Licences n° 363 à 1103.
Cote
2619WP/12
 Date
1965 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Suivi des chauffeurs de taxis, suivi du loueur Guillot...
  • Licences n° 363 à 1103.
6

Licences n° 75 à 341.
Cote
2619WP/11
 Date
1932 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Suivi des chauffeurs de taxis, suivi du loueur Guillot...
  • Licences n° 75 à 341.
7

Lettres Q à Z.
Cote
2619WP/10
 Date
1959 - 2011
 Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
  • Lettres Q à Z.
8

Lettres N à P.
Cote
2619WP/9
 Date
1962 - 2013
 Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
  • Lettres N à P.
9

Lettre M.
Cote
2619WP/8
 Date
1958 - 2013
 Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
  • Lettre M.
10

Lettres G à L.
Cote
2619WP/7
 Date
1940 - 2013
 Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
  • Lettres G à L.
11

Lettres C à E.
Cote
2619WP/6
 Date
1952 - 2014
 Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
  • Lettres C à E.
12

Lettres A et B.
Cote
2619WP/5
 Date
1959 - 2013
 Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
  • Lettres A et B.
13

Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.
Cote
2619WP/4
 Date
1948 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.
14

Affaires Amalou, Fayolle, Rochard, Rigard, Perret, Veuve Aimnée Ensalem Julie, Allègre, jurisprudence, recours, jugements, recours contre l'arrêté municipal du 31.12.1974.
Cote
2619WP/3
 Date
1928 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
  • Affaires Amalou, Fayolle, Rochard, Rigard, Perret,...
15

Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest, Potignon, Vives, Héritier née Duvillard, Rubin née Duvillard, Jouvet, requête Benavente Rios José, affaire "Droit de stationnement Chambre Syndicale des Loueurs", affaire "droits de stationnement Fédération Nationale des Artisans du Taxi", recours Sagnard Alain, Guignol.
Cote
2619WP/2
 Date
1966 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
  • Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest,...
16

Comptabilité, régie des droits de stationnement.
Cote
2619WP/1
 Date
2003 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

  • Comptabilité, régie des droits de stationnement.
17

2345WP/245
Cote
2345WP/245
 Date
1981-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2345 WP

  • 2345WP/245
18

2345WP/244
Cote
2345WP/244
 Date
1968-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2345 WP

  • 2345WP/244
19

2345WP/243
Cote
2345WP/243
 Date
1985-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2345 WP

  • 2345WP/243
20

2345WP/242
Cote
2345WP/242
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2345 WP

  • 2345WP/242