Inspection des classes, conventions, contentieux, litiges, règlements, nomination et renouvellement du conseil d'administration, association des parents d'élèves, sécurité, droits d'inscription.
Date
1935-1992
Cote
1565WP/6
-
Contexte : Direction des affaires culturelles : fonctionnement,...
- Conservatoire national de région.
- Inspection des classes, conventions, contentieux, litiges,...
Producteur :
Direction des Affaires culturelles