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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La loi municipale du 5 avril 1884
Cote
22C/95
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • La loi municipale du 5 avril 1884
2

La loi Sapin et la gestion déléguée des services publics locaux
Cote
22C/78
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • La loi Sapin et la gestion déléguée des services publics...
3

Droit civil. Tome 4
Cote
22C/62
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Droit civil. Tome 4
4

La loi municipale, tome 2
Cote
22C/61
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • La loi municipale, tome 2
5

Ley de régimen local
Cote
22C/60
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Ley de régimen local
6

Recueil de tous les édicts, déclarations et lettres de jussion donnez à St Germain en Laye, la présente année 1667 [...]
Cote
1C/701896
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Recueil de tous les édicts, déclarations et lettres...
7

Le développement local par les politiques culturelles
Cote
1C/601674
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le développement local par les politiques culturelles
8

Guide pratique du droit d'auteur
Cote
1C/601345
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Guide pratique du droit d'auteur
9

La Troisième République et la mémoire du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte. La loi de réparation nationale du 30 juillet 1881 en faveur des victimes du 2 décembre 1851 et des victimes de la loi de sûreté générale du 27 février 1858
Cote
1C/601001
 Date- Lieu - Type de document
instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La Troisième République et la mémoire du coup d'Etat...
10

Loi, réglement et instruction concernant les Archives communales
Cote
1C/600215
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi, réglement et instruction concernant les Archives...
11

Révision du règlement de l'octroi de Lyon
Cote
1C/502954
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Révision du règlement de l'octroi de Lyon
12

Loi relative à la réorganisation des commissions des Hospices
Cote
1C/502935
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Loi relative à la réorganisation des commissions des...
13

Ordonnances des rois de France. Règne de François 1er
Cote
1C/502154
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Ordonnances des rois de France. Règne de François 1er
14

Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier
Cote
1C/501945
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier
15

Ordonnance du 9 août 1944 relative au rétablissement de la légalité républicaine sur le territoire continental [Extrait du Journal officiel de la République française n° 65 du 15 août 1944] suivie des textes immédiatement applicables en vertu de cette ordonnance
Cote
1C/501545
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Ordonnance du 9 août 1944 relative au rétablissement...
16

Table générale des textes législatifs contenant dans un ordre alphabétique et chronologique la nomenclature des principaux textes [lois, ordonnances, décrets, circulaires, instructions, arrêtés etc.] en vigueur de 1789 au 1er janvier 1880
Cote
1C/501101
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Table générale des textes législatifs contenant dans...
17

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]
Cote
1C/500714
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
18

Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or, relatif aux passe-ports délivrés par la municipalité de Ville-Affranchie. Du 12 frimaire, l'an 2e de la république française [2 décembre 1793], une et indivisible
Cote
1C/309372
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/309324/SAL - 1C/309470

  • Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or,...
19

La loi municipale, tome 1
Cote
1C/9344
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • La loi municipale, tome 1
20

Droit de la propriété intellectuelle
Cote
1C/8397
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Droit de la propriété intellectuelle