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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

90e anniversaire de la Mairie d'Oullins
Cote
1C/709300
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • 90e anniversaire de la Mairie d'Oullins
2

L'atelier de peinture
Cote
1C/708380
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • L'atelier de peinture
3

Edit du Roi, portant rétablissement, dans chacune des Villes et Communautés du Royaume où il y a corps municipal, d'offices de conseillers, maires, lieutenants de maires, secrétaires, greffiers, conseillers, echevins, jurats, consuls, capitouls et assesseurs. Donné à Fontainebleau, au mois de Novembre 1771 [...]
Cote
1C/706805
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roi, portant rétablissement, dans chacune des...
4

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, ordonne que les lieutenans de Maire, les Avocats et Procureurs du Roy et autres officiers municipaux rétablis par l'Edit du mois d'Aoust dernier, presteront serment pardevant les Maires et autres Officiers en charge, aussi rétablis par le même Edit. Du 26 janvier 1723
Cote
1C/706803
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, ordonne que les lieutenans...
5

Edit du Roy à Fontainebleau au mois de septembre 1714. Portant suppression des offices de Maires, Lieutenans de Maires, et autres officiers de Ville. Registré en Parlement
Cote
1C/706802
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy à Fontainebleau au mois de septembre 1714....
6

Edit du Roy, portant création d'Offices d'Echevins alternatifs et triennaux dans toutes les Villes du Royaume. Donné à Versailles au mois de mars 1709
Cote
1C/706801
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant création d'Offices d'Echevins...
7

Edit du Roy, portant création d'Offices d'Echevins, Consuls, Capitouls, jurats, et autres Officiers municipaux des Hôtels de Villes, alternatifs et triennaux dans toutes les Villes du Royaume. Donné à Versailles, au mois de Mars 1709
Cote
1C/706800
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant création d'Offices d'Echevins,...
8

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel les Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de Lyon, sont entre autres choses déchargez d'aquérir des augmentations de gages pour les Offices qui ont été ou qui seront réünis à l'avenir au Corps Consulaire de ladite Ville. Du 5 janvier 1709
Cote
1C/706799
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel les Prévôt...
9

Edit du Roy, portant création des Offices d'Avocats du Roy dans les Elections, Hostels de Ville et autres sièges. Donné à Versailles au mois d'octobre 1708
Cote
1C/706798
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant création des Offices d'Avocats...
10

Edit du Roy, portant réunion des Offices de Maires et Lieutenans de Maires alternatifs aux Communautez qui ont réuni les anciens, et continuation des droits de jaugeurs et courtiers de vins pour douze ans, et d'Inspecteurs des Vins pour quatre ans. Donné à Fontainebleau au mois d'Octobre 1707
Cote
1C/706797
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant réunion des Offices de Maires...
11

Edit du Roy, portant création des Offices de Maires et de Lieutenans de Maires alternatifs et triennaux. Donné à Versailles au mois de décembre 1706
Cote
1C/706796
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant création des Offices de Maires...
12

Edit du Roy, donné à Versailles au mois de Novembre 1704. Portant création de trois cens mille livres d'augmentations de gages au denier seize, pour être repartis aux Pourvûs des Offices des Maires, Assesseurs et procureurs de Sa Majesté dans les Hôtels de Ville [...]. Registré en Parlement
Cote
1C/706795
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, donné à Versailles au mois de Novembre...
13

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 5 décembre 1702. Par lequel Sa Majesté a uni au Corps Consulaire de la ville de Lyon, les Offices de Lieutenant du Prevost des Marchands ; et les dix Offices d'Assesseurs de l'Hôtel de Ville, crées par Edit du mois de May 1702, [et fixe les taxes] pour la confirmation d'hérédité des offices de Procureur du Roy, de Secrétaire, de Receveur des deniers communs de ladite Ville et de Substitut du Procureur du Roy en la Conservation [et les taxes sur les charges et offices de mesureurs de grains, agents de changes, officiers des pénonages]
Cote
1C/706793
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 5 décembre 1702....
14

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui règle les sommes que les Prevost des Marchands et Echevins de la Ville de Lyon doivent payer pour la Confirmation de l'Hérédité des offices de Procureur de Sa Majesté, Secrétaire ou Greffier et Receveur des deniers patrimoniaux de ladite Ville de Lyon, de Substitut en la juridiction de la Conservation de Lyon, des offices de mesureurs de grains ; des offices de courtiers et agens de change ; des offices de capitaines, penons, lieutenans et enseignes de la Bourgeoisie de ladite Ville de Lyon, par eux acquis [...]. Du 5 décembre 1702
Cote
1C/706792
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui règle les sommes...
15

Edit du Roy, portant création d'un lieutenant des Prevosts des Marchands des Villes de Paris et Lyon, et des Maires des Villes et communautés du Royaume ; pour faire en l'absence des Prevosts des Marchands et maires, les mêmes et semblables fonctions attribuées ausdits prévosts des marchands et maires [...]. Donné à Versailles au mois de May 1702
Cote
1C/706791
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant création d'un lieutenant des Prevosts...
16

Edit du Roy, portant création de maires et assesseurs dans les villes et communautez du Royaume. Du mois d'Aoust 1692
Cote
1C/706787
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant création de maires et assesseurs...
17

Edit du Roy, portant création des Procureurs du Roy et greffiers des Hôtels de Ville. Vérifié en Parlement le 28 juillet 1690
Cote
1C/706786
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant création des Procureurs du Roy...
18

Acte consulaire, concernant la proposition et nomination aux emplois d'advocats, solliciteur et procureurs de la Ville et Communauté de Lyon
Cote
1C/706785
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Acte consulaire, concernant la proposition et nomination...
19

[Arrêt du Conseil supprimant les offices de procureur du roi et greffier de la ville moyennant leur rachat par le Consulat]
Cote
1C/706784
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • [Arrêt du Conseil supprimant les offices de procureur...
20

Etude monographique des mairies d'arrondissement de la ville de Lyon. Août 1980
Cote
1C/706629
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Etude monographique des mairies d'arrondissement de...
21

Edit du Roy, qui décharge les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Lyon de l'exécution des édits des mois de décembre 1706 et octobre 1707 portant création des offices de lieutenans de maires alternatifs, et réunion desdits offices aux corps et communautez. Donné à Versailles au mois de mars 1708
Cote
1C/706533
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, qui décharge les Prévôt des marchands...
22

I.C.A.R.E. Informatique communale rhône alpes. Organisation, informatique, formation. 1971-1981
Cote
1C/706384
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • I.C.A.R.E. Informatique communale rhône alpes. Organisation,...
23

Enquête sur les mairies annexes et les commissions de quartiers
Cote
1C/706315
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Enquête sur les mairies annexes et les commissions...
24

Edit du Roy, arrêt, ordonnances et règlemens concernant la réunion au corps consulaire des offices de facteurs-commissionnaires et chargeurs de marchandises, et leur établissement dans la ville et fauxbourgs de Lyon. 1705
Cote
1C/705793
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Edit du Roy, arrêt, ordonnances et règlemens concernant...
25

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui fait défenses aux sieurs Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de Lyon de commettre à l'exercice des fonctions de facteurs-commissionnaires des rouliers, sous le titre de chargeurs de marchandises, ou sous quelqu'autre dénomination [...]. Du 12 décembre 1752
Cote
1C/705772
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui fait défenses...
26

Etude sur la situation des personnels affectés à la saisie de l'information sur terminaux transactionnels en ligne
Cote
1C/705643
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Etude sur la situation des personnels affectés à la...
27

Conseil d'Administration et Assemblée générale du 19 juin 1981 à Lyon
Cote
1C/705475
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Conseil d'Administration et Assemblée générale du 19...
28

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du seizième avril 1697. Qui ordonne que les droits attribuez aux jurez mesureurs de grains crèez par Edit du mois de janvier 1697, seront fixez dans toutes les villes et lieux du royaume et à eux payez sur le pied et à proportion de la mesure de Paris, à raison de deux deniers pour dix huit livres cinq onces pesant de bled, seigle ou farine et d'un denier pour boisseau de la dite mesure de Paris de toutes autres sortes de grains
Cote
1C/702258
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du seizième avril...
29

Edit du Roy, portant création d'offices de jurez mesureurs royaux de grains en chacune des villes et bourgs du royaume, terres et Seigneuries de l'obeissance de sa Majesté. Donné à Versailles au mois de janvier 1697
Cote
1C/702257
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edit du Roy, portant création d'offices de jurez mesureurs...
30

Edit du Roi, arrests du conseil et ordonnance de police, concernant l'établissement, les fonctions et les droits des mesureurs de grains de la ville et faux-bourgs de Lyon
Cote
1C/702256
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edit du Roi, arrests du conseil et ordonnance de police,...
31

[Acte consulaire rangeant dans la première classe des emplois municipaux la commission de Directeur et receveur des mesureurs de grains. 15 février 1720]
Cote
1C/702253
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Acte consulaire rangeant dans la première classe des...
32

Fournitures nécessaires à divers services municipaux, du 1er janvier 1911 au 31 décembre 1913. Adjudication au rabais. Cahier des charges
Cote
1C/702113
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Fournitures nécessaires à divers services municipaux,...
33

Acte consulaire concernant la proposition et nomination aux emplois d'advocats, solliciteur et procureur de la Ville et communauté de Lyon. [Du 30 juin 1679]
Cote
1C/702042
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Acte consulaire concernant la proposition et nomination...
34

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, avec les lettres patentes sur ledit arrêt, portant que la place d'avocat et procureur du roi de la ville et communauté de Lyon, sera à l'avenir possédée à vie par celui qui y aura été nommé. Du 31 Mars 1770
Cote
1C/702028
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, avec les lettres patentes...
35

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui fait défenses aux sieurs Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de Lyon de commettre à l'exercice des fonctions de facteurs-commissionnaires des rouliers, sous le titre de chargeurs de marchandises, ou sous quelqu'autre dénomination [...]. Du 12 décembre 1752
Cote
1C/702026
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui fait défenses...
36

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant règlement pour la vente des offices municipaux crées et rétablis par édit du mois de novembre 1733. Du vingt neuf décembre mil sept cent trente trois
Cote
1C/702025
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant règlement...
37

Acte consulaire qui règle l'ordre et manière dans laquelle doit estre faite la proposition aux charges et emplois qui dépendent du Consulat. [30 juin 1679]
Cote
1C/702018
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Acte consulaire qui règle l'ordre et manière dans laquelle...
38

Edit du Roy portant création des offices d'inspecteurs aux boucheries dans la ville et faubourgs de Paris, et dans toutes les autres villes et bourgs fermez du Royaume, et réunion desdits offices aux corps et communautez desdits villes et bourgs. Donné à Versailles au mois de février 1704
Cote
1C/701889
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy portant création des offices d'inspecteurs...
39

Edit du Roy, arrêt, ordonnances et règlemens concernant la réunion au corps consulaire des offices de facteurs-commissionnaires et chargeurs de marchandises, et leur établissement dans la ville et fauxbourgs de Lyon. 1705
Cote
1C/701852
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, arrêt, ordonnances et règlemens concernant...
40

Edit du roy, portant création des offices de receveurs alternatifs des revenus et deniers patrimoniaux des villes des païs d'élections, à l'exception des villes de Paris et Lyon. Donné à Versailles au mois de mars 1704
Cote
1C/701777
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du roy, portant création des offices de receveurs...