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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etudes sur les anciennes juridictions lyonnaises
Cote
1C/187
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Etudes sur les anciennes juridictions lyonnaises
2

La Magistrature en chemise
Cote
1C/1316
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La Magistrature en chemise
3

Répertoire des jurisdictions, civile, commerciale et administrative, ou règles générales sur la compétence
Cote
1C/1910
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Répertoire des jurisdictions, civile, commerciale et...
4

Etudes sur les anciennes juridictions lyonnaises
Cote
1C/2517
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Etudes sur les anciennes juridictions lyonnaises
5

Les hommes de loi lyonnais à la fin du Moyen
Cote
1C/2558
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les hommes de loi lyonnais à la fin du Moyen
6

Lettre à Monsieur Ferdinand Brunetière sur l'éloquence judiciaire
Cote
1C/300337
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Lettre à Monsieur Ferdinand Brunetière sur l'éloquence...
7

Etat des officiers royaux des bailliages et Sénéchaussées de 1461 à 1515
Cote
1C/303267
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Etat des officiers royaux des bailliages et Sénéchaussées...
8

Aperçu historique sur les origines judiciaires de Lyon
Cote
1C/305788
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Aperçu historique sur les origines judiciaires de Lyon
9

Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Arrêt confirmant le mode de rédaction des actes et contrats par les greffiers et tabellions, et le taux des droits perçus par les contrôleurs des juridictions. 10 janvier 1630]
Cote
1C/305850
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Arrêt confirmant...
10

Décret de la Convention nationale du 3 mars 1793, l'an second de la République Française qui attribue au Tribunal Criminel du Département de Saône-et-Loire, le jugement des crimes et délits commis dans la Ville de Lyon
Cote
1C/307073
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Décret de la Convention nationale du 3 mars 1793, l'an...
11

Un Saint-Simon lyonnais
Cote
1C/307573
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Un Saint-Simon lyonnais
12

Beaumarchais contre Goezman
Cote
1C/307659
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Beaumarchais contre Goezman
13

Tribunal de grande instance et cour d'appel de Lyon. Etude préalable pour une nouvelle localisation
Cote
1C/450111
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Tribunal de grande instance et cour d'appel de Lyon....
14

Edit du Roy, portant création d'offices de Conseillers gardes-scels. [novembre 1696]
Cote
1C/701710
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, portant création d'offices de Conseillers...
15

Edit du Roy donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1704. Qui attribue aux engagistes des greffes les droits attribués aux greffiers des affirmations de voyages [...] et aux engagistes des greffes des présentations celles des demandeurs rétablis par édit du mois d'avril 1695 [..]
Cote
1C/701715
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy donné à Fontainebleau au mois d'octobre...
16

Edit du Roy à Versailles au mois de janvier 1708. Portant création des offices de conseillers du Roy, Commissaires-Conservateurs généraux des Décrets volontaires [...] et des offices de conseillers du Roy, controlleurs généraux [...] desdits Commissaires conservateurs [...]
Cote
1C/701716
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy à Versailles au mois de janvier 1708. Portant...
17

Edit du Roy donné à Versailles au mois de juillet 1709. Portant création des offices de greffier, gardes-conservateurs des registres des baptêmes, mariages et sépultures, et controlleurs desdits greffiers alternatifs
Cote
1C/701721
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy donné à Versailles au mois de juillet 1709....
18

Edit du roy donné à Marly au mois d'août 1713. portant création d'offices de greffiers, gardes conservateurs des minutes des arrests, sentences, ordonnances et jugemens des cours, bailliages, sénéchaussées, présidiaux et autres jurisdictions royales du royaume [...], ensemble d'autres Conservateurs des minutes de tous les procès verbaux des huissiers et sergens de quelque titre nature et qualitez qu'ils puissent être [..]
Cote
1C/701728
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du roy donné à Marly au mois d'août 1713. portant...
19

Edit du Roy, par lequel Sa Majesté, pour réduire le nombre de privilégiéz, fixe celuy des Officiers nécessaires pour le service des chancelleries près les Cours supérieures du royaume, et de celles des présidiaux, supprime tous les officiers des dites chancelleries, et en crée de nouveaux en moindre nombre. Donné à Marly au mois de juin 1715
Cote
1C/701729
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, par lequel Sa Majesté, pour réduire le...
20

Edit du Roy, portant suppression des offices de greffiers conservateurs, et de controlleurs des registres de baptêmes, mariages et sépulture. Donné à Paris au mois de décembre 1716
Cote
1C/701731
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, portant suppression des offices de greffiers...