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Résultats de la recherche

  • 1

    Flammes d'oblitération, empreintes de machine à oblitérer. Création, propositions.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2701W/1

    • Contexte : 2701W - Courrier, affranchissement.

    • Flammes d'oblitération, empreintes de machine à oblitérer....

    Producteur :

    Service du courrier

  • 2

    Cessions immobilières.

    Date

    1996-2008

    Cote

    2871W/13

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Immobilier.
    • Cessions immobilières.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 3

    Relations avec les citoyens, questionnements sur la sécurité et la santé publiques.

    Date

    2001-2008

    Cote

    2871W/20

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Hygiène, santé publique, sécurité publique.
    • Relations avec les citoyens, questionnements sur la...

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 4

    Validation politique, réforme du cadre des marchés publics.

    Date

    2001-2007

    Cote

    2871W/8

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Marchés publics.
    • Validation politique, réforme du cadre des marchés...

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 5

    Organisation.

    Date

    2001-2007

    Cote

    2871W/1

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Fonctionnement général.
    • Direction générale.
    • Organisation.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 6

    Economie, commerce artisanat.

    Date

    2001-2015

    Cote

    2871W/18

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Economie, commerce artisanat.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 7

    Organisation.

    Date

    2001-2007

    Cote

    2871W/12

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Immobilier.
    • Organisation.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 8

    Fonctionnement.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2871W/11

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Finances.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 9

    Projets politiques, documentation.

    Date

    2001-2008

    Cote

    2871W/6

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Fonctionnement général.
    • Projets politiques, documentation.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 10

    Education.

    Date

    2001-2011

    Cote

    2871W/17

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Education.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 11

    Recrutement des délégués généraux.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2871W/2

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Fonctionnement général.
    • Direction générale.
    • Recrutement des délégués généraux.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 12

    Cadre de vie, propreté urbaine.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2871W/19

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Cadre de vie, propreté urbaine.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 13

    Politique d'achats, problématiques spécifiques.

    Date

    2002-2010

    Cote

    2871W/9

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Marchés publics.
    • Politique d'achats, problématiques spécifiques.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 14

    Circulation, développement des modes doux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    2871W/23

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Police municipale.
    • Circulation, développement des modes doux.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 15

    Stationnement payant sur voirie.

    Date

    2002-2011

    Cote

    2871W/24

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Police municipale.
    • Stationnement payant sur voirie.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 16

    Organisation.

    Date

    2003-2008

    Cote

    2871W/14

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Centre communal d'action sociale (CCAS).
    • Organisation.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 17

    Politique tarifaire.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2871W/10

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Finances.
    • Politique tarifaire.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 18

    Fourrière automobile, délégation de service public (DSP) à l'entreprise SGFA, contentieux.

    Date

    2003-2009

    Cote

    2871W/25

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Police municipale.
    • Fourrière automobile, délégation de service public...

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 19

    Etablissements pour personnes âgées, résidence Smith.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2871W/15

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Centre communal d'action sociale (CCAS).
    • Etablissements pour personnes âgées, résidence Smith.

    Producteur :

    Direction générale des services

  • 20

    Sécurité civile, exercice général du 13 février 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2871W/21

    • Contexte : Direction générale, dossiers du directeur général des...

    • Suivi par thématiques.
    • Hygiène, santé publique, sécurité publique.
    • Sécurité civile, exercice général du 13 février 2006.

    Producteur :

    Direction générale des services