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Résultats de la recherche

  • 1

    Collège d'éthique de la vidéosurveillance des espaces publics.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2910W/5

    • Contexte : Cabinet du maire. Mandatures 2001-2008, 2008-2014,...

    • Collège d'éthique de la vidéosurveillance des espaces...

    Producteur :

    Versements du Cabinet du maire.

  • 2

    Accidentologie.

    Date

    2004-2019

    Cote

    2869W/21

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Sécurité routière.
    • Accidentologie.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 3

    Actions ponctuelles.

    Date

    2005-2019

    Cote

    2869W/20

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Sécurité routière.
    • Actions ponctuelles.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 4

    Participation à des groupes de travail.

    Date

    2002-2017

    Cote

    2869W/19

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Sécurité routière.
    • Participation à des groupes de travail.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 5

    Etudes d'implantation, d'extension et de redéploiement de la vidéosurveillance des espaces publics de Lyon par secteurs.

    Date

    1999-2009

    Cote

    2869W/18

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Projets d'implantation d'équipements de vidéosurveillance...
    • Etudes d'implantation, d'extension et de redéploiement...

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 6

    Evaluation de la vidéosurveillance.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2869W/17

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Projets d'implantation d'équipements de vidéosurveillance...
    • Evaluation de la vidéosurveillance.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 7

    Relations avec le Centre de supervision urbaine de Lyon (CSUL).

    Date

    2002-2007

    Cote

    2869W/16

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Projets d'implantation d'équipements de vidéosurveillance...
    • Relations avec le Centre de supervision urbaine de...

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 8

    Collège d'éthique, charte d'éthique. Création, suivi.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2869W/15

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Projets d'implantation d'équipements de vidéosurveillance...
    • Collège d'éthique, charte d'éthique. Création, suivi.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 9

    Suivi de l'aménagement de Lyon-Part-Dieu.

    Date

    2012-2019

    Cote

    2869W/14

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Environnement de sécurité des projets d'aménagement...
    • Suivi de l'aménagement de Lyon-Part-Dieu.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 10

    Suivi de l'aménagement des berges du Rhône.

    Date

    2003-2018

    Cote

    2869W/13

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Environnement de sécurité des projets d'aménagement...
    • Suivi de l'aménagement des berges du Rhône.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 11

    Suivi de l'aménagement de Lyon-Confluence.

    Date

    2004-2018

    Cote

    2869W/12

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Environnement de sécurité des projets d'aménagement...
    • Suivi de l'aménagement de Lyon-Confluence.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 12

    Programme d'échange COST (Europeen cooperation in science and technology), "crime prevention through urban planning and design" (prévention de la délinquance par la planification et de design urbain).

    Date

    2012-2016

    Cote

    2869W/11

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Programme d'échange COST (Europeen cooperation in science...

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 13

    Bâtiments des 7e, 8e et 9e arrondissements.

    Date

    2009-2019

    Cote

    2869W/10

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Sous-commission départementale de sécurité publique,...
    • Bâtiments des 7e, 8e et 9e arrondissements.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 14

    Bâtiments des 3e, 4e, 5e et 6e arrondissements.

    Date

    2012-2019

    Cote

    2869W/9

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Sous-commission départementale de sécurité publique,...
    • Bâtiments des 3e, 4e, 5e et 6e arrondissements.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 15

    Bâtiments des 1er et 2e arrondissements.

    Date

    2009-2019

    Cote

    2869W/8

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Sous-commission départementale de sécurité publique,...
    • Bâtiments des 1er et 2e arrondissements.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 16

    Transports en commun, lignes de métro.

    Date

    2008-2019

    Cote

    2869W/7

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Sous-commission départementale de sécurité publique,...
    • Transports en commun, lignes de métro.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 17

    Comité européen de normalisation, commission de normalisation AFNOR, prévention de la malveillance.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2869W/6

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Comité européen de normalisation, commission de normalisation...

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 18

    Séminaires "Prévention situationnelle". Participation au séminaire de 2000, organisation du séminaire de 2004 à Lyon (2000, 2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2869W/5

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Séminaires "Prévention situationnelle". Participation...

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 19

    Interventions du chargé de prévention situationnelle (2002, 2005-2013).

    Date

    2002-2013

    Cote

    2869W/4

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Participation à des groupes de travail.
    • Interventions du chargé de prévention situationnelle...

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 20

    Documentation.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2869W/3

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Documentation.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 21

    Séances de 2011 à 2014.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2869W/2

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Commission communale consultative de prévention situationnelle...
    • Séances de 2011 à 2014.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 22

    Séances de 2008 à 2010.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2869W/1

    • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

    • Prévention situationnelle.
    • Commission communale consultative de prévention situationnelle...
    • Séances de 2008 à 2010.

    Producteur :

    Sécurité-prévention

  • 23

    Municipalité de la division de l'ouest An XIII-XIV.

    Date

    1804-1806, An XIII-An XIV

    Cote

    3I/214

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division de l'ouest An XIII-XIV.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 24

    Municipalité de la division de l'ouest An XIII.

    Date

    1803-1804, An XIII

    Cote

    3I/213

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division de l'ouest An XIII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 25

    Municipalité de la division du midi An XII.

    Date

    1803-1804, An XII

    Cote

    3I/212

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division du midi An XII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 26

    Municipalité de la division du nord An X-XI.

    Date

    1801-1803, An X-An XI

    Cote

    3I/211

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division du nord An X-XI.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 27

    Municipalité de la division du midi An VIII-X.

    Date

    1799-1802, An VIII-An X

    Cote

    3I/210

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division du midi An VIII-X.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 28

    Municipalité de la division du nord An VII-IX.

    Date

    1798-1801, An VII-An IX

    Cote

    3I/209

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division du nord An VII-IX.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 29

    Municipalité de la division du midi An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/208

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division du midi An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 30

    Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Date

    1790

    Cote

    3I/207

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 31

    Division du midi An VIII.

    Date

    1799-1800, An VIII

    Cote

    3I/206

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • Division du midi An VIII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 32

    Division du midi An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/205

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • Division du midi An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 33

    Division de l'ouest An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/204

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • Division de l'ouest An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 34

    Division du nord An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/203

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • Division du nord An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 35

    An VI.

    Date

    1797-1798, An VI

    Cote

    3I/202

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • An VI.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 36

    An VI.

    Date

    1797-1798, An VI

    Cote

    3I/201

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • An VI.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 37

    Divisions de l'ouest et du midi An IX.

    Date

    1800-1801, An IX

    Cote

    3I/200

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes d'inscription civique.
    • Divisions de l'ouest et du midi An IX.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 38

    Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.

    Date

    1799-1800, An VIII-An IX

    Cote

    3I/199

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes d'inscription civique.
    • Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 39

    Divisions du nord et de l'ouest An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/198

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes d'inscription civique.
    • Divisions du nord et de l'ouest An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 40

    Municipalité de la division du midi An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/197

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes d'inscription civique.
    • Municipalité de la division du midi An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 41

    An VI.

    Date

    1797-1798, An VI

    Cote

    3I/196

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes d'inscription civique.
    • An VI.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 42

    Certificats d'hospitalité An II-IV (juin 1794-août 1796).

    Date

    1794-1796, An II-An IV

    Cote

    3I/195

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats d'hospitalité An II-IV (juin 1794-août...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 43

    Novembre 1812-mars 1814.

    Date

    1812-1814

    Cote

    3I/194

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • Novembre 1812-mars 1814.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 44

    Juillet 1810-novembre 1812.

    Date

    1810-1812

    Cote

    3I/193

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • Juillet 1810-novembre 1812.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 45

    Novembre 1808-juillet 1810.

    Date

    1808-1810

    Cote

    3I/192

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • Novembre 1808-juillet 1810.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 46

    Mai 1807-décembre 1808.

    Date

    1807-1808

    Cote

    3I/191

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • Mai 1807-décembre 1808.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 47

    Juillet-octobre 1806.

    Date

    1806

    Cote

    3I/190

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • Juillet-octobre 1806.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 48

    Février-juillet 1806.

    Date

    1806

    Cote

    3I/189

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • Février-juillet 1806.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 49

    An XIV (octobre 1805-février 1806).

    Date

    1805-1806, An XIV-1806

    Cote

    3I/188

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • An XIV (octobre 1805-février 1806).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 50

    An XIII (juillet-septembre 1805).

    Date

    1805, An XIII

    Cote

    3I/187

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • An XIII (juillet-septembre 1805).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 51

    Division du midi An XIII (septembre-octobre 1805).

    Date

    1805, An XIII

    Cote

    3I/186

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An XIII (septembre-octobre 1805).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 52

    Division du nord An XIII (juillet-octobre 1805).

    Date

    1805, An XIII

    Cote

    3I/185

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XIII (juillet-octobre 1805).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 53

    Division du nord An XIII (mars-juillet 1805).

    Date

    1805, An XIII

    Cote

    3I/184

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XIII (mars-juillet 1805).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 54

    Division du midi An XIII (février-août 1805).

    Date

    1805, An XIII

    Cote

    3I/183

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An XIII (février-août 1805).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 55

    Division de l'ouest An XIII (février-juillet 1805).

    Date

    1805, An XIII

    Cote

    3I/182

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division de l'ouest An XIII (février-juillet 1805).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 56

    Division du midi An XIII (novembre 1804-février 1805).

    Date

    1804-1805, An XIII

    Cote

    3I/181

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An XIII (novembre 1804-février 1805).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 57

    Division du nord An XIII (octobre 1804-février 1805).

    Date

    1804-1805, An XIII

    Cote

    3I/180

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XIII (octobre 1804-février 1805).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 58

    Division de l'ouest An XIII (septembre 1804-février 1805).

    Date

    1804-1805, An XIII

    Cote

    3I/179

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division de l'ouest An XIII (septembre 1804-février...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 59

    Division du midi An XII-XIII (juin-novembre 1804).

    Date

    1804, An XII-An XIII

    Cote

    3I/178

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An XII-XIII (juin-novembre 1804).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 60

    Division du nord An XII-XIII (juin-octobre 1804).

    Date

    1804, An XII-An XIII

    Cote

    3I/177

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XII-XIII (juin-octobre 1804).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 61

    Division de l'ouest An XII-XIII (février-septembre 1804).

    Date

    1804, An XII-An XIII

    Cote

    3I/176

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division de l'ouest An XII-XIII (février-septembre...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 62

    Division du nord An XII (janvier-juin 1804).

    Date

    1804, An XII

    Cote

    3I/175

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XII (janvier-juin 1804).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 63

    Division du midi An XII (janvier-juin 1804).

    Date

    1804, An XII

    Cote

    3I/174

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An XII (janvier-juin 1804).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 64

    Division du nord An XII (octobre 1803-janvier 1804).

    Date

    1803-1804, An XII

    Cote

    3I/173

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XII (octobre 1803-janvier 1804).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 65

    Division de l'ouest An XII (septembre 1803-février 1804).

    Date

    1803-1804, An XII

    Cote

    3I/172

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division de l'ouest An XII (septembre 1803-février...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 66

    Division du midi An XI-XII (août 1803-janvier 1804).

    Date

    1803-1804, An XI-An XII

    Cote

    3I/171

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An XI-XII (août 1803-janvier 1804).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 67

    Division du nord An XI-XII (juin-octobre 1803).

    Date

    1803, An XI-An XII

    Cote

    3I/170

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XI-XII (juin-octobre 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 68

    Division de l'ouest An XI (mars-septembre 1803).

    Date

    1803, An XI

    Cote

    3I/169

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division de l'ouest An XI (mars-septembre 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 69

    Division du nord An XI (février-juin 1803).

    Date

    1803, An XI

    Cote

    3I/168

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XI (février-juin 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 70

    Division du midi An XI (janvier-août 1803).

    Date

    1803, An XI

    Cote

    3I/167

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An XI (janvier-août 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 71

    Division du nord An XI (septembre 1802-février 1803).

    Date

    1802-1803, An XI

    Cote

    3I/166

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XI (septembre 1802-février 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 72

    Division de l'ouest An X-XI (août 1802-mars 1803).

    Date

    1802-1803, An X-An XI

    Cote

    3I/165

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division de l'ouest An X-XI (août 1802-mars 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 73

    Division du midi An X-XI (juillet 1802-janvier 1803).

    Date

    1802-1803, An X-An XI

    Cote

    3I/164

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An X-XI (juillet 1802-janvier 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 74

    Division du nord An X-XI (juillet 1802-janvier 1803).

    Date

    1802-1803, An X-An XI

    Cote

    3I/163

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An X-XI (juillet 1802-janvier 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 75

    Division de l'ouest An X (mars-août 1802).

    Date

    1802, An X

    Cote

    3I/162

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division de l'ouest An X (mars-août 1802).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 76

    Division du midi An X (février-juillet 1802).

    Date

    1802, An X

    Cote

    3I/161

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An X (février-juillet 1802).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 77

    Division du nord An X (octobre 1801-juin 1802).

    Date

    1801-1802, An X

    Cote

    3I/160

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An X (octobre 1801-juin 1802).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 78

    Division de l'ouest An IX-X (septembre 1801-mars 1802).

    Date

    1801-1802, An IX-An X

    Cote

    3I/159

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division de l'ouest An IX-X (septembre 1801-mars 1802).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 79

    Division du midi An IX-X (juin 1801-février 1802).

    Date

    1801-1802, An IX-An X

    Cote

    3I/158

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An IX-X (juin 1801-février 1802).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 80

    Division du nord An IX-X (mai-octobre 1801).

    Date

    1801, An IX-An X

    Cote

    3I/157

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An IX-X (mai-octobre 1801).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D