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1

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui autorise les sieurs Intendans et Commissaires départis dans les différentes généralités du royaume à nommer un préposé pour marquer d'une empreinte toutes les toiles nationales peintes et imprimées, fabriquées antérieurement à l'époque du 1er avril prochain, et qui se trouveront dépourvues de marques. Du 24 mars 1786

Date

-

Cote

1C/304097

2

Jacquard

Date

-

Cote

1C/305765

3

Histoire générale du tissu

Date

-

Cote

1C/500255

4

Lettres patentes du Roi portant établissement des bureaux de visite et de marque des étoffes, et règlement pour la manutention desdits bureaux. Données à Versailles le 1er juillet 1780. [[Sic, pour 1er juin]]

Date

-

Cote

1C/703750

5

Le Musée historique des tissus de la Chambre de commerce de Lyon

Date

-

Cote

1C/4831

6

Géographie des textiles

Date

-

Cote

1C/5003

7

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant établissement de bureaux pour la visite et la marque des étoffes de laine qui se fabriquent dans les villes de la généralité de Paris, conformément aux dispositions des lettres-patentes du premier juin 1780

Date

-

Cote

1C/703713

8

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui révoque celui du 25 juillet dernier qui a permis la circulation dans le royaume des étoffes et toiles en coupons de six aunes et au dessous sans être revêtus des marques ordonnées par les règlemens ; ordonne l'éxécution desdits règlemens comme par le passé. Du 4 novembre 1781

Date

-

Cote

1C/703715

9

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne qu'il sera apposé sur chaque pièce d'étoffe présentée à la visite après les apprêts deux plombs, savoir l'un au chef de ladite pièce, et l'autre à l'extrémité. Du 28 août 1783

Date

-

Cote

1C/304072

10

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les plombs de teinture apposés sur les étoffes en conséquence des lettres-patentes du 5 mai 1779, seront contremarqués dans les bureaux de visite. Du 18 avril 1782

Date

-

Cote

1C/304070

11

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi du quatorze mars mil sept cent quatre vingt quatre qui ordonne que nonobstant l'arrêt du même jour qui fait défense aux ouvriers des manufactures [... de vendre des étoffes du fil ou des déchets de fil, et donne la connaissance de ces affaires aux Intendants], il ne sera rien innové en ce qui concerne la jurisdiction tant civile que criminelle des Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de Lyon pour le fait de la police des arts et métiers, commerce et manufactures de ladite ville

Date

-

Cote

1C/304073

12

Manuel de théorie du tissage

Date

-

Cote

1C/3017

13

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui proroge jusqu'au premier octobre prochain le délai accordé par l'arrêt du 19 mars 1781 pour l'application d'une marque de grâce aux étoffes qui, lors de la publication dudit arrêt n'étaient point revêtues des marques prescrites. Du 12 juillet 1781

Date

-

Cote

1C/304068

14

Lettres patentes du Roi concernant les manufactures. Données à Marly le 5 mai 1779. [Règles générales sur la fabrication des étoffes]

Date

-

Cote

1C/304065

15

Centre textile contemporain

Date

-

Cote

1C/704935

16

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui accorde aux Fabricans, Négocians et Marchands, un délai, pendant lequel ils pourront faire apposer une marque de grace aux étoffes qui, lors de la publication du dit Arrêt, ne se trouveront point revêtues des marques prescrites. Du 19 mars 1781

Date

-

Cote

1C/702783

17

Exposition internationale de Chicago en 1893. Tissage [coton, laine et soie]

Date

-

Cote

1C/700039

18

La transformation du tissage à Lyon

Date

-

Cote

1C/307271

19

Lettres patentes du roi, portant que les fabricants d'étoffes seront obligés de marquer à la tête et à la queue des pièces d'étoffes le nombre d'aunes qu'elles contiendront. Données à Versailles le 24 février 1772

Date

-

Cote

1C/703723

20

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe à neuf lignes de diamètre seulement les plombs qui, au terme de celui du 7 décembre dernier, devoient en avoir quinze, et ordonne qu'il ne sera perçu qu'un sou six deniers pour chacun desdits plombs qui seront apposés sur les étoffes. Du 31 mai 1786

Date

-

Cote

1C/304099