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95 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1430WP/90

    Date

    1946-1962

    Cote

    1430WP/90

    • Contexte : 1430 WP

    • 1430WP/90

    Producteur :

    Mairie du 5ème arrondissement

  • 2

    Bureaux n° 1 à 16.

    Date

    2007

    Cote

    2716W/28 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections législatives de 2007.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 16.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 3

    Listes d'émargement.

    Date

    2014

    Cote

    2934W/17

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2014 au Comité technique (CT) et à la...
    • Comité technique (CT).
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 4

    Bureaux n° 19 à 31.

    Date

    2001

    Cote

    2716W/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections municipales de 2001.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 19 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 5

    545WP/3

    Date

    1959

    Cote

    545WP/3

    • Contexte : 545 WP

    • 545WP/3

    Producteur :

    Service des Carrières

  • 6

    Commission administrative paritaire (CAP).

    Date

    2018

    Cote

    2934W/22

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2018 au Comité technique (CHS), à la Commission...
    • Commission administrative paritaire (CAP).

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 7

    Procès-verbaux, résultats.

    Date

    2001

    Cote

    2716W/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections municipales de 2001.
    • Organisation des opérations de vote.
    • Procès-verbaux, résultats.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 8

    Registres de commissions électorales (1991-2002, 2002-2011).

    Date

    1991-2011

    Cote

    2716W/43 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Registres de commissions électorales (1991-2002, 2002-2011).

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 9

    Bureaux n° 1 à 18.

    Date

    2004

    Cote

    2716W/15 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections régionales et cantonales de 2004.
    • Listes d'émargement des élections régionales.
    • Bureaux n° 1 à 18.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 10

    Comité d'hygiène et sécurité (CHS).

    Date

    2008

    Cote

    2934W/10

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2008 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Comité d'hygiène et sécurité (CHS).

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 11

    Elections à la Chambre des métiers, organisation des opérations de vote : procès-verbaux, listes nominatives, notes.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2716W/46 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections socio-professionnelles.
    • Elections à la Chambre des métiers, organisation des...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 12

    Recensement de la population, résultats.

    Date

    1982-2011

    Cote

    2716W/50 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Recensement de la population, résultats.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 13

    Comité technique paritaire (CTP).

    Date

    2001

    Cote

    2934W/6

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2001 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Comité technique paritaire (CTP).

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 14

    981WP/273

    Date

    1935-1968

    Cote

    981WP/273

    • Contexte : 981 WP

    • 981WP/273

    Producteur :

    Mairie du 7ème arrondissement

  • 15

    1117WP/1

    Date

    1918-1939

    Cote

    1117WP/1

    • Contexte : 1117 WP

    • 1117WP/1

    Producteur :

    2ème bureau

  • 16

    586WP/7

    Date

    1959-1973

    Cote

    586WP/7

    • Contexte : 586 WP

    • 586WP/7

    Producteur :

    Effectifs recrutement - 1B

  • 17

    Bureaux n° 1 à 16.

    Date

    2007

    Cote

    2716W/25 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles de 2007.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 16.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 18

    562WP/7

    Date

    1949-1964

    Cote

    562WP/7

    • Contexte : 562 WP

    • 562WP/7

    Producteur :

    Service des Carrières

  • 19

    Bureaux n° 1 à 18.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/7 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles de 2002.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 18.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 20

    582WP/1

    Date

    1971

    Cote

    582WP/1

    • Contexte : 582 WP

    • 582WP/1

    Producteur :

    Effectifs recrutement - 1B

  • 21

    Elections à la Chambre d'agriculture, organisation des opérations de vote : procès-verbaux, listes nominatives, affiches, notes, correspondance.

    Date

    1981-2007

    Cote

    2716W/45 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections socio-professionnelles.
    • Elections à la Chambre d'agriculture, organisation...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 22

    Composition des bureaux de vote, contentieux, changements d'adresses et rectifications, états nominatifs des électeurs ayant retiré leur carte, notes.

    Date

    2001

    Cote

    2716W/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections municipales de 2001.
    • Organisation des opérations de vote.
    • Composition des bureaux de vote, contentieux, changements...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 23

    Organisation des opérations de vote : procès-verbaux, composition des bureaux de vote, listes nominatives, propagande, résultats, notes.

    Date

    2009

    Cote

    2716W/36 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections européennes de 2009.
    • Organisation des opérations de vote : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 24

    Organisation.

    Date

    2008

    Cote

    2934W/7

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2008 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Organisation.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 25

    Elections prud'homales de 2008. Organisation des opérations de vote.

    Date

    2008

    Cote

    2716W/49 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections socio-professionnelles.
    • Elections prud'homales de 2008. Organisation des opérations...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 26

    Bureaux n° 1 à 17.

    Date

    2009

    Cote

    2716W/37 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections européennes de 2009.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 17.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 27

    537WP/27

    Date

    1923-1937

    Cote

    537WP/27

    • Contexte : 537 WP

    • 537WP/27

    Producteur :

    Service des Carrières

  • 28

    783WP/3

    Date

    1858-1928

    Cote

    783WP/3

    • Contexte : 783 WP

    • 783WP/3

    Producteur :

    Elections

  • 29

    Résultats.

    Date

    2014

    Cote

    2934W/15

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2014 au Comité technique (CT) et à la...
    • Résultats.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 30

    Elections prud'homales de 2002. Organisation des opérations de vote.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/48 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections socio-professionnelles.
    • Elections prud'homales de 2002. Organisation des opérations...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 31

    Bureaux n° 19 à 31.

    Date

    2004

    Cote

    2716W/18 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections régionales et cantonales de 2004.
    • Listes d'émargement des élections cantonales.
    • Bureaux n° 19 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 32

    Résultats.

    Date

    2001

    Cote

    2934W/4

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2001 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Résultats.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 33

    Bureaux n° 1 à 16.

    Date

    2008

    Cote

    2716W/34 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections cantonales de 2008.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 16.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 34

    Bureaux n° 17 à 31.

    Date

    2008

    Cote

    2716W/35 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections cantonales de 2008.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 17 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 35

    Bureaux n° 19 à 31.

    Date

    2004

    Cote

    2716W/16 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections régionales et cantonales de 2004.
    • Listes d'émargement des élections régionales.
    • Bureaux n° 19 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 36

    985WP/124

    Date

    1936-1939

    Cote

    985WP/124

    • Contexte : 985 WP

    • 985WP/124

    Producteur :

    Producteurs multiples

  • 37

    Procès-verbaux, résultats.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/10 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections législatives de 2002.
    • Organisation des opérations de vote.
    • Procès-verbaux, résultats.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 38

    Organisation des opérations de vote : procès-verbaux, composition des bureaux de vote, propagande, changement d'adresse, tableau des 5 jours, résultats, notes.

    Date

    2008

    Cote

    2716W/30 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections municipales de 2008.
    • Organisation des opérations de vote : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 39
    783WP/1

    99 medias

    783WP/1

    Date

    1804-1908

    Cote

    783WP/1

    • Contexte : 783 WP

    • 783WP/1

    Producteur :

    Elections

  • 40

    783WP/4

    Date

    1881-1929

    Cote

    783WP/4

    • Contexte : 783 WP

    • 783WP/4

    Producteur :

    Elections

  • 41

    Organisation et résultats.

    Date

    1995

    Cote

    2934W/2

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Election de 1995 au Comité d'hygiène et sécurité (CHS).
    • Organisation et résultats.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 42

    Bureaux n° 1 à 18.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/11 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections législatives de 2002.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 18.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 43

    531WP/18

    Date

    1940-1952

    Cote

    531WP/18

    • Contexte : 531 WP

    • 531WP/18

    Producteur :

    Service chargé du personnel

  • 44

    Référendum de 2005. Organisation des opérations de vote.

    Date

    2005

    Cote

    2716W/23 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Référundums de 2000 et 2005.
    • Référendum de 2005. Organisation des opérations de...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 45

    Commission administrative paritaire (CAP).

    Date

    2008

    Cote

    2934W/13

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2008 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Commission administrative paritaire (CAP).

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 46

    Contentieux Fédération SUD collectivités territoriales contre Ville de Lyon.

    Date

    2008

    Cote

    2934W/9

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2008 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Contentieux Fédération SUD collectivités territoriales...

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 47

    Composition des bureaux de vote, contentieux, changements d'adresses et rectifications, listes des électeurs ayant retiré ou pas leur carte électorale, notes.

    Date

    2004

    Cote

    2716W/13 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections régionales et cantonales de 2004.
    • Organisation des opérations de vote.
    • Composition des bureaux de vote, contentieux, changements...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 48

    Bureaux n° 17 à 31.

    Date

    2007

    Cote

    2716W/29 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections législatives de 2007.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 17 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 49

    Bureaux n° 1 à 18.

    Date

    2001

    Cote

    2716W/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections municipales de 2001.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 18.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 50

    543WP/13

    Date

    1939-1952

    Cote

    543WP/13

    • Contexte : 543 WP

    • 543WP/13

    Producteur :

    Service des Carrières

  • 51

    Résultats.

    Date

    2008

    Cote

    2934W/8

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2008 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Résultats.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 52

    Organisation des opérations de vote : procès-verbaux, composition des bureaux de vote, propagande, résultats, notes.

    Date

    2008

    Cote

    2716W/33 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections cantonales de 2008.
    • Organisation des opérations de vote : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 53

    Bureaux n° 1 à 18.

    Date

    2004

    Cote

    2716W/20 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections européennes de 2004.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 18.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 54

    Procès-verbaux, composition des bureaux de vote, contentieux, notes.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles de 2002.
    • Organisation des opérations de vote.
    • Procès-verbaux, composition des bureaux de vote, contentieux,...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 55

    Procès-verbaux.

    Date

    2004

    Cote

    2716W/14 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections régionales et cantonales de 2004.
    • Organisation des opérations de vote.
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 56

    Organisation des opérations de vote : procès-verbaux, composition des bureaux de vote, propagande, contentieux, résultats, notes.

    Date

    2004

    Cote

    2716W/19 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections européennes de 2004.
    • Organisation des opérations de vote : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 57

    981WP/275

    Date

    1934-1974

    Cote

    981WP/275

    • Contexte : 981 WP

    • 981WP/275

    Producteur :

    Mairie du 7ème arrondissement

  • 58

    Organisation.

    Date

    2014

    Cote

    2934W/14

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2014 au Comité technique (CT) et à la...
    • Organisation.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 59

    Organisation et résultats.

    Date

    2018

    Cote

    2934W/20

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2018 au Comité technique (CHS), à la Commission...
    • Organisation et résultats.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 60

    Election de 1989 au Comité d'hygiène et sécurité (CHS).

    Date

    1989

    Cote

    2934W/1

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Election de 1989 au Comité d'hygiène et sécurité (CHS).

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 61

    Comité d'hygiène et sécurité (CHS).

    Date

    2001

    Cote

    2934W/5

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2001 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Comité d'hygiène et sécurité (CHS).

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 62

    Commission consultative paritaire (CCP).

    Date

    2018

    Cote

    2934W/23

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2018 au Comité technique (CHS), à la Commission...
    • Commission consultative paritaire (CCP).

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 63

    981WP/271

    Date

    1947-1951

    Cote

    981WP/271

    • Contexte : 981 WP

    • 981WP/271

    Producteur :

    Mairie du 7ème arrondissement

  • 64

    Bureaux n° 17 à 31.

    Date

    2008

    Cote

    2716W/32 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections municipales de 2008.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 17 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 65

    Bureaux n° 1 à 18.

    Date

    2004

    Cote

    2716W/17 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections régionales et cantonales de 2004.
    • Listes d'émargement des élections cantonales.
    • Bureaux n° 1 à 18.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 66

    Candidatures.

    Date

    2014

    Cote

    2934W/16

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2014 au Comité technique (CT) et à la...
    • Comité technique (CT).
    • Candidatures.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 67

    Candidatures par syndicat, bureaux de vote 1J et 2J "Jaurès".

    Date

    2008

    Cote

    2934W11

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2008 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Comité technique paritaire (CTP).
    • Candidatures par syndicat, bureaux de vote 1J et 2J...

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 68

    Elections à la Chambre de commerce et d'industrie, organisations des opérations de vote : listes nominatives, procès-verbaux de résultats.

    Date

    2000

    Cote

    2716W/47 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections socio-professionnelles.
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie,...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 69

    Bureaux n° 19 à 31.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/8 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles de 2002.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 19 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 70

    Bureaux n° 19 à 31.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/12 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections législatives de 2002.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 19 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 71

    981WP/274

    Date

    1934-1974

    Cote

    981WP/274

    • Contexte : 981 WP

    • 981WP/274

    Producteur :

    Mairie du 7ème arrondissement

  • 72

    Elections à la Mutualité sociale agricole, organisation des opérations de vote : listes d'émargement, notes, correspondance.

    Date

    1994-1999

    Cote

    2716W/44 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections socio-professionnelles.
    • Elections à la Mutualité sociale agricole, organisation...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 73

    Candidatures et opérations de vote.

    Date

    1995

    Cote

    2934W/3

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Election de 1995 au Comité d'hygiène et sécurité (CHS).
    • Candidatures et opérations de vote.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 74

    981WP/272

    Date

    1952-1953

    Cote

    981WP/272

    • Contexte : 981 WP

    • 981WP/272

    Producteur :

    Mairie du 7ème arrondissement

  • 75

    Listes d'émargement.

    Date

    2014

    Cote

    2934W/19

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2014 au Comité technique (CT) et à la...
    • Commission administrative paritaire (CAP).
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 76

    Bureaux n° 19 à 31.

    Date

    2004

    Cote

    2716W/21 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections européennes de 2004.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 19 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 77

    Elections cantonales de 2011. Organisation des opérations de vote.

    Date

    2011

    Cote

    2716W/40 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections cantonales de 2011. Organisation des opérations...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 78

    783WP/2

    Date

    1806-1856

    Cote

    783WP/2

    • Contexte : 783 WP

    • 783WP/2

    Producteur :

    Elections

  • 79

    Elections régionales de 2010. Organisation des opérations de vote.

    Date

    2010

    Cote

    2716W/39 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections régionales de 2010. Organisation des opérations...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 80

    Organisation des opérations de vote : procès-verbaux, composition des bureaux de vote, propagande, contentieux, résultats, notes.

    Date

    2007

    Cote

    2716W/27 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections législatives de 2007.
    • Organisation des opérations de vote : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.