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116 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Saturnisme, insalubrité, indécence. Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS).
Cote
2877W/23
 Date
2001-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Saturnisme, insalubrité, indécence. Maitrise d'œuvre...
2

Aide à la primo-accession de logements neufs sur le territoire du Grand-Lyon, "plan 3A" (accession à prix abordable).
Cote
2877W/5
 Date
2012-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi général.
  • Aide à la primo-accession de logements neufs sur le...
3

Suivi de la MOUS 2010 à 2018.
Cote
2877W/12
 Date
2010-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi d'opérations.
  • Immeubles meublés suivi par Action pour l'insertion...
  • Suivi de la MOUS 2010 à 2018.
4

Réunions de travail de 2015 à 2017.
Cote
2877W/22
 Date
2015-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
  • Réunions de travail de 2015 à 2017.
5

Suivi des loyers maîtrisés, Programme d'intérêt général (PIG). Projet de conventionnement avec l'Agence nationale de l'habitat (ANAH).
Cote
2877W/13
 Date
2007-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi d'opérations.
  • Suivi des loyers maîtrisés, Programme d'intérêt général...
6

Organisation.
Cote
2877W/14
 Date
2001-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Organisation.
7

Bail emphytéotique, bail à construction.
Cote
2877W/52
 Date
2009-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
  • Bail emphytéotique, bail à construction.
8

Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de A à G).
Cote
2877W/30
 Date
2003-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Suivi des territoires.
  • Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de A à G).
9

Mise en œuvre de la taxe sur les logements vacants.
Cote
2877W/2
 Date
1996-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi général.
  • Mise en œuvre de la taxe sur les logements vacants.
10

Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG) "immeubles sensibles".
Cote
2877W/25
 Date
2005-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Suivi des territoires.
  • Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG)...
11

Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.
Cote
2877W/63
 Date
2000-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.
12

Construction neuve, projets, commercialisation.
Cote
2877W/62
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
  • Construction neuve, projets, commercialisation.
13

Maîtrise du foncier.
Cote
2877W/47
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Maîtrise du foncier.
14

Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration de logement social. Réserves pour la réalisation de logement social, évolution du PLU (modifications n°1, n°5, n°8, n°10)
Cote
2877W/48
 Date
2004-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration...
15

Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).
Cote
2877W/37
 Date
2006-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Programmation et financement.
  • Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).
16

Lyon 7e, suivi par immeuble.
Cote
2877W/32
 Date
2003-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Suivi des territoires.
  • Lyon 7e, suivi par immeuble.
17

Réunions de travail de 2011 à 2014.
Cote
2877W/21
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
  • Réunions de travail de 2011 à 2014.
18

Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e, 7e, 8e et 9e arrondissements.
Cote
2877W/51
 Date
2004-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
  • Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e,...
19

Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e arrondissements.
Cote
2877W/50
 Date
2003-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
  • Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e...
20

Avis de 2008 à 2013.
Cote
2877W/41
 Date
2008-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
  • Examen pour avis du service Habitat des projets de...
  • Avis de 2008 à 2013.