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39 résultats

Résultats de la recherche

1

Du 24/09 au 07/12.

Date

1992

Cote

2859W/38

2

Du 03//06 au 22/09.

Date

1992

Cote

2859W/37

3

Du 18/02 au 03/06.

Date

1992

Cote

2859W/36

4

1964.

Date

1964

Cote

2859W/35

5

1963.

Date

1963

Cote

2859W/34

6

1962.

Date

1962

Cote

2859W/33

7

1961.

Date

1961

Cote

2859W/32

8

Du 01/10/1969 au 01/12/1977.

Date

1969-1977

Cote

2859W/31

9

Du 01/10/1947 au 01/10/1969.

Date

1947-1969

Cote

2859W/30

10

Reclassement indiciaire des agents retraités des catégories C et D.

Date

1969-1991

Cote

2859W/29

11

Demandes de remboursement au Fonds de compensation de la CPA (FCCPA).

Date

1991-2006

Cote

2859W/28

12

Mise en place.

Date

1982-2004

Cote

2859W/27

13

Mise en place du système informatique. Tables informatiques éditées par la société ICARE (table des services, rubriques de paie, grades, diplômes, positions statutaires, agents payeurs, imputations budgétaires, échelonnements indiciaires), tableau des indices bruts et majorés, barême des taux primes et indemnités, barème des taux des éléments de paie.

Date

1983

Cote

2859W/26

14

CNRACL, fonctionnement ; tableau relatif au classement indiciaire du personnel municipal au 1er janvier 1966.

Date

1948-1999

Cote

2859W/25

15

Orchestre philharmonique Rhône-Alpes, Opéra de Lyon ; registre alphabétique des agents démissionnaires avant le 1er janvier 1968 ; Communauté urbaine de Lyon (COURLY), agents mutés ; modificatifs du brevet d'inscription d'une pension à la CNRACL ; relations avec la Caisse des dépôts et consignations.

Date

1940-1987

Cote

2859W/24

16

Personnel non titulaire, validation des services à l'Ircantec ; personnel titulaire, agents ayant quitté l'administration avant d'avoir requis le droit à pension ; cotisations et contributions rétroactives à la CNRACL.

Date

1941-2002

Cote

2859W/23

17

1977.

Date

1977

Cote

2859W/22

18

1976.

Date

1976

Cote

2859W/21

19

Du 01/02/1977 au 13/02/1989.

Date

1977-1989

Cote

2859W/20

20

Du 01/01/1957 au 01/02/1977.

Date

1957-1977

Cote

2859W/19