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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT), mise en place à la Ville de Lyon.
Cote
2709WP/32
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Etudes juridiques, administratives et financières.
  • Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT),...
2

Palais du goût, projet. Domaine associatif subventionné. Comité des œuvres sociales (COS). Service municipal des ateliers (Division Exploitation des bâtiments). Eau, tarification de la consommation. Démarche performance mise en oeuvre dans le cadre de projets de service (Ecologie urbaine, Services funéraires). Stage de DESS management du secteur public.
Cote
2709WP/31
 Date
1997-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Etudes juridiques, administratives et financières.
  • Palais du goût, projet. Domaine associatif subventionné....
3

Centre d'échange de Perrache. Fête des Lumières. Jardin botanique. Société française du tunnel routier du Fréjus. Opération de restauration immobilière du quartier des Pentes de la Croix-Rousse.
Cote
2709WP/30
 Date
1995-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Etudes juridiques, administratives et financières.
  • Centre d'échange de Perrache. Fête des Lumières. Jardin...
4

Crédit municipal.
Cote
2709WP/29
 Date
1998-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Etudes juridiques, administratives et financières.
  • Crédit municipal.
5

Olympique lyonnais (OL).
Cote
2709WP/28
 Date
1991-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Olympique lyonnais (OL).
6

Institut Lumière.
Cote
2709WP/27
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Institut Lumière.
7

Biennale d'art contemporain, Biennale de la danse.
Cote
2709WP/26
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Biennale d'art contemporain, Biennale de la danse.
8

Biennale d'art contemporain, Biennale de la danse.
Cote
2709WP/25
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Biennale d'art contemporain, Biennale de la danse.
9

Union de gestion des foyers restaurants de Lyon (UGRFL).
Cote
2709WP/24
 Date
2002-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Union de gestion des foyers restaurants de Lyon (UGRFL).
10

Union de gestion des foyers restaurants de Lyon (UGRFL).
Cote
2709WP/23
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Union de gestion des foyers restaurants de Lyon (UGRFL).
11

Hôtel social Riboud.
Cote
2709WP/22
 Date
1991-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Hôtel social Riboud.
12

Centre international de séjour de Lyon (CISL).
Cote
2709WP/21
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Centre international de séjour de Lyon (CISL).
13

Centre international de séjour de Lyon (CISL).
Cote
2709WP/20
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Centre international de séjour de Lyon (CISL).
14

Centre international de séjour de Lyon (CISL).
Cote
2709WP/19
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Centre international de séjour de Lyon (CISL).
15

Société anonyme d'HLM pour l'action sociale (SAHLMAS).
Cote
2709WP/18
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Société anonyme d'HLM pour l'action sociale (SAHLMAS).
16

Télévision, chaine éducative Cap Canal. Cession, conseils d'administration, assemblées générales, comptabilité.
Cote
2709WP/17
 Date
1987-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Télévision, chaine éducative Cap Canal. Cession, conseils...
17

Lyon TV Câble, administration (1997-2003).
Cote
2709WP/16
 Date
1987-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Lyon TV Câble, administration (1997-2003).
18

Lyon TV Câble, suivi du contrat.
Cote
2709WP/15
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Lyon TV Câble, suivi du contrat.
19

SEPEL Eurexpo, cession. Volet juridique, volet financier.
Cote
2709WP/14
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • SEPEL Eurexpo, cession. Volet juridique, volet financier.
20

Société d'exploitation du parc d'exposition de Lyon (SEPEL) Eurexpo, cession. Evaluation.
Cote
2709WP/13
 Date
1990-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Société d'exploitation du parc d'exposition de Lyon...
21

Lyon TV Câble, Cité internationale, SEPEL Eurexpo, Lyon Parc Auto (LPA), SACVL, Lyon Confluence.
Cote
2709WP/12
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Lyon TV Câble, Cité internationale, SEPEL Eurexpo,...
22

Lyon TV Câble, Cité internationale, Société d'exploitation du parc des expositions de Lyon (SEPEL) Eurexpo, Lyon Parc Auto (LPA), SACVL, Lyon Confluence.
Cote
2709WP/11
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Lyon TV Câble, Cité internationale, Société d'exploitation...
23

Halles de Lyon, suivi du délégataire STEPE, reprise de la mission par la Ville de Lyon, paiement d'indemnités à la STEPE pour préjudice commercial, indemnités versées aux commerçants.
Cote
2709WP/10
 Date
1995-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Délégations de service public (DSP), suivi des délégataires.
  • Halles de Lyon, suivi du délégataire STEPE, reprise...
24

SACVL.
Cote
2709WP/9
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Délégations de service public (DSP), suivi des délégataires.
  • SACVL.
25

Marché de Noël (1999-2005), Camping international de Lyon (2005-2007), Palais des congrès (2003) : rapports, exercices comptables, synthèses, notes, correspondance. Halle Tony Garnier : compte rendu de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) de 2006.
Cote
2709WP/8
 Date
1999-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Délégations de service public (DSP), suivi des délégataires.
  • Marché de Noël (1999-2005), Camping international de...
26

Le Transbordeur, suivi (1989-2005), contentieux (2004-2005), finances (2004-2009).
Cote
2709WP/7
 Date
1989-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Délégations de service public (DSP), suivi des délégataires.
  • Le Transbordeur, suivi (1989-2005), contentieux (2004-2005),...
27

Association de l'école Notre Dame des Anges, Association tutélaire des majeurs protégés du Rhône (ATP), Association hospitalière Ste Camille, résidence Ma demeure, La maison d'Hestia, centre Adélaïde Perrin, Association Rhône-Alpes pour le logement et l'insertion sociale (ARALIS), foyer de jeunes travailleurs Escale lyonnaise, Association lyonnaise de gestion d'établissements privés pour enfants déficients (ALGED), Comité de l'Alliance française de Lyon, Fondation AJD Maurice Gounon, association Athénée, ADOMA, Banque alimentaire du Rhône, La Pierre angulaire, Compagnie immmobilière de construction, rénovation et amélioration (CICRA), association pour la réalisation d'une maison d'accueil pour personnes agées dépendantes à Lyon (ARMAPAD).
Cote
2709WP/6
 Date
1998-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Garanties d'emprunt, contrôle des organismes pour lesquels...
  • Association de l'école Notre Dame des Anges, Association...
28

Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC) St Denis, OGEC La Rédemption, OGEC St Maurice, OGEC Ste Irénée, OGEC Charles Démia, LYADE, Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF), Maison de retraite Ste Camille, Caisse du bâtiment et des travaux publics, Habitat et humanisme, Les amis du gîte à Châtel (74), Rhône ADAPT, Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL), Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL), Centre régional Léon Bérard, Hôpital de Fourvière, Hôpital des Charmettes.
Cote
2709WP/5
 Date
1993-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Garanties d'emprunt, contrôle des organismes pour lesquels...
  • Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC)...
29

Hospices civils de Lyon (HCL).
Cote
2709WP/4
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Garanties d'emprunt, contrôle des organismes pour lesquels...
  • Hospices civils de Lyon (HCL).
30

Marchés à procédure adaptée (MAPA) de prestation intellectuelle (aide à la cession d'actifs immobiliers, assurance juridique, assistance financière), suivi.
Cote
2709WP/3
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Fonctionnement du service.
  • Marchés à procédure adaptée (MAPA) de prestation intellectuelle...
31

Relations avec la Chambre régionale des comptes (CRC) : correspondance, études, rapports (2004-2006). Mise en place du logiciel Salsa : études, correspondance (2006). Utilisation du logiciel Astre et Sésame : études, correspondance (2002-2015). Projet Emeraude : dossier du service (sd).
Cote
2709WP/2
 Date
2002-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Fonctionnement du service.
  • Relations avec la Chambre régionale des comptes (CRC)...
32

Réunions internes : comptes rendus (2005-2006). Relations avec les directions et les institutions : correspondance (2000-2011). Etudes particulières sur les services municipaux (Centre communal d'action sociale (CCAS), Bibliothèque municipale, Sports) (1997-2015). Relations avec l'association des Contribuables actifs de l'Ouest Lyonnais (CANOL) (2004). Gestion de l'attribution des subventions : procédures, études (2001-2004). Gestion de l'octroi de garanties d'emprunt : études, procédures (2006-2009).
Cote
2709WP/1
 Date
1997-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Fonctionnement du service.
  • Réunions internes : comptes rendus (2005-2006). Relations...
33

Contentieux. Référés.
Cote
2658WP/33
 Date
1981-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Référés.
  • Contentieux. Référés.
34

Contentieux. Référés.
Cote
2658WP/32
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Référés.
  • Contentieux. Référés.
35

Contentieux. Référés.
Cote
2658WP/31
 Date
1994-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Référés.
  • Contentieux. Référés.
36

Contentieux. Référés.
Cote
2658WP/30
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Référés.
  • Contentieux. Référés.
37

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.
Cote
2658WP/29
 Date
1993-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
38

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.
Cote
2658WP/28
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
39

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.
Cote
2658WP/27
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
40

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.
Cote
2658WP/26
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...