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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lyon TV Câble, administration (1997-2003).
Cote
2709WP/16
 Date
1987-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Lyon TV Câble, administration (1997-2003).
2

Télévision, chaine éducative Cap Canal. Cession, conseils d'administration, assemblées générales, comptabilité.
Cote
2709WP/17
 Date
1987-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Télévision, chaine éducative Cap Canal. Cession, conseils...
3

Lyon TV Câble, suivi du contrat.
Cote
2709WP/15
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Lyon TV Câble, suivi du contrat.
4

2234WP/28
Cote
2234WP/28
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/28
5

Le Transbordeur, suivi (1989-2005), contentieux (2004-2005), finances (2004-2009).
Cote
2709WP/7
 Date
1989-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Délégations de service public (DSP), suivi des délégataires.
  • Le Transbordeur, suivi (1989-2005), contentieux (2004-2005),...
6

2234WP/35
Cote
2234WP/35
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/35
7

2234WP/30
Cote
2234WP/30
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/30
8

2234WP/29
Cote
2234WP/29
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/29
9

Société d'exploitation du parc d'exposition de Lyon (SEPEL) Eurexpo, cession. Evaluation.
Cote
2709WP/13
 Date
1990-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Société d'exploitation du parc d'exposition de Lyon...
10

Olympique lyonnais (OL).
Cote
2709WP/28
 Date
1991-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Olympique lyonnais (OL).
11

2234WP/13
Cote
2234WP/13
 Date
1991-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/13
12

Hôtel social Riboud.
Cote
2709WP/22
 Date
1991-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Hôtel social Riboud.
13

2234WP/36
Cote
2234WP/36
 Date
1991-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/36
14

2234WP/26
Cote
2234WP/26
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/26
15

2234WP/2
Cote
2234WP/2
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/2
16

2234WP/31
Cote
2234WP/31
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/31
17

2234WP/18
Cote
2234WP/18
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/18
18

2234WP/38
Cote
2234WP/38
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/38
19

2234WP/39
Cote
2234WP/39
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/39
20

Centre international de séjour de Lyon (CISL).
Cote
2709WP/20
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Centre international de séjour de Lyon (CISL).
21

2234WP/14
Cote
2234WP/14
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/14
22

2234WP/33
Cote
2234WP/33
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/33
23

2234WP/12
Cote
2234WP/12
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/12
24

Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC) St Denis, OGEC La Rédemption, OGEC St Maurice, OGEC Ste Irénée, OGEC Charles Démia, LYADE, Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF), Maison de retraite Ste Camille, Caisse du bâtiment et des travaux publics, Habitat et humanisme, Les amis du gîte à Châtel (74), Rhône ADAPT, Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL), Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL), Centre régional Léon Bérard, Hôpital de Fourvière, Hôpital des Charmettes.
Cote
2709WP/5
 Date
1993-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Garanties d'emprunt, contrôle des organismes pour lesquels...
  • Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC)...
25

2234WP/8
Cote
2234WP/8
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/8
26

2234WP/9
Cote
2234WP/9
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/9
27

2234WP/1
Cote
2234WP/1
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/1
28

1751W/2
Cote
1751W/2
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/2
29

Société anonyme d'HLM pour l'action sociale (SAHLMAS).
Cote
2709WP/18
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Société anonyme d'HLM pour l'action sociale (SAHLMAS).
30

2234WP/15
Cote
2234WP/15
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/15
31

Centre d'échange de Perrache. Fête des Lumières. Jardin botanique. Société française du tunnel routier du Fréjus. Opération de restauration immobilière du quartier des Pentes de la Croix-Rousse.
Cote
2709WP/30
 Date
1995-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Etudes juridiques, administratives et financières.
  • Centre d'échange de Perrache. Fête des Lumières. Jardin...
32

1751W/1
Cote
1751W/1
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/1
33

2234WP/7
Cote
2234WP/7
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/7
34

2234WP/3
Cote
2234WP/3
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/3
35

1751W/12
Cote
1751W/12
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/12
36

2234WP/5
Cote
2234WP/5
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/5
37

Halles de Lyon, suivi du délégataire STEPE, reprise de la mission par la Ville de Lyon, paiement d'indemnités à la STEPE pour préjudice commercial, indemnités versées aux commerçants.
Cote
2709WP/10
 Date
1995-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Délégations de service public (DSP), suivi des délégataires.
  • Halles de Lyon, suivi du délégataire STEPE, reprise...
38

2234WP/37
Cote
2234WP/37
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/37
39

2234WP/10
Cote
2234WP/10
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/10
40

2234WP/4
Cote
2234WP/4
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/4