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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Les tireurs d'or et d'argent à Lyon
Cote
19C/29
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de l'Association des anciens élèves de...

  • Les tireurs d'or et d'argent à Lyon
2

Métiers / La maîtrise par brevet dans la communauté des menuisiers à Lyon au XVIIIe siècle
Cote
1C/709779
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • Métiers / La maîtrise par brevet dans la communauté...
3

Métiers / Les premiers règlements de la communauté des menuisiers à Lyon
Cote
1C/709779
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • Métiers / Les premiers règlements de la communauté...
4

Métiers / La question du chef-d'œuvre dans la communauté des menuisiers à Lyon au XVIIIe siècle
Cote
1C/709779
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • Métiers / La question du chef-d'œuvre dans la communauté...
5

Métiers / La maîtrise par brevet dans la communauté des menuisiers à Lyon au XVIIIe siècle
Cote
1C/709779
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • Métiers / La maîtrise par brevet dans la communauté...
6

Métiers / La question du chef-d'œuvre dans la communauté des menuisiers à Lyon au XVIIIe siècle
Cote
1C/709779
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • Métiers / La question du chef-d'œuvre dans la communauté...
7

Métiers / Les premiers règlements de la communauté des menuisiers à Lyon
Cote
1C/709779
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • Métiers / Les premiers règlements de la communauté...
8

Métiers / Les maîtres-gardes de la communauté des menuisiers à Lyon au XVIIIe siècle
Cote
1C/709751
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • Métiers / Les maîtres-gardes de la communauté des menuisiers...
9

La corporation des tapissiers du moyen âge à la révolution
Cote
1C/707998, N° 13, 1240-1730
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • La corporation des tapissiers du moyen âge à la révolution
10

Les tireurs d'or et d'argent à Lyon
Cote
1C/707843
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Les tireurs d'or et d'argent à Lyon
11

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui casse et annulle l'arrêt de la Cour des Monnoies du 3 septembre dernier maintient et confirme les maîtres-gardes de la communauté des orfèvres de Lyon nommés par les officiers du Consulat [...]. Du 26 septembre 1777
Cote
1C/706367
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui casse et annulle...
12

Arrest de la cour de Parlement de Paris, par lequel le procès criminel intenté par le nommé Estienne Charlet aux maistres et gardes de l'art de teinturiers de soye, et commencé par le Lieutenant général de Lyon, a esté renvoyé aux Prévost des marchands et eschevins juges conservateurs de ladite ville, pour estre par eux instruit et jugé. Du 16 avril 1676
Cote
1C/706365
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest de la cour de Parlement de Paris, par lequel...
13

Arrest de la Cour de Nosseigneurs du Parlement de Paris, qui confirme les Prevôt des marchands et échevins de la ville de Lyon, dans leur jurisdiction sur le fait de la police de tous les arts et métiers de ladite ville et des fauxbourgs et spécialement sur les communautés des apothicaires et des épiciers. Du 5 septembre 1708
Cote
1C/706360
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest de la Cour de Nosseigneurs du Parlement de Paris,...
14

Arrest de la Cour de Nosseigneurs de Parlement de Paris, qui confirme les Prévôt des Marchands et échevins de la ville de Lyon, dans leur jurisdiction sur le fait de la police de tous les arts et métiers de ladite ville et des fauxbourgs et spécialement sur les communautés des apothicaires et des épiciers. Du 5 septembre 1708
Cote
1C/706359
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest de la Cour de Nosseigneurs de Parlement de Paris,...
15

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les marchands et maîtres fabriquans en bas de soye de la ville de Lyon. Du 20 juin 1733. [Arrêt incorporant dans la communauté quatre négociants de Lyon]
Cote
1C/706353
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les marchands...
16

Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant permission de recevoir des maîtres dans la communauté des marchands et maîtres fabriquans en bas de soye de la ville de Lyon, comme avant les défenses faites par les arrêts du Conseil des 20 juin 1733, 15 juin 1739 et 12 mars 1740 [...]. Du 16 may 1744
Cote
1C/706351
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant permission...
17

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour le choix des barbiers, baigneurs, estuvistes et perruquiers, reservez par l'édit du mois de mars 1673, dans chacune des villes du royaume pays et terres de l'obéissance de Sa Majesté
Cote
1C/706238
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour le choix des...
18

De par le Roi et Messieurs les Prévôt des marchands [...]. Ordonnance consulaire qui fixe à quarante soux la journée des ouvriers chapeliers approprieurs. Du 9 août 1796
Cote
1C/706237
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • De par le Roi et Messieurs les Prévôt des marchands...
19

De par le Roi et Messieurs les Prévôt des marchands [...]. Ordonnance consulaire qui fait très expresses deffenses à toutes personnes, notamment aux ouvriers approprieurs travaillant dans la Fabrique de chapellerie de cette ville de détourner ni inquiéter aucun ouvrier, apprentif, compagnon, maître travaillant en qualité d'approprieur [...]. Du 18 juin 1777
Cote
1C/706236
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • De par le Roi et Messieurs les Prévôt des marchands...
20

Extrait des registres des jugemens et ordonnances de la Jurisdiction Consulaire [...]. [Ordonnance renouvelant l'interdiction aux maîtres cordonniers d'embaucher un compagnon sortant de maître sans billet de congé]
Cote
1C/706234
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Extrait des registres des jugemens et ordonnances de...
21

Extrait des registres du Conseil d'Etat du Roi. [Arrêt du 12 octobre 1756 recevant la requête du consulat de Lyon pour l'exécution des ordonnances sur les métiers contre les récents statuts obtenus par fraude autre requête du Consulat, pour faire annuller les statuts des pâtissiers, contraires à la liberté des métiers à Lyon, 18 mai 1757]
Cote
1C/706049
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Extrait des registres du Conseil d'Etat du Roi. [Arrêt...
22

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui descharge Michel Regnault, Joseph Mangeot, Charles Dorveaux et Jean Le Cocq, Teinturiers de la ville de Metz, des condamnations contr'eux prononcées par arrest du Parlement de ladite ville : Condamne Nicolas Thionville, Greffier du siège de police de Metz à la restitution des sommes à luy payées par lesdits Teinturiers, en exécution dudit arrest : et enjoint à tous juges des Manufactures, et à leurs greffiers, de se conformer à l'édit du mois d'aoust 1669, et à l'article XXXIV de l'arrest du Conseil du 21 aoust 1718 concernant les Manufactures, etc. Du 11 octobre 1740
Cote
1C/705999
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui descharge Michel...
23

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge pour trois années les deffenses cy-devant faites aux juges des manufactures, et autres juges de Roüen Dernetal, Louviers, Elbeuf et Orival de recevoir aucuns maistres drapiers drapans dans ces manufactures, pour la fabrique des draps y specifiez, et aux maistres drapiers drapans de recevoir aucuns apprentifs pendant ledit temps : le tout à l'exception des fils de maistre, et sous les peines portées par ledit arrest. Du 27 septembre 1740
Cote
1C/705996
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge pour...
24

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge pour trois années les deffenses cy-devant faites aux juges des manufactures, et autres juges de Roüen, Dernetal, Louviers, Elbeuf et Orival, de recevoir aucuns maistres drapiers drapans dans ces manufactures, pour la fabrique des draps y specifiez ; et aux maistres drapiers drapans, de recevoir aucuns apprentifs pendant ledit temps : le tout à l'exception des fils de maistre, et sous les peines portées par ledit arrest. Du 9 juillet 1737
Cote
1C/705962
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge pour...
25

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui annulle les lettres de maistrise de Drappiers drapans obtenües par les Foulonniers, Cardeurs, Peigneurs et autres ouvriers de la ville de Bourges : Ordonne que les seuls maistres Drapiers drapans demeureront en possession de fabriquer faire fabriquer et façonner toutes sortes de draps et étoffes : Et revoque les pretendües maistrises, par lesquelles lesdits foulonniers cardeurs, peigneurs et autres ont esté erigez en corps de communautez. Du 4 juin 1737
Cote
1C/705961
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui annulle les lettres...
26

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui condamne les nommés René Guigneron, Paris et Henry, faisant profession de drapiers drapans, tondeurs et teinturiers à Saumur, chacun en deux cens livres d'amende, pour s'être ingérés d'ouvrir boutique et de travailler dudit métier, au préjudice des édits de novembre 1722 [...]. Ordonne Sa Majesté qu'ils fermeront boutique et cesseront de travailler dans ladite Ville, fauxbourgs et banlieüe, jusqu'à ce que lesdites maistrises soient entièrement remplies, et les pourvûs d'icelles reçus et mis en possession ; et les condamne en outre au coût du présent arrest [...]. Du quinze May 1736
Cote
1C/705945
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui condamne les...
27

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque au Conseil l'appel interjetté au Parlement de Rennes par Louis Guyon fabriquant de bas [...] condamne ledit Guyon en trois cens livres d'amende [...] pour avoir fait refus de souffrir la visite que les jurez des fabriquans [...] prétendaient faire [...]
Cote
1C/705937
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque au Conseil...
28

Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement pour le chef d'oeuvre des maîtres teinturiers en drap et laines de la ville de Rouen. Du 30 décembre 1719
Cote
1C/705885
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement...
29

Edit du Roy, donné à Versailles au mois de janvier 1710. Qui oblige les marchands de vins en gros à prendre des Lettres au Grand Sceau pour exercer ladite profession
Cote
1C/704921
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Edit du Roy, donné à Versailles au mois de janvier...
30

Arrêt du Conseil supérieur, confirmatif d'une ordonnance consulaire du 19 juillet 1769, portant défenses aux marchands verriers et fayanciers, de colporter ni faire colporter aucuns verres ni fayances. Du 29 février 1772
Cote
1C/704916
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêt du Conseil supérieur, confirmatif d'une ordonnance...
31

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les édits d'établissement des nouvelles communautés des cabaretiers-aubergistes, cafetiers-limonadiers, seront executés. Du 20 décembre 1779
Cote
1C/704909
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les...
32

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui, sans avoir égard à deux ordonnances du Sieur d'Ombréval, Intendant à Tours, condamne Guillaume Villaine à fermer sa boutique. Déclare nul l'Acte de réception dans la place de barbier-perruquier de la ville de Chateau-du-Loir, donnée audit Villaine par le Lieutenant de Police de ladite ville. Du 12 février 1726
Cote
1C/704905
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui, sans avoir égard...
33

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les détailleurs d'eau-de-vie, et les vendants-vins et autres boissons à pot et assiette, dans les villes où il a été établi des communautés de cabaretiers aubergistes, cafetiers-limonadiers, par l'Edit du mois d'avril 1777, ainsi que dans les autres villes du royaume où il en sera établi par la suite. Du 23 mai 1778
Cote
1C/704894
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les détailleurs...
34

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, qui autorisent plusieurs particuliers de la ville de Lyon, inventeurs des paillons d'or et d'argent et de couleur, à continuer de les fabriquer et vendre et à cet effet, de se servir de laminoirs, coupoirs et etampes. Donné à Versailles, le 23 avril 1774
Cote
1C/704892
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes...
35

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui révoque l'arrêt du Conseil du 23 avril 1774, portant permission à plusieurs particuliers de fabriquer et vendre des paillons en or et en argent de toutes espèces, dans la ville de Lyon, exclusivement à tous autres. Du 13 avril 1775
Cote
1C/704891
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui révoque l'arrêt...
36

Extrait des registres des jugemens [...]. [Jugement fixant les conditions auxquelles seront exemptés de droit les bois amenés en ville pour les charrons et tourneurs. Du 24 mars 1744]
Cote
1C/704886
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Extrait des registres des jugemens [...]. [Jugement...
37

De par le Roy. A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la généralité de Lyon. Supplie humblement Me Robert Mellier [...]. [Ordonnance prescrivant aux compagnons tireurs d'or de déclarer les noms des maîtres pour qui ils travaillent. 30 novembre 1706]
Cote
1C/704876
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • De par le Roy. A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant...
38

Mémoire pour la communauté des maîtres traiteurs cuisiniers et aubergistes de la ville et fauxbourgs de Lyon, appellants, contre la prétendue communauté des poulaillers de la même ville, intimés. [vers 1753]
Cote
1C/704875
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Mémoire pour la communauté des maîtres traiteurs cuisiniers...
39

Arrêt de la Cour des Monnoies, qui, pour les contraventions commises aux statuts et règlements de la communauté des tireurs d'or par le sieur Antoine Joseph Brochet, maître et marchand tireur d'or, et les sieurs Hubert Bernoux et François Grillet, les condamne [...]. Du 12 avril 1771. [Exercice illicite du métier]
Cote
1C/704859
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêt de la Cour des Monnoies, qui, pour les contraventions...
40

Lettres patentes du Roi, qui autorisent la Communauté des Tireurs d'or de la ville de Lyon à emprunter jusqu'à concurrence de cinq cens mille livres pour l'acquît de ses dettes. Données à Versailles, le 29 mai 1770
Cote
1C/704858
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Lettres patentes du Roi, qui autorisent la Communauté...
41

Mémoire et représentation des tireurs d'or chargés en la ville de Lyon des fonctions d'affineurs. [1er mai 1766]
Cote
1C/704857
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Mémoire et représentation des tireurs d'or chargés...
42

Arrêt de la Cour des Monnoies de Lyon, qui condamne, pour les contraventions y mentionnées aux statuts, arrêts et règlemens de la Communauté des tireurs d'or, les sieurs Decherny [...] et Jacques Flachéron [...]. Du 22 juin 1761. [Exercice illicite du métier]
Cote
1C/704856
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêt de la Cour des Monnoies de Lyon, qui condamne,...
43

Extrait des registres du Conseil d'Estat. [Renonciation des tireurs d'or au droit de mettre des lingots à la forge et à l'Argue]
Cote
1C/704853
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Extrait des registres du Conseil d'Estat. [Renonciation...
44

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les acquéreurs des maîtrises des tireurs écacheurs et fileurs d'or et d'argent de la ville de Lyon, créés par édit de novembre 1722. Du 15 février 1724
Cote
1C/704852
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les acquéreurs...
45

Edit du Roy portant suppression des quarante nouvelles lettres de maîtrise héréditaires dans la communauté des tireurs et écacheurs d'or et d'argent de la ville de Lyon [...], réduction de toutes les maîtrises dudit art à soixante quatre [...]. Donné à Versailles au mois de septembre 1708
Cote
1C/704850
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Edit du Roy portant suppression des quarante nouvelles...
46

Edit du Roy portant création de quarante nouvelles lettres de maîtrises héréditaires, dans la communauté des tireurs et écacheurs d'or et d'argent de la ville de Lyon, et l'hérédité des anciennes créées par lettres. Donné à Marly au mois de juillet 1706
Cote
1C/704849
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Edit du Roy portant création de quarante nouvelles...
47

Edit du Roy portant suppression de l'état et métier d'affineurs et départeurs d'or et d'argent dans la ville de Paris ; et, au lieu de ladite maîtrise, création de deux offices héréditaires d'affineurs et départeurs d'or et d'argent. Donné à Versailles au mois de novembre 1693
Cote
1C/704848
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Edit du Roy portant suppression de l'état et métier...
48

Edit du Roy portant suppression de la maîtrise d'affineur et création de quatre offices d'affineurs à Lyon. Donné à Versailles au mois de décembre 1692
Cote
1C/704847
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Edit du Roy portant suppression de la maîtrise d'affineur...
49

Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant augmentation de vingt maistres et de vingt compagnons du métier de tireur d'or et d'argent dans la ville de Lyon. Du dix-sept juin 1692
Cote
1C/704846
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant augmentation...
50

Arrest du Conseil Privé du Roy contradictoirement rendu, portant confirmation de la jurisdiction de tout ce qui concerne l'art de tireur et écacheur d'or de la ville de Lyon [...] aux officiers de la Cour des Monnoyes et juges gardes, privativement à tous autres juges [...]. Du 4 may 1655
Cote
1C/704843
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil Privé du Roy contradictoirement rendu,...
51

Déclaration du Roi, qui ordonne l'établissement de communautés de teinturiers dans différentes villes du ressort du Parlement de Paris. Données à Versailles, le 30 janvier 1778
Cote
1C/704842
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Déclaration du Roi, qui ordonne l'établissement de...
52

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les communautés de teinturiers dans les villes du ressort du Parlement de Paris. Du 2 octobre 1777. [Maintenant la validité des statuts et règlements]
Cote
1C/704841
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les communautés...
53

Arrest de la cour de Parlement pour les maistres tinturiers de soyes de la ville de Lion, contre Claude Hacte, François Badol, Jacques et Pierre Tardif, et Claude Ravel, pour des fausses tintures par eux faites et débitées
Cote
1C/704833
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest de la cour de Parlement pour les maistres tinturiers...
54

Arrest de la Cour de Parlement par lequel les maistres tainturiers et manufacturiers en soye, sont maintenus en leurs privilèges, et ordonné qu'ils seront payez de leurs taintures et manufactures par préférence à tous autres créanciers des banqueroutiers [...]. Prononcé le quatrième juillet 1645
Cote
1C/704832
 Date- Lieu - Type de document
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  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest de la Cour de Parlement par lequel les maistres...
55

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant la liquidation des dettes de la Communauté des tireurs d'or de Lyon, concessionnaires de l'affinage royal en la même ville, et qui établit une commission extraordinaire pour juger au souverain toutes les contestations y relatives. Du 2 août 1773
Cote
1C/704814
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant la liquidation...
56

Déclaration du Roi, qui réunit à Paris en un seul et même corps, les orfèvres, tireurs d'or, batteurs d'or et d'argent ; et à Lyon les orfèvres, tireurs, écacheurs, fileurs, batteurs d'or et d'argent, et paillonneurs en une seule et même communauté. Donnée à Versailles le 9 mai 1777
Cote
1C/704812
 Date- Lieu - Type de document
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  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Déclaration du Roi, qui réunit à Paris en un seul et...
57

Lettres patentes du Roi, qui commettent aux fonctions des offices d'affineurs et départeurs d'or et d'argent à Paris et à Lyon, jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné. Données à Versailles, le 28 mars 1781
Cote
1C/704810
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Lettres patentes du Roi, qui commettent aux fonctions...
58

Règlement général pour toutes sortes de teintures des soyes, laine et fil, qui s'employent aux manufactures des draps d'or, d'argent et de soye, tapisseries et autres estoffes et ouvrages. Vérifié en Parlement le 13 aoust 1669
Cote
1C/704809
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Règlement général pour toutes sortes de teintures des...
59

Règlemens et statuts généraux pour les longueurs largeurs, qualitez et teintures des draps, serges et autres étoffes de laine et de fil, et pour la iurisdiction des procez et differens concernans les manufactures, attribuée par le Roy aux maires et échevins des villes [...]
Cote
1C/704808
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Règlemens et statuts généraux pour les longueurs largeurs,...
60

Extrait des registres du Siège de la Monoye de Lyon. Du 6 septembre 1701. Sentence rendue à la requeste des sieurs jurés de la Communauté des maîtres tireurs, écacheurs et fileurs d'or et d'argent de la ville de Lyon contre George Favier, maistre guimpier, qui le condamne à un bannissement pour un an, et en l'amande envers le Roy pour un Commerce et transport de moulins d'acier à deux roües à écacher l'or et l'argent et autres outils propres à l'art de tireurs d'or, à Chambéry, Milan, Turin et autres lieux hors du Royaume
Cote
1C/704807
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Extrait des registres du Siège de la Monoye de Lyon....
61

Statuts et règlemens que le Roy veut et entend être observés en l'art et métier de tireurs, escacheurs et fileurs d'or et d'argent de la ville de Lyon
Cote
1C/704806
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Statuts et règlemens que le Roy veut et entend être...
62

Extrait des registres du siége de la Monoye de Lyon, du 20 septembre 1688. Ordonnance concernant les maîtres tireurs et écacheurs d'or et d'argent de la ville de Lyon et les maîtres guimpiers de ladite ville
Cote
1C/704805
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Extrait des registres du siége de la Monoye de Lyon,...
63

Statuts et règlemens de la communauté des maistres tireurs, écacheurs et fileurs d'or et d'argent de la Ville de Paris, avec les lettres patentes [...]
Cote
1C/704804
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Statuts et règlemens de la communauté des maistres...
64

Statuts et reglemens que le roy veut et entend être observés en l'art et métier de tireurs, écacheurs et fileurs d'or et d'argent de la Ville de Lyon
Cote
1C/704791
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Statuts et reglemens que le roy veut et entend être...
65

Mémoire pour Eustache Moinel et Nicolas Gossement, sindics et en charge de la Communauté des barbiers-perruquiers de Paris, [...] demandeurs, contre Georges Maréchal, escuyer, Premier chirurgien du Roy. [1711]
Cote
1C/704765
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Mémoire pour Eustache Moinel et Nicolas Gossement,...
66

Edit du Roi portant création de cent dix charges de perruquiers [à Paris]. Donné à Versailles, au mois de février 1771
Cote
1C/704760
 Date- Lieu - Type de document
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  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Edit du Roi portant création de cent dix charges de...
67

Lettres patentes du Roi, en faveur des perruquiers des provinces du Royaume. Données à Versailles, le 12 décembre 1772
Cote
1C/704759
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Lettres patentes du Roi, en faveur des perruquiers...
68

Arrêt du Conseil supérieur, portant règlement pour la communauté des tailleurs d'habits, à Lyon, Du 28 Janvier 1774
Cote
1C/704758
 Date- Lieu - Type de document
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  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêt du Conseil supérieur, portant règlement pour...
69

Mémoire pour la communauté des maîtres et marchands tailleur [sic] d'habits de la ville de Lyon, poursuite et diligence des maîtres-gardes, appelants. Contre les mariés Bercet, se disant marchands merciers, intimés
Cote
1C/704757
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Mémoire pour la communauté des maîtres et marchands...
70

Arrest de la Cour de Parlement portant règlement pour la communauté des maîtres tailleurs de Lyon. Du 24 mai 1756
Cote
1C/704756
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest de la Cour de Parlement portant règlement pour...
71

Statuts, règlements et ordonnances des maîtres serruriers jurez de la ville, fauxbourgs et banlieues de Lyon [...] [Avec les lettres et arrêts de confirmation, de 1489 à 1731]
Cote
1C/704755
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Statuts, règlements et ordonnances des maîtres serruriers...
72

Statuts ou reglemens des maîtres serruriers jurez de la ville et communauté de Lyon [...]
Cote
1C/704754
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Statuts ou reglemens des maîtres serruriers jurez de...
73

De par le Roy. Extrait des registres des jugemens et ordonnances de la jurisdiction Consulaire de la ville de Lyon. [Ordonnance règlant la façon dont les serruriers de la Croix-Rousse pourront être reçus maîtres. 15 juillet 1729]
Cote
1C/704753
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • De par le Roy. Extrait des registres des jugemens et...
74

Jugement de la Sénéchaussée criminelle de Lyon, qui fait défenses à tous compagnons serruriers de s'attrouper et de s'assembler en quelque endroit que ce soit de la ville et des fauxbourgs, etc.
Cote
1C/704752
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Jugement de la Sénéchaussée criminelle de Lyon, qui...
75

Arrêts du Parlement portant règlement pour les compagnons et ouvriers selliers qui travaillent dans les boutiques et manufactures du Royaume
Cote
1C/704751
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêts du Parlement portant règlement pour les compagnons...
76

Règlemens et statuts proposés à Messieurs les Prévost des marchands et eschevins de la ville de Lyon par les maistres taneurs de ladite ville, pour établir dans leur art la perfection et fidélité requise
Cote
1C/704750
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Règlemens et statuts proposés à Messieurs les Prévost...
77

Déclaration du Roi, qui prescrit aux tanneurs, tant de la ville de Paris, que des autres villes et bourgs du Royaume, ce qu'ils doivent observer dans la vente et apprêts d'ouvrages de leur profession. Donnée à Fontainebleau, le premier novembre 1773
Cote
1C/704749
 Date- Lieu - Type de document
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  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Déclaration du Roi, qui prescrit aux tanneurs, tant...
78

Arrest de la Cour, servant de règlement entre les marchands merciers de cette ville de Paris, et la Communauté des maîtres tailleurs d'habits, [...] [Avec les arrêts des 25 janvier et 18 août 1704]
Cote
1C/704747
 Date- Lieu - Type de document
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  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest de la Cour, servant de règlement entre les marchands...
79

Statuts ou règlemens des maistres serruriers jurez de la ville et communauté de Lyon [...]
Cote
1C/704746
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Statuts ou règlemens des maistres serruriers jurez...
80

Statuts, ordonnances et privilèges des scindics, jurez, bacheliers et maistres serruriers de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris [...]
Cote
1C/704745
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Statuts, ordonnances et privilèges des scindics, jurez,...