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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Protestation des dames Genet contre la demande faite par la municipalité, suivant son avis administratif du 29 juillet 1865, d'application aux rues de Neuville sur Saône du décret du 26 mars et 6 avril 1852 relatif aux rues de Paris [25 août 1865]
Cote
1C/701332
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Protestation des dames Genet contre la demande faite...
2

Conclusion pour Madame Marie Forest, veuve de M. Auguste Verset [...], contre Monsieur Charles Faure [...] et Madame Elisabeth Billard veuve de Monsieur Pierre-Emile Verset [...]
Cote
1C/701206
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusion pour Madame Marie Forest, veuve de M. Auguste...
3

Note supplémentaire pour [Messieurs] Plissonnier et Cie contre MM. Manin, Ganeval, Veuve Charmet et Ancian. [1874]
Cote
1C/701290
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note supplémentaire pour [Messieurs] Plissonnier et...
4

Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon et la Compagnie du Chemin de fer Paris-Lyon-Méditerranée contre M. M. Dugueyt, Camel et autres
Cote
1C/700564
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon et la Compagnie...
5

Note de M. Perret, professeur de physique au lycée de Lyon [Pour Plissonnier et Cie, 4 mars 1874]
Cote
1C/701288
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note de M. Perret, professeur de physique au lycée...
6

Exposé pour MM. Bader [...], Mauguin [...], Murat [...], Bouché [...] et Marius Conchon [...], formant le conseil de surveillance de la Parmentière, contre M. Chambeyron [...], présenté à MM. les présidents et conseillers de la Cour Impériale de Lyon. [décembre 1857]
Cote
1C/701065
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Exposé pour MM. Bader [...], Mauguin [...], Murat [...],...
7

Jugement rendu au profit de M[essieurs] Warnery et Marlot contre MM. E. Durand frères, et Dodelin. [30 janvier 1869]
Cote
1C/701343
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Jugement rendu au profit de M[essieurs] Warnery et...
8

Simples explications pour M[essieurs] Salmon et Cie contre MM. Plasson et Chaize. [Procès relatif à une ligne de voyageurs sur la Saône dans Lyon, 1864]
Cote
1C/701424
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Simples explications pour M[essieurs] Salmon et Cie...
9

Simple note sur un jugement me donnant gain de cause contre M. Plattard. [novembre 1866]
Cote
1C/701423
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Simple note sur un jugement me donnant gain de cause...
10

Audience du 23 février 1877 [...] Entre M. Henri-Claude Aymard-Romagnier [...] et M. Pierre Ramet [...] et Melle Françoise-Elisabeth Ramet et le sieur Claude Effantin, son mari [...]
Cote
1C/701375
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Audience du 23 février 1877 [...] Entre M. Henri-Claude...
11

Affaire de la Société lyonnaise. Note en réponse pour les actionnaires
Cote
1C/701027
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire de la Société lyonnaise. Note en réponse pour...
12

Note pour M[onsieur] Brame contre la commune de Nantua et le conseil de fabrique
Cote
1C/701061
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] Brame contre la commune de Nantua...
13

Affaire Teillard et Collet contre Bordet de Bosson et autres
Cote
1C/701418
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire Teillard et Collet contre Bordet de Bosson...
14

Mémoire pour MM. François Des-Guidi et ses frères André et Nicolas Des-Guidi, de Naples, par lui représentés, héritiers de feu monsieur le comte Des-Guidi, contre M[ada]me Veuve Des-Guidi, usufruitière, et autres. [20 mars 1865]
Cote
1C/701390
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour MM. François Des-Guidi et ses frères André...
15

Conclusions motivées pour M. Duplessis de Pouzilhac, appelant et intimé, contre M. Blachier, intimé et appelant, contre M. Brossard, intimé, et contre M. Dunand, intimé
Cote
1C/701129
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions motivées pour M. Duplessis de Pouzilhac,...
16

Testament de M. le marquis de Villette
Cote
1C/307522
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Testament de M. le marquis de Villette
17

Réponse aux objections des collatéraux Eynard, etc., en faveur de l'école la Martinière
Cote
1C/300250
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Réponse aux objections des collatéraux Eynard, etc.,...
18

Note pour les hoirs Urbanowski, intimés, contre M. Antoine Giraud, appelant. [1878]
Cote
1C/701280
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour les hoirs Urbanowski, intimés, contre M....
19

Principaux motifs pour lesquels M[ada]me Billiet plaide contre M. Richard [1853]
Cote
1C/701397
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Principaux motifs pour lesquels M[ada]me Billiet plaide...
20

Notes de défense pour M. Dargère, de Lyon, tant en son nom que pour la dame Seux, sa mandatante, contre M. David Colcombet, dans une instance pendante devant la cour d'appel de Lyon. [vers 1852]
Cote
1C/701072
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Notes de défense pour M. Dargère, de Lyon, tant en...
21

Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Esparron, bourgeois de Lyon, et la demoiselle Caillat son épouse, contre l'abbé Germain Guillard et le clergé du diocèse de Lyon [14 août 1784]
Cote
1C/302487
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Esparron,...
22

Pour les héritiers de la veuve Raton contre les légataires de celle-ci. Suite des pièces justificatives et conclusions
Cote
1C/701545
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Pour les héritiers de la veuve Raton contre les légataires...
23

Consultation de M. Th. Ducrocq
Cote
1C/709343
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Consultation de M. Th. Ducrocq
24

Réponse pour la Ville de lyon intimée [...] contre les consorts Séguin, Givord et Rossignol, appelants [...], en présence de la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon
Cote
1C/700543
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réponse pour la Ville de lyon intimée [...] contre...
25

Notes pour M[onsieur] Meissonier contre MM. Guinon, Marnas et Bonnet. [Vers 1863]
Cote
1C/701294
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Notes pour M[onsieur] Meissonier contre MM. Guinon,...
26

Note sur le procès intenté à la Ville de Lyon par M. Edouard Fournier et les mariés de Boissieu de Causans. [Au sujet de l'interdiction de construire sur la place Bellecour. vers 1911]
Cote
1C/700544
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note sur le procès intenté à la Ville de Lyon par M....
27

Mémoire pour MM. Tournier et Paullian, Joly-Clerc, Mme veuve de Sugny, et autres propriétaires, victimes des événements du mois de novembre, à Lyon ; contre les villes de Lyon, de la Croix-Rousse et de la Guillotière
Cote
1C/706434
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Mémoire pour MM. Tournier et Paullian, Joly-Clerc,...
28

Observations pour M[essieurs] Zinden et Cie, appelants contre MM. Assereto et Sinion, intimés
Cote
1C/701350
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Observations pour M[essieurs] Zinden et Cie, appelants...
29

Machinations et artifices
Cote
1C/9562
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Machinations et artifices
30

Nouveau mémoire pour J[osep]h Page père et fils, défendeurs, contre la Compagnie générale de navigation, demanderesse. [20 juillet 1866]
Cote
1C/701287
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Nouveau mémoire pour J[osep]h Page père et fils, défendeurs,...
31

Mémoire de la Cour Impériale de Lyon, 1re Chambre
Cote
1C/701319
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire de la Cour Impériale de Lyon, 1re Chambre
32

Simple note contre la C[ompagn]ie Générale de Navigation. [29 février 1864]
Cote
1C/701270
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Simple note contre la C[ompagn]ie Générale de Navigation....
33

Conclusions motivées pour M. P. Rigot contre M. Magnin
Cote
1C/701223
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions motivées pour M. P. Rigot contre M. Magnin
34

Procès Hérard. Etude des enquêtes
Cote
1C/701329
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Procès Hérard. Etude des enquêtes
35

Conclusions pour M. L. Chasseigneux, appelant, contre Dame Barthélémie-Fse Flandrin femme Lioger, rentière, et Louis Laurent-Marie-Adolphe Lioger, ancien juge au Tribunal du Puy, assigné seulement afin d'autorisation
Cote
1C/701212
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour M. L. Chasseigneux, appelant, contre...
36

Conclusions motivées pour M. Alexandre Chappet, liquidateur de la société Bernard, Joly et Chappet, intimé, et MM. Bernard et Joly, ex-gérants de ladite société aussi intimés, contre M. Claude Viennois, ancien négociant, appelant. [Vers 1865]
Cote
1C/701051
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions motivées pour M. Alexandre Chappet, liquidateur...
37

Affaire Scetto et Rey
Cote
1C/701421
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire Scetto et Rey
38

Une prétendue folle, ou les horreurs commises par l'ambition, l'envie et la prétention. Mémoire de Madame Sophie Michal, née Pascal, contre Monsieur Michal, son mari, écrit par elle-même
Cote
1C/703130
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Une prétendue folle, ou les horreurs commises par l'ambition,...
39

Documents à consulter dans le procès pendant devant le Tribunal civil de lyon entre la Compagnie des mines de Fillols, demanderesse, et la Compagnie des fonderies et forges de Givors, d'Alais, de l'Aveyron, de Terrenoire, la Voulte et Bessèges, défenderesses
Cote
1C/701323
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Documents à consulter dans le procès pendant devant...
40

Mémoire pour M[onsieur] Pierre Ramet, propriétaire à Lyon, contre M[onsieur] Alexis Romagnier, ancien notaire à Givors, intimé
Cote
1C/701376
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour M[onsieur] Pierre Ramet, propriétaire...
41

Résumé de plaidoirie pour M. Louis Brunier, appelant, contre le syndic de la faillite Joanny Brunier, intimé, en présence des cohéritiers, aussi intimés. [vers 1865]
Cote
1C/701227
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour M. Louis Brunier, appelant,...
42

Mémoire pour MM. Koch et Cie, contre M. Saint-Joannis
Cote
1C/701364
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour MM. Koch et Cie, contre M. Saint-Joannis
43

Conclusions motivées en réponse pour M. Regaud, syndic de la faillite de la Banque de Lyon et de la Loire, intimé, contre la Société Stéphanoise de dépôts et de comptes-courants et de crédit industriel, appelante, en présence de MM. Duplay et Cie et M. Fournier, liquidateurs, intimés. [1882]
Cote
1C/701210
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions motivées en réponse pour M. Regaud, syndic...
44

Note pour M[onsieur] Eugène Foray, intimé, contre Mme veuve Foray, appelante, en présence des mariés Chana-Foray, intimés. [1879]
Cote
1C/701269
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] Eugène Foray, intimé, contre Mme...
45

Note pour A. Grizard-Delaroue [...] agissant en qualité de liquidateur de la société F. Poujoulat et Cie, dont le siège était à Lyon [...], appelants, contre M. Louis-Eusèbe Tuffier, commanditaire de cette même société, intimé. [1864]
Cote
1C/701267
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour A. Grizard-Delaroue [...] agissant en qualité...
46

Conclusion pour 1° M. Eugène Foray [...] ; 2° Dame Blanche Foray, épouse de M. Chana [...] ; appelants contre 1° M. Eugène Girin [...] ; 2° Dame Clémence Gourd veuve de M. Athanase Foray [...] ; 3° M. Lucien Girin [...], intimés
Cote
1C/701213
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusion pour 1° M. Eugène Foray [...] ; 2° Dame...
47

Théorie générale de la possession en droit romain
Cote
1C/7138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Théorie générale de la possession en droit romain
48

Conclusions pour M. Alfred Daly contre M. Auguste Argaud
Cote
1C/701614
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour M. Alfred Daly contre M. Auguste Argaud
49

Conclusions pour M[essieurs] Anchet, Sattin, Thévenin, tous appelants [...] contre MM. Guimet, Tapissier, Juvenet, Sibour, tous intimés [...] et Vve Bodin [...] et Filhol de Camas, défaillant
Cote
1C/701205
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour M[essieurs] Anchet, Sattin, Thévenin,...
50

A Monsieur le Président et messieurs les conseillers près la Cour impériale de Lyon. Dame Joséphine Sartat, femme Gaillard, contre Messieurs Dumaine et Perrat. [12 août 1863]
Cote
1C/701046
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • A Monsieur le Président et messieurs les conseillers...
51

Résumé pour M[ada]me A[ntoinet]te-F[rançoi]se de La Roche-La Carelle, veuve de M. le baron Jean-Marie de La Roche-La Carelle, intimée, contre M. Jean-Marie Durieu, appelant. [Et arrêt de la Cour de Lyon, 6 juillet 1860]
Cote
1C/703512
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Résumé pour M[ada]me A[ntoinet]te-F[rançoi]se de La...
52

Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimé, contre la Commune d'Oullins appelante, et M. L'Abbé Rey, intimé
Cote
1C/700360
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimé,...
53

Courtes observations et pièces à l'appui pour M. Olinto Ferri
Cote
1C/701534
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Courtes observations et pièces à l'appui pour M. Olinto...
54

Mémoire à consulter. Barodet contre les consorts Buisson. Conclusions. Tribunal de commerce de lyon
Cote
1C/701372
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire à consulter. Barodet contre les consorts Buisson....
55

Réponse de M[essieurs] Cesano et Zurcher à la Banque du Crédit italien
Cote
1C/701239
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réponse de M[essieurs] Cesano et Zurcher à la Banque...
56

Notes et pièces justificatives pour M[onsieur] Foussemagne, ancien notaire, appelant contre 1° la Société anonyme des houillères de Saint-Etienne, 2° et M. Calixte Bayle, son ancien directeur, intimé
Cote
1C/701324
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Notes et pièces justificatives pour M[onsieur] Foussemagne,...
57

Conclusions pour M. L. Chasseigneux, appelant, contre Dame Barthélémie-Fse Flandrin femme Lioger, rentière, et Louis Laurent-Marie-Adolphe Lioger, ancien juge au Tribunal du Puy, assigné seulement afin d'autorisation
Cote
1C/701649
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour M. L. Chasseigneux, appelant, contre...
58

Conclusions pour Mme. Veuve Auzet demeurant à lyon, appelante, contre Mme. Veuve Forest demeurant à lyon, intimée
Cote
1C/701238
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour Mme. Veuve Auzet demeurant à lyon,...
59

Mémoire par Messieurs Roy et Cie, fabricants de glucose à Lyon, pour le procès qu'ils ont avec M. Th. Fénéon, ingénieur et inspecteur des Chemins de fer du Midi à Avignon
Cote
1C/701441
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire par Messieurs Roy et Cie, fabricants de glucose...
60

Consultation de M. Th. Ducrocq
Cote
1C/707835
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Consultation de M. Th. Ducrocq
61

Mémoire pour M. et Mme Verdin-Pelletier, demandeurs. Instance pendante avec Mme Veuve Pelletier née Bonnard, défenderesse
Cote
1C/701406
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour M. et Mme Verdin-Pelletier, demandeurs....
62

Conclusions motivées et pièces justificatives pour la Compagnie des mines de Roche-La-Molière et Firminy, appelante, contre M. Argaud, propriétaire, demeurant à lyon [...]
Cote
1C/701232
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions motivées et pièces justificatives pour...
63

Note pour M[onsieur] Ganneval, intimé et appelant incidemment, contre MM. Plissonnier et Cie, appelants et incidemment intimés. [vers 1874]
Cote
1C/701289
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] Ganneval, intimé et appelant incidemment,...
64

Conclusions motivées pour MM. Dachot, Perrier, Quillon et Melle Gicolet, intimés contre M. Antoine Auguste Paquelet, appelant, et Mme Vve Robert intimée
Cote
1C/701130
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions motivées pour MM. Dachot, Perrier, Quillon...
65

Historique des faits qui ont précédé ou suivi l'ouverture de la succession de M. Benoit-Narcisse Mondon
Cote
1C/701544
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Historique des faits qui ont précédé ou suivi l'ouverture...
66

Mémoire pour la Compagnie des houillères de Saint Etienne contre Madame Veuve Perrier, les héritiers Neyron, les héritiers Anil, en présence des consorts Grubis
Cote
1C/701320
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour la Compagnie des houillères de Saint Etienne...
67

Ville de Lyon contre les consorts Lacombe. Ancien bras du Rhône [rive gauche] connu sous le nom de "Lône de la Vitriolerie". [20 mai 1876]
Cote
1C/701976
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Ville de Lyon contre les consorts Lacombe. Ancien bras...
68

Rapports d'experts [Dupont, Luyt et Delocre] dans l'instance entre les sieurs Ch. Raabe et Cie et les sieurs J.-B. Neuvesel et Cie. 22 février 1865
Cote
1C/701264
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapports d'experts [Dupont, Luyt et Delocre] dans l'instance...
69

Note pour M[onsieur] Bovagnet contre les héritiers de Mme Doline Ballofet, née Martin. [22 décembre 1865]
Cote
1C/701355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] Bovagnet contre les héritiers...
70

Affaire Marrel-Bouché - Note sur le rapport de M. le docteur Mollière
Cote
1C/701039
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire Marrel-Bouché - Note sur le rapport de M. le...
71

Conclusions pour Mme de Cuzieu, défenderesse, contre M.M. Boucher, Monavon Herbez, demandeurs
Cote
1C/701214
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour Mme de Cuzieu, défenderesse, contre...
72

Mémoire pour l'hôtel-Dieu du pont du Rhône, ou hôpital général de la ville de Lyon, héritier de sieur Philibert Vignon. [25 avril 1698]
Cote
1C/303118
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Mémoire pour l'hôtel-Dieu du pont du Rhône, ou hôpital...
73

Réponse de Monsieur Catenod, intimé, au mémoire de Madame de Cuzieu, appelante. [5 décembre 1856]
Cote
1C/701125
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réponse de Monsieur Catenod, intimé, au mémoire de...
74

Affaire Consorts Pellion contre Raverot, Tranchard et consorts. Arrêt de la Cour du 28 juillet 1874
Cote
1C/701034
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire Consorts Pellion contre Raverot, Tranchard...
75

Dernier mot pour M. Fléchet père, appelant contre Madame Fléchet, intimée
Cote
1C/701539
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Dernier mot pour M. Fléchet père, appelant contre Madame...
76

Mémoire de l'abbé Alirot. [novembre 1866]
Cote
1C/701363
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire de l'abbé Alirot. [novembre 1866]
77

Nouvelle protestation des Dames Genet contre la prétention de la commune de Neuville-sur-Saône d'exproprier leur terrain de la rue Notre-Dame à Neuville. [janvier 1866]
Cote
1C/701334
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Nouvelle protestation des Dames Genet contre la prétention...
78

Note pour M[onsieur] et M[ada]me de Villarson
Cote
1C/701352
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] et M[ada]me de Villarson
79

Note pour les Houillères de Saint-Etienne, intimé, contre Beaugelin, appelant
Cote
1C/701410
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour les Houillères de Saint-Etienne, intimé,...
80

Résumé pour les consorts Triomphe, intimés, Contre les consorts Faidy et Blachier, appelants d'un jugement rendu par le Tribunal civil de Villefranche, le 27 juin 1862. [Joints :] Conclusions [...], Note [...]
Cote
1C/701203
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé pour les consorts Triomphe, intimés, Contre...