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Résultats de la recherche

  • 1

    2019 (janvier) - 2020 (février)

    Date

    2019-2020

    Cote

    2797W/4

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda.

    • Suivi du courrier.
    • 2019 (janvier) - 2020 (février)

    Producteur :

    Versement du cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda, adjointe déléguée au commerce, à l'artisanat et au développement économique.

  • 2

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    2797W/3

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda.

    • Suivi du courrier.
    • 2018.

    Producteur :

    Versement du cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda, adjointe déléguée au commerce, à l'artisanat et au développement économique.

  • 3

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Date

    1956-2017

    Cote

    2819W/67

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 4

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1969-2017

    Cote

    2819W/85

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 5

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Date

    1956-2017

    Cote

    2819W/95

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 6

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1966-2017

    Cote

    2819W/88

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 7

    2013-2017

    Date

    2013-2017

    Cote

    2824W/7

    • Contexte : Police économique. Tranquillité publique, gestion de...

    • Comité de labellisation. Labellisation annuelle des...
    • 2013-2017

    Producteur :

    Versement du service de la Tranquilité publique.

  • 8

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Date

    1973-2017

    Cote

    2819W/91

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 9

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre P).

    Date

    1970-2017

    Cote

    2819W/60

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre P).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 10

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    2797W/2

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda.

    • Suivi du courrier.
    • 2017.

    Producteur :

    Versement du cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda, adjointe déléguée au commerce, à l'artisanat et au développement économique.

  • 11

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1956-2017

    Cote

    2819W/76

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 12

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Date

    1968-2017

    Cote

    2819W/73

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 13

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Date

    1962-2017

    Cote

    2819W/94

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 14

    2015-2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    2797W/1

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda.

    • Suivi du courrier.
    • 2015-2016.

    Producteur :

    Versement du cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda, adjointe déléguée au commerce, à l'artisanat et au développement économique.

  • 15

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre Q).

    Date

    1959-2016

    Cote

    2819W/66

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre Q).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 16

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Date

    1956-2016

    Cote

    2819W/99

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 17

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V, W).

    Date

    1956-2015

    Cote

    2819W/103

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V, W).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 18

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Date

    1968-2015

    Cote

    2819W/40

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 19

    Trophée de la nuit, 21e édition.

    Date

    2015

    Cote

    2797W/5

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda.

    • Trophée de la nuit, 21e édition.

    Producteur :

    Versement du cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda, adjointe déléguée au commerce, à l'artisanat et au développement économique.

  • 20

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Date

    1971-2015

    Cote

    2819W/98

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.