3 Administration générale - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT), mise en place à la Ville de Lyon.

Date

2000-2002

Cote

2709WP/32

2

Palais du goût, projet. Domaine associatif subventionné. Comité des œuvres sociales (COS). Service municipal des ateliers (Division Exploitation des bâtiments). Eau, tarification de la consommation. Démarche performance mise en oeuvre dans le cadre de projets de service (Ecologie urbaine, Services funéraires). Stage de DESS management du secteur public.

Date

1997-2016

Cote

2709WP/31

3

Centre d'échange de Perrache. Fête des Lumières. Jardin botanique. Société française du tunnel routier du Fréjus. Opération de restauration immobilière du quartier des Pentes de la Croix-Rousse.

Date

1995-2009

Cote

2709WP/30

4

Crédit municipal.

Date

1998-2010

Cote

2709WP/29

5

Olympique lyonnais (OL).

Date

1991-2003

Cote

2709WP/28

6

Institut Lumière.

Date

1996-2006

Cote

2709WP/27

7

Biennale d'art contemporain, Biennale de la danse.

Date

2007-2011

Cote

2709WP/26

8

Biennale d'art contemporain, Biennale de la danse.

Date

2004-2006

Cote

2709WP/25

9

Union de gestion des foyers restaurants de Lyon (UGRFL).

Date

2002-2011

Cote

2709WP/24

10

Union de gestion des foyers restaurants de Lyon (UGRFL).

Date

1996-1999

Cote

2709WP/23

11

Hôtel social Riboud.

Date

1991-2007

Cote

2709WP/22

12

Centre international de séjour de Lyon (CISL).

Date

1998-2001

Cote

2709WP/21

13

Centre international de séjour de Lyon (CISL).

Date

1992-1997

Cote

2709WP/20

14

Centre international de séjour de Lyon (CISL).

Date

1999-2001

Cote

2709WP/19

15

Société anonyme d'HLM pour l'action sociale (SAHLMAS).

Date

1994-2007

Cote

2709WP/18

16

Télévision, chaine éducative Cap Canal. Cession, conseils d'administration, assemblées générales, comptabilité.

Date

1987-2014

Cote

2709WP/17

17

Lyon TV Câble, administration (1997-2003).

Date

1987-2003

Cote

2709WP/16

18

Lyon TV Câble, suivi du contrat.

Date

1987-2000

Cote

2709WP/15

19

SEPEL Eurexpo, cession. Volet juridique, volet financier.

Date

1999-2006

Cote

2709WP/14

20

Société d'exploitation du parc d'exposition de Lyon (SEPEL) Eurexpo, cession. Evaluation.

Date

1990-2012

Cote

2709WP/13

21

Lyon TV Câble, Cité internationale, SEPEL Eurexpo, Lyon Parc Auto (LPA), SACVL, Lyon Confluence.

Date

2007-2010

Cote

2709WP/12

22

Lyon TV Câble, Cité internationale, Société d'exploitation du parc des expositions de Lyon (SEPEL) Eurexpo, Lyon Parc Auto (LPA), SACVL, Lyon Confluence.

Date

2001-2006

Cote

2709WP/11

23

Halles de Lyon, suivi du délégataire STEPE, reprise de la mission par la Ville de Lyon, paiement d'indemnités à la STEPE pour préjudice commercial, indemnités versées aux commerçants.

Date

1995-2007

Cote

2709WP/10

24

SACVL.

Date

2002-2005

Cote

2709WP/9

25

Marché de Noël (1999-2005), Camping international de Lyon (2005-2007), Palais des congrès (2003) : rapports, exercices comptables, synthèses, notes, correspondance. Halle Tony Garnier : compte rendu de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) de 2006.

Date

1999-2007

Cote

2709WP/8

26

Le Transbordeur, suivi (1989-2005), contentieux (2004-2005), finances (2004-2009).

Date

1989-2009

Cote

2709WP/7

27

Association de l'école Notre Dame des Anges, Association tutélaire des majeurs protégés du Rhône (ATP), Association hospitalière Ste Camille, résidence Ma demeure, La maison d'Hestia, centre Adélaïde Perrin, Association Rhône-Alpes pour le logement et l'insertion sociale (ARALIS), foyer de jeunes travailleurs Escale lyonnaise, Association lyonnaise de gestion d'établissements privés pour enfants déficients (ALGED), Comité de l'Alliance française de Lyon, Fondation AJD Maurice Gounon, association Athénée, ADOMA, Banque alimentaire du Rhône, La Pierre angulaire, Compagnie immmobilière de construction, rénovation et amélioration (CICRA), association pour la réalisation d'une maison d'accueil pour personnes agées dépendantes à Lyon (ARMAPAD).

Date

1998-2010

Cote

2709WP/6

28

Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC) St Denis, OGEC La Rédemption, OGEC St Maurice, OGEC Ste Irénée, OGEC Charles Démia, LYADE, Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF), Maison de retraite Ste Camille, Caisse du bâtiment et des travaux publics, Habitat et humanisme, Les amis du gîte à Châtel (74), Rhône ADAPT, Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL), Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL), Centre régional Léon Bérard, Hôpital de Fourvière, Hôpital des Charmettes.

Date

1993-2010

Cote

2709WP/5

29

Hospices civils de Lyon (HCL).

Date

1996-1997

Cote

2709WP/4

30

Marchés à procédure adaptée (MAPA) de prestation intellectuelle (aide à la cession d'actifs immobiliers, assurance juridique, assistance financière), suivi.

Date

2006

Cote

2709WP/3

31

Relations avec la Chambre régionale des comptes (CRC) : correspondance, études, rapports (2004-2006). Mise en place du logiciel Salsa : études, correspondance (2006). Utilisation du logiciel Astre et Sésame : études, correspondance (2002-2015). Projet Emeraude : dossier du service (sd).

Date

2002-2015

Cote

2709WP/2

32

Réunions internes : comptes rendus (2005-2006). Relations avec les directions et les institutions : correspondance (2000-2011). Etudes particulières sur les services municipaux (Centre communal d'action sociale (CCAS), Bibliothèque municipale, Sports) (1997-2015). Relations avec l'association des Contribuables actifs de l'Ouest Lyonnais (CANOL) (2004). Gestion de l'attribution des subventions : procédures, études (2001-2004). Gestion de l'octroi de garanties d'emprunt : études, procédures (2006-2009).

Date

1997-2015

Cote

2709WP/1

33

Contentieux. Référés.

Date

1981-2008

Cote

2658WP/33

34

Contentieux. Référés.

Date

1999-2004

Cote

2658WP/32

35

Contentieux. Référés.

Date

1994-2005

Cote

2658WP/31

36

Contentieux. Référés.

Date

2000-2004

Cote

2658WP/30

37

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1993-2008

Cote

2658WP/29

38

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

2003-2008

Cote

2658WP/28

39

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

2003-2008

Cote

2658WP/27

40

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

2005-2008

Cote

2658WP/26

41

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1999-2003

Cote

2658WP/25

42

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1994-1994

Cote

2658WP/24

43

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1988-2001

Cote

2658WP/23

44

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1999-2001

Cote

2658WP/22

45

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1991-2000

Cote

2658WP/21

46

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1993-1999

Cote

2658WP/20

47

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1993-2002

Cote

2658WP/19

48

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1993-2003

Cote

2658WP/18

49

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1989-1994

Cote

2658WP/17

50

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1998-2000

Cote

2658WP/16

51

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1999-2000

Cote

2658WP/15

52

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1998-2004

Cote

2658WP/14

53

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

2000-2005

Cote

2658WP/13

54

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1991-2005

Cote

2658WP/12

55

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1987-2000

Cote

2658WP/11

56

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1996-2005

Cote

2658WP/10

57

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

2001-2004

Cote

2658WP/9

58

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1995-2005

Cote

2658WP/8

59

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

2000-2005

Cote

2658WP/7

60

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1993-2004

Cote

2658WP/6

61

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1991-2000

Cote

2658WP/5

62

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

1988-1997

Cote

2658WP/4

63

Consultations juridiques avec ou sans consultation d'avocat.

Date

1995-2003

Cote

2658WP/3

64

Consultations juridiques avec ou sans consultation d'avocat.

Date

2003

Cote

2658WP/2

65

Consultations juridiques avec ou sans consultation d'avocat.

Date

1990-2003

Cote

2658WP/1

66

2608WP/24

Date

2006-2013

Cote

2608WP/24

67

2608WP/23

Date

2007-2013

Cote

2608WP/23

68

2608WP/22

Date

2007-2015

Cote

2608WP/22

69

2608WP/21

Date

2007-2013

Cote

2608WP/21

70

2608WP/20

Date

2006-2013

Cote

2608WP/20

71

2608WP/19

Date

2006-2013

Cote

2608WP/19

72

2608WP/18

Date

2008-2013

Cote

2608WP/18

73

2608WP/17

Date

1982-2013

Cote

2608WP/17

74

2608WP/16

Date

2006-2013

Cote

2608WP/16

75

2608WP/15

Date

2010-2013

Cote

2608WP/15

76

2608WP/14

Date

2006-2013

Cote

2608WP/14

77

2608WP/13

Date

2003-2013

Cote

2608WP/13

78

2608WP/12

Date

2007-2013

Cote

2608WP/12

79

2608WP/11

Date

2007-2013

Cote

2608WP/11

80

2608WP/10

Date

2005-2013

Cote

2608WP/10

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.